Tarif douanier turc

Tarif douanier turc, chapitre 40 : Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

  • 147Lignes tarifaires
  • 0 %–6,5 %Taux

Chapitre 40 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 40 compte 147 lignes dans le tarif douanier turc, dans 17 positions.

Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 2,1 % ; 65 lignes sont en franchise.

C’est la position 4016, autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, qui est la plus subdivisée : 21 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 65 lignes.

Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 4010.11.00.00.00 (sadece metalle takviye edilmiş olanlar).

Le tarif turc indique le taux légal fixé par la loi n° 474 sur le tarif douanier. Le taux appliqué à l’importation est fixé par la décision sur le régime d’importation : il peut être inférieur ou varier selon le pays d’origine.

4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes ; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4003 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4004 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés

4005 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4006 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé

4007 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé

4008 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci

4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)

4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé

4011 Pneumatiques neufs, en caoutchouc

4012 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc ; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc

4013 Chambres à air, en caoutchouc

4014 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci

4015 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages

4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci

4017 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris ; ouvrages en caoutchouc durci

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