Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 68 : Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues

  • 68Lignes tarifaires
  • 0 %–15,5 %Taux

Chapitre 68 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 68 compte 68 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 15 positions.

Les taux vont de 0 % à 15,5 %, avec une moyenne de 3,4 % ; 26 lignes sont en franchise.

C’est la position 6802, pierres de taille ou de construction, qui est la plus subdivisée : 11 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 26 lignes.

Le taux le plus élevé, 15,5 %, frappe la ligne 6812.91.00.00 (vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures).

6801 Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)

6802 Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801 ; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support ; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement

6803 Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)

6804 Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières

6805 Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés

6806 Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires ; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés ; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 6811, 6812 ou du chapitre 69

6807 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple)

6808 Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux

6809 Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre

6810 Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

6811 Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires

6812 Amiante (asbeste) travaillé, en fibres ; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium ; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813

6813 Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières

6814 Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières

6815 Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs

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