Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 26 : Minerais, scories et cendres
- 45Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 26 compte 45 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 21 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 2620, scories, cendres et résidus, qui est la plus subdivisée : 13 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 45 lignes.
2601 Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
2602 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec
2603 Minerais de cuivre et leurs concentrés
2604 Minerais de nickel et leurs concentrés
2605 Minerais de cobalt et leurs concentrés
2606 Minerais d'aluminium et leurs concentrés
2607 Minerais de plomb et leurs concentrés
2608 Minerais de zinc et leurs concentrés
2609 Minerais d'étain et leurs concentrés
2610 Minerais de chrome et leurs concentrés
2611 Minerais de tungstène et leurs concentrés
2612 Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés
- 2612 10 10Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom)
- 2612 10 90Minerais d'uranium et leurs concentrés : autres
- 2612 20 10Monazite ; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium supérieure à 20 % en poids (Euratom)
- 2612 20 90Minerais de thorium et leurs concentrés : autres
2613 Minerais de molybdène et leurs concentrés
2614 Minerais de titane et leurs concentrés
2615 Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
2616 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
2617 Autres minerais et leurs concentrés
2618 Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
2619 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés
- 2620 11 00Contenant principalement du zinc : mattes de galvanisation
- 2620 19 00Contenant principalement du zinc : autres
- 2620 21 00Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb
- 2620 29 00Contenant principalement du plomb : autres
- 2620 30 00contenant principalement du cuivre
- 2620 40 00contenant principalement de l'aluminium
- 2620 60 00contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques
- 2620 91 00contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges
- 2620 99 10contenant principalement du nickel
- 2620 99 20contenant principalement du niobium ou du tantale
- 2620 99 40contenant principalement de l'étain
- 2620 99 60contenant principalement du titane
- 2620 99 95Scories, cendres et résidus : autres, autres, autres