Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 29 : Produits chimiques organiques

  • 449Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 29 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 29 compte 449 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 42 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 2903, dérivés halogénés des hydrocarbures, qui est la plus subdivisée : 42 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 449 lignes.

2901 Hydrocarbures acycliques

2902 Hydrocarbures cycliques

2903 Dérivés halogénés des hydrocarbures

2904 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés

2905 Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2906 Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2907 Phénols ; phénols-alcools

2908 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools

2909 Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acetals, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2910 Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2911 Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2912 Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées ; polymères cycliques des aldéhydes ; paraformaldéhyde

2913 Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 2912

2914 Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2915 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2916 Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2917 Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2918 Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2919 Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2920 Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels ; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2921 Composés à fonction amine

2922 Composés aminés à fonctions oxygénées

2923 Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires ; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non

2924 Composés à fonction carboxyamide ; composés à fonction amide de l'acide carbonique

2925 Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine

2926 Composés à fonction nitrile

2927 Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques

2928 Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine

2929 Composés à autres fonctions azotées

2930 Thiocomposés organiques

2931 Autres composés organo-inorganiques

2932 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement

2933 Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement

2934 Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non ; autres composés hétérocycliques

2935 Sulfonamides

2936 Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques

2937 Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse ; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones

2938 Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

2939 Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

2940 Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose) ; éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 2937, 2938 et 2939

2941 Antibiotiques

2942 Autres composés organiques

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