4104.41.211 : For the quantity within the limits of an annual tariff quota, on the basis of 1,466,000 ㎡, stipulated by a Cabinet Order, on tanned or crust hides or skins of bovine (including buffalo) or equine animals of 4104.41-2-(1), and 4104.91-2-(1), and leather of bovine (including buffalo) or equine animals of 4107.11-2-(1), 4107.12-2-(1), 4107.19-2-(1), 4107.91-2-(1), 4107.92-2-(1) and 4107.99-2-(1) (hereinafter in this heading and headings 41.07 referred to as "the Pooled Quota (Second Category)")

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

1. a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n^o 0511);

2. b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n^os 0505 ou 6701, selon le cas);

3. c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (chapitre 43). Entrent toutefois dans le chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien.

2.

A) Les n^os 4104 à 4106 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n^os 4101 à 4103, selon le cas).

B) Aux fins des n^os 4104 à 4106, le terme «en croûte» couvre également les cuirs et peaux qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage.

3. Dans la nomenclature, l'expression «cuir reconstitué» s'entend des matières reprises au n^o 4115.