Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 40 : Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
- 91Lignes tarifaires
- 0 %–6,5 %Taux
Le chapitre 40 compte 91 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 17 positions.
Les taux vont de 0 % à 6,5 %, avec une moyenne de 2,5 % ; 33 lignes sont en franchise.
C’est la position 4002, caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles…, qui est la plus subdivisée : 18 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 33 lignes.
Le taux le plus élevé, 6,5 %, frappe la ligne 4010 11 00 (renforcées seulement de métal).
4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 4001 10 00Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
- 4001 21 00Caoutchouc naturel sous d'autres formes : feuilles fumées
- 4001 22 00Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)
- 4001 29 00Caoutchouc naturel sous d'autres formes : autres
- 4001 30 00Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues
4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes ; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
- 4002 11 00Caoutchouc styrène-butadiène : latex
- 4002 19 10Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion (E-SBR), en balles
- 4002 19 20Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution (SBS, élastomères thermoplastiques), en granulés, miettes ou en poudres
- 4002 19 30Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution (S-SBR), en balles
- 4002 19 90Caoutchouc styrène-butadiène : autres, autres
- 4002 20 00Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé : caoutchouc butadiène (BR)
- 4002 31 00Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)
- 4002 39 00Caoutchouc isobutène-isoprène : autres
- 4002 41 00Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) : latex
- 4002 49 00Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) : autres
- 4002 51 00Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé : caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR), latex
- 4002 59 00Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé : caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR), autres
- 4002 60 00Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé : caoutchouc isoprène (IR)
- 4002 70 00Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)
- 4002 80 00Mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position
- 4002 91 00Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé : autres, latex
- 4002 99 10Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques
- 4002 99 90Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé : autres, autres, autres
4003 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4004 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
4005 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4006 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé
4007 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
4008 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)
- 4009 11 00Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement : sans accessoires
- 4009 12 00Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement : avec accessoires
- 4009 21 00Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés : sans accessoires
- 4009 22 00Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés : avec accessoires
- 4009 31 00Renforcés seulement à l'aide de matières textiles : sans accessoires
- 4009 32 00Renforcés seulement à l'aide de matières textiles : avec accessoires
- 4009 41 00Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés : sans accessoires
- 4009 42 00Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés : avec accessoires
4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
- 4010 11 00renforcées seulement de métal
- 4010 12 00renforcées seulement de matières textiles
- 4010 19 00Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc : courroies transporteuses, autres
- 4010 31 00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
- 4010 32 00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm
- 4010 33 00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
- 4010 34 00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm
- 4010 35 00Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm
- 4010 36 00Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm
- 4010 39 00Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc : courroies de transmission, autres
4011 Pneumatiques neufs, en caoutchouc
- 4011 10 00des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)
- 4011 20 10ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121
- 4011 20 90ayant un indice de charge supérieur à 121
- 4011 30 00des types utilisés pour véhicules aériens
- 4011 40 00des types utilisés pour motocycles
- 4011 50 00des types utilisés pour bicyclettes
- 4011 70 00des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
- 4011 80 00des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
- 4011 90 00Pneumatiques neufs, en caoutchouc : autres
4012 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc ; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc
- 4012 11 00des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)
- 4012 12 00des types utilisés pour autobus ou camions
- 4012 13 00des types utilisés pour véhicules aériens
- 4012 19 00Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc : pneumatiques rechapés, autres
- 4012 20 00Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc : pneumatiques usagés
- 4012 90 20Bandages pleins ou creux (mi-pleins)
- 4012 90 30Bandes de roulement pour pneumatiques
- 4012 90 90Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc : autres, «Flaps»
4013 Chambres à air, en caoutchouc
4014 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
4015 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages
4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
- 4016 10 00Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : en caoutchouc alvéolaire
- 4016 91 00Revêtements de sol et tapis de pied
- 4016 92 00Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, gommes à effacer
- 4016 93 00Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, joints
- 4016 94 00Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux
- 4016 95 00Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, autres articles gonflables
- 4016 99 52Pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 : pièces en caoutchouc-métal
- 4016 99 57Pour véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 : autres
- 4016 99 91Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, autres, autres, pièces en caoutchouc-métal
- 4016 99 97Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci : autres, autres, autres, autres