Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 0910.91

0910.91.210

0910.91.210 : (1) Put up in containers for retail sale

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0910 Ginger, saffron, turmeric (curcuma), thyme, bay leaves, curry and other spices
  2. 0910.30 Turmeric (curcuma)
  3. 0910.91 Mixtures referred to in Note 1 (b) to this Chapter
  4. 0910.91.110 1 Curry
  5. 0910.91.210 (1) Put up in containers for retail sale

Ce que vous payez

Importation : Japon

Droit de douane 3,6 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

0910.91 Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre

Lignes tarifaires (Japon) : 0910.91

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N327895 U.S. CBP 20 septembre 2022 · 0910.91.00.00

    The Tariff Classification and Country of Origin Marking of Berbere Spice Blend

  • N319974 U.S. CBP 29 juin 2021 · 0910.91.00.00

    The tariff classification of Mixed Spices from India

  • 600012347 HMRC 2 avril 2025 – 1 avril 2028 · 0910 91 90

    Karahi Chicken Masala. A product used in cooking. Made from various mixed and blended dried spices. Used to flavour foods. Particularly suitable for Chicken and Sauces. Packed in 100g & 500g cartons.

  • 600012353 HMRC 2 avril 2025 – 1 avril 2028 · 0910 91 90

    Pulao Masala. A product used in cooking. Made from various mixed and blended dried spices. Used to flavour foods. Packed in 100g & 500g cartons.

  • 600012354 HMRC 2 avril 2025 – 1 avril 2028 · 0910 91 90

    Hydrabadi Biryani Masala. A product used in cooking made from various mixed and blended dried spices. Used to flavour foods. Packed in 100g & 500g cartons.

  • 600012352 HMRC 18 février 2025 – 17 février 2028 · 0910 91 90 00

    A spice blend made from various spices including cumin, black pepper and nutmeg along with various other spices. This product is used to flavour foods for example curries, soups and many other dishes. Packed in 100gram and 500gram cartons.

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 09 →

Le code statistique 0910.91.210 est une ligne du tarif douanier du Japon qui relève de la sous-position SH 0910.91 (mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre).

Le taux appliqué est de 3,6 % ; les quantités se déclarent en KG.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 12,5 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 30 %, le droit général aux États-Unis est de 1,9 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est de 15 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est nul et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 0910.91 pour 5 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été l’Inde.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code statistique 0910.91.210 ?

Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est de 3,6 % ; unité supplémentaire : KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 0910.91, le premier fournisseur en 2024 a été l’Inde (2 M $US).

Télécharger en CSV Suivre les modifications (RSS)