Tarif douanier turc · code GTİP · HS 0904.21

0904.21.90.00.12

0904.21.90.00.12 : Capsicum ve Pimenta cinsi biberler : kurutulmuş, ezilmemiş, öğütülmemiş, diğerleri, yenibahar

Piments séchés entiers

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 0904 Piper cinsi biber ; Capsicum ve Pimenta cinsi biberler (kurutulmuş veya ezilmiş veya öğütülmüş) :
  2. Capsicum ve Pimenta cinsi biberler:
  3. 0904.21 Kurutulmuş, ezilmemiş, öğütülmemiş
  4. Diğerleri:
  5. 0904.21.90.00.12 Yenibahar

Ce que vous payez

Importation : Turquie

Droit de douane 20 % droit des pays tiers
Droits additionnels et redevances — Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.
TVA taux normal de 20 % ; 10 % ou 1 % pour certains biens
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—20 %
accord Turquie–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord Turquie–Venezuela Venezuela Exemption
accord Turquie–Kosovo Kosovo Exemption
accords avec UE et Royaume-Uni
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie et 24 autres

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchéquie

 20 %
TPS-OIC
Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis et 8 autres

Arabie saoudite, Bahreïn, Bangladesh, Émirats arabes unis, Iran, Jordanie, Koweït, Malaisie, Maroc, Oman, Pakistan, Qatar

 20 %
D-8 Bangladesh, Indonésie, Iran, Malaisie, Nigeria, Pakistan 20 %
accord Turquie–Émirats arabes unis Émirats arabes unis 20 %
accord Turquie–Géorgie Géorgie 20 %
accord Turquie–Corée du Sud Corée du Sud 20 %
accord Turquie–Malaisie Malaisie 20 %
accord Turquie–Singapour Singapour 20 %

Même sous-position dans les autres tarifs

0904.21 séchés, non broyés ni pulvérisés

UE Exemption – 9,6 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 4,8 % États-Unis Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé Royaume-Uni Exemption – 8 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 2,7 % Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Mexique 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Brésil 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Argentine 9 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Pérou Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption – 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3 % Taïwan Exemption – 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 10 % CCG 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Macédoine du Nord 45 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (Turquie) : 0904.21

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N305041 U.S. CBP 24 juillet 2019 · 0904.21.60.10

    The tariff classification of Diced Red Bell Peppers from Thailand

Notes légales

Notes

1. Les mélanges entre eux des produits des nos 0904 à 0910 sont à classer comme suit:

  1. a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;

  2. b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 0910.

Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre ; ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.

2. Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit «de cubèbe» (Piper cubeba) ni les autres produits du no 1211.

Notes de chapitre : Chapitre 09 →

Dans le tarif douanier turc, 0904.21.90.00.12 est l’une des 4 lignes de la sous-position 0904.21, séchés, non broyés ni pulvérisés.

Le taux légal (loi n° 474) est de 20 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE va de 0 % à 9,6 %, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 6 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 0 % à 20 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 45 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 0904.21 pour 12 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code GTİP 0904.21.90.00.12 ?

Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est de 20 %. Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.

D’où la Turquie importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 0904.21, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (7 M $US), devant le Mexique.

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