Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 95 : Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires
- 100Lignes tarifaires
- 0 %–8 %Taux
Le chapitre 95 compte 100 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 6 positions.
Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 0,6 % ; 91 lignes sont en franchise.
C’est la position 9506, articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique…, qui est la plus subdivisée : 33 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 91 lignes.
Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 9503.00.10.10 (jouets à roues conçus pour être montés par les enfants : tricycles).
9503 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ; landaus et poussettes pour poupées ; poupées ; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non ; puzzles de tout genre
- 9503.00.10.10Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants : tricycles
- 9503.00.10.90Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants : autres
- 9503.00.90.11Poupées représentant uniquement l'être humain : même habillées
- 9503.00.90.18Poupées représentant uniquement l'être humain : parties et accessoires
- 9503.00.90.20Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires
- 9503.00.90.30Modèles réduits, animés ou non, à assembler
- 9503.00.90.40Assortiments et jouets de construction
- 9503.00.90.51Rembourrés, recouverts de peluche
- 9503.00.90.52Jouets représentant des animaux ou des créatures : autres, rembourrés
- 9503.00.90.53Jouets représentant des animaux ou des créatures : autres, à piles
- 9503.00.90.58Jouets représentant des animaux ou des créatures : parties et accessoires
- 9503.00.90.59Jouets représentant des animaux ou des créatures : autres
- 9503.00.90.61Instruments et appareils de musique-jouets : à piles
- 9503.00.90.69Instruments et appareils de musique-jouets : autres
- 9503.00.90.71Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies : assortiments de véhicules
- 9503.00.90.78Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies : parties et accessoires
- 9503.00.90.79Autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies : autres
- 9503.00.90.82Autres jouets et modèles, à moteur : véhicules, à piles
- 9503.00.90.84Autres jouets et modèles, à moteur : autres véhicules
- 9503.00.90.88Autres jouets et modèles, à moteur : parties et accessoires
- 9503.00.90.89Autres jouets et modèles, à moteur : autres
- 9503.00.90.91Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues : autres, autres, puzzles
- 9503.00.90.92Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues : autres, autres, balles jouets ; ballons
- 9503.00.90.93Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues : autres, autres, fusils
- 9503.00.90.94Jouets à tirer et à pousser, y compris les véhicules sans moteur
- 9503.00.90.95Nécessaires pour travaux manuels ou passe-temps
- 9503.00.90.96Modèles, n'étant pas des nécessaires d'assemblage et ne comprenant pas de moteur, fabriqués à une échelle de réduction de 1:85 ou plus petit
- 9503.00.90.97Autres modèles, n'étant pas des nécessaires d'assemblage et ne comprenant pas de moteur
- 9503.00.90.98Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues : autres, autres, parties et accessoires
- 9503.00.90.99Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues : autres, autres, autres
9504 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement
- 9504.20.00.00Billards de tout genre et leurs accessoires
- 9504.30.00.11Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce : jeux, vidéo
- 9504.30.00.19Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce : jeux, autres
- 9504.30.00.80Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce : parties et accessoires
- 9504.40.00.10En paquets de cartes individuels
- 9504.40.00.90Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société : cartes à jouer, autres
- 9504.50.00.10Consoles et machines de jeux vidéo
- 9504.50.00.80Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles : parties et accessoires
- 9504.90.00.11Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société : autres, jeux électroniques, à main
- 9504.90.00.19Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société : autres, jeux électroniques, autres
- 9504.90.00.20Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société : autres, tables de jeux
- 9504.90.00.40Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société : autres, matériel de bingo
- 9504.90.00.90Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société : autres, autres
9505 Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises
9506 Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre ; piscines et pataugeoires
- 9506.11.00.00Skis de neige et autre matériel pour la pratique : skis, skis
- 9506.12.00.00Skis de neige et autre matériel pour la pratique : fixations pour skis, fixations pour skis
- 9506.19.00.00Skis de neige et autre matériel pour la pratique : autres, autres
- 9506.21.00.00Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre : planches à voile, planches à voile
- 9506.29.00.00Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre : autres, autres
- 9506.31.00.10Bâtons de golf, à l'unité
- 9506.31.00.20Assortiments de bâtons de golf
- 9506.32.00.00Clubs de golf et autre matériel pour le golf : balles, balles
- 9506.39.00.00Clubs de golf et autre matériel pour le golf : autres, autres
- 9506.40.00.00Articles et matériel pour le tennis de table
- 9506.51.00.00Raquettes de tennis, même non cordées
- 9506.59.10.00Raquettes de squash, de badminton ou de racketball
- 9506.59.90.00Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même : autres, autres, autres
- 9506.61.00.00Ballons et balles, autres que les balles de golf : balles de tennis, balles de tennis
- 9506.62.00.10Ballons et balles, autres que les balles de golf : gonflables, basket-ball
- 9506.62.00.20Ballons et balles, autres que les balles de golf : gonflables, soccer
- 9506.62.00.90Ballons et balles, autres que les balles de golf : gonflables, other
- 9506.69.00.00Ballons et balles, autres que les balles de golf : autres, autres
- 9506.70.11.00Patins à glace ou patins à roulettes fixés sur des bottes : patins à glace, patins à glace
- 9506.70.12.00Patins à glace ou patins à roulettes fixés sur des bottes : patins à roulettes, patins à roulettes
- 9506.70.20.00Patins à glace ou patins à roulettes, non montés sur des bottes ou d'autres types de chaussures
- 9506.91.00.10Articles et matériel pour la culture physique : bicyclettes d'exercices
- 9506.91.00.20Articles et matériel pour la culture physique : trampolines
- 9506.91.00.90Articles et matériel pour la culture physique : autres
- 9506.99.00.11Bâtons de hockey sur glace
- 9506.99.00.19De hockey sur glace ou de hockey sur gazon : autres
- 9506.99.00.20Articles pour le tir à l'arbalète et à l'arc
- 9506.99.00.30Piscines ou pataugeoires, hors terre
- 9506.99.00.40Parties et accessoires de piscines ou pataugeoires
- 9506.99.00.50Équipement de terrain de jeux
- 9506.99.00.60Parties et accessoires d'équipment de terrain de jeux
- 9506.99.00.70Raquettes à neige ; Traîneaux, luges, toboggans et articles similaires
- 9506.99.00.90Articles et matériel pour la culture physique : autres, autres, autres
9507 Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne ; épuisettes pour tous usages ; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires
- 9507.10.10.00Parties devant servir à la fabrication de cannes à pêche
- 9507.10.90.00Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche : cannes à pêche, autres, autres
- 9507.20.00.00Hameçons, même montés sur avançons
- 9507.30.00.00Moulinets pour la pêche
- 9507.90.10.00Lignes de pêche pour sportifs, en emballages pour la vente au détail
- 9507.90.91.00Filets d'épuisettes, devant servir à la fabrication des épuisettes de pêche ; Leurres, turluttes, appâts artificiels, flotteurs de lignes et lignes à pêche (y compris les merlins) d'une circonférence n'excédant pas 38 mm, devant être utilisés dans la pêche commerciale ; Bagues coupées et émerillons devant servir à la fabrication de leurres
- 9507.90.99.20Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche : autres, autres, autres, matériel de pêche
- 9507.90.99.90Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche : autres, autres, autres, autres
9508 Cirques ambulants et ménageries ambulantes ; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques ; attractions foraines, y compris les stands de tir ; théâtres ambulants
- 9508.10.00.11Ménageries ambulantes : ménageries ambulantes
- 9508.10.00.12Parties et accessoires pour ménageries ambulantes
- 9508.10.00.20Cirques ambulants et ménageries ambulantes : cirques ambulants
- 9508.21.00.00Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs : montagnes russes, montagnes russes, montagnes russes
- 9508.22.00.00Carrousels, balançoires et manèges
- 9508.23.00.00Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs : autos tamponneuses, autos tamponneuses, autos tamponneuses
- 9508.24.00.00Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques
- 9508.25.00.00Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs : manèges aquatiques, manèges aquatiques, manèges aquatiques
- 9508.26.00.00Attractions de parcs aquatiques
- 9508.29.00.00Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs : autres, autres, autres
- 9508.30.00.00Cirques ambulants et ménageries ambulantes : attractions foraines, attractions foraines, attractions foraines
- 9508.40.00.00Cirques ambulants et ménageries ambulantes : théâtres ambulants, théâtres ambulants, théâtres ambulants