Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 54 : Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles

  • 72Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 54 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 54 compte 72 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 8 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 5407, tissus de fils de filaments synthétiques, qui est la plus subdivisée : 25 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 72 lignes.

5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail

5402 Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex

5403 Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex

5404 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm ; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm

5405 Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm ; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm

5406 Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

5407 Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5404

5408 Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 5405

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