Sous-position · Chapitre 01 · Position 0106
0106.90
0106.90 : Autres animaux vivants, autres
Libellé officiel autres
0106.90 est une sous-position à six chiffres de la position 0106, autres animaux vivants, chapitre 01.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 6 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0106 90 00 autres Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 8
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0966/23
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - IAS
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1422/25
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- Uniquement pour
- 0106 90 00 10 Fit for human consumption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- C640 Document sanitaire commun d’entrée pour les animaux (DSCE-A) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section A, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- Uniquement pour
- 0106 90 00 19 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- C640 Document sanitaire commun d’entrée pour les animaux (DSCE-A) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section A, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- Uniquement pour
- 0106 90 00 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- C640 Document sanitaire commun d’entrée pour les animaux (DSCE-A) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section A, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
UE : importations mensuelles
12 derniers mois23,2 M €+1,6 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation27,72 € par kg
Taux préférentiel0 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Israël | 7,8 M € | 33,5 % | +13,7 % |
 Chine | 4,7 M € | 20,2 % | +25,6 % |
 Canada | 4 M € | 17,4 % | -6,6 % |
 Viêt Nam | 2,6 M € | 11,4 % | +0,7 % |
 États-Unis | 1,9 M € | 8,1 % | -21,4 % |
 Royaume-Uni | 1,2 M € | 5,1 % | +14,2 % |
 Albanie | 195 k € | 0,8 % | +1 581,1 % |
 Égypte | 160 k € | 0,7 % | -79,7 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption – 20 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · moyenne 10 % États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 20 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 7,5 % 
Brésil 3,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 3,6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Taïwan 9 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
CCG Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 48 k $US48 k $US+321 k $US+3 M $US+> 11 M $US
Exportations : 132
- Pays-Bas : 83 M $US
- Canada : 38 M $US
- Belgique : 18 M $US
- Chine : 11 M $US
- France : 10 M $US
- Allemagne : 10 M $US
- Espagne : 9 M $US
- États-Unis : 9 M $US
- Israël : 8 M $US
- Danemark : 6 M $US
- Pologne : 4 M $US
- Taïwan : 4 M $US
- Royaume-Uni : 3 M $US
- Italie : 3 M $US
- Viêt Nam : 3 M $US
- Malaisie : 3 M $US
- Hongrie : 2 M $US
- Mexique : 2 M $US
- Turquie : 1 M $US
- Thaïlande : 1 M $US
- Tchéquie : 1 M $US
- Slovaquie : 977 k $US
- Australie : 964 k $US
- Maroc : 950 k $US
- Égypte : 938 k $US
- Chili : 884 k $US
- Afrique du Sud : 857 k $US
- Lituanie : 624 k $US
- Chypre : 537 k $US
- Suède : 402 k $US
- Kenya : 370 k $US
- Tunisie : 363 k $US
- Kazakhstan : 321 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 300 k $US
- Équateur : 285 k $US
- Colombie : 258 k $US
- Autriche : 235 k $US
- Roumanie : 228 k $US
- Indonésie : 223 k $US
- Irlande : 215 k $US
- Singapour : 213 k $US
- Portugal : 193 k $US
- Russie : 192 k $US
- Finlande : 167 k $US
- Salvador : 166 k $US
- Serbie : 164 k $US
- Croatie : 158 k $US
- Costa Rica : 147 k $US
- Albanie : 137 k $US
- Botswana : 133 k $US
- Nicaragua : 124 k $US
- Guyana : 119 k $US
- Suisse : 114 k $US
- Grèce : 103 k $US
- Émirats arabes unis : 99 k $US
- Ouzbékistan : 92 k $US
- Zambie : 92 k $US
- Venezuela : 90 k $US
- Pérou : 82 k $US
- Ukraine : 74 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 62 k $US62 k $US+447 k $US+3 M $US+> 10 M $US
Importations : 155
- États-Unis : 77 M $US
- Pays-Bas : 24 M $US
- Canada : 15 M $US
- Allemagne : 14 M $US
- France : 10 M $US
- Royaume-Uni : 9 M $US
- Espagne : 9 M $US
- Belgique : 8 M $US
- Italie : 8 M $US
- Corée du Sud : 7 M $US
- Mexique : 7 M $US
- Japon : 5 M $US
- Suisse : 5 M $US
- Pologne : 4 M $US
- Russie : 3 M $US
- Singapour : 3 M $US
- Portugal : 3 M $US
- Hongrie : 3 M $US
- Grèce : 2 M $US
- Autriche : 2 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Tchéquie : 2 M $US
- Inde : 2 M $US
- Norvège : 1 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1 M $US
- Afrique du Sud : 1 M $US
- Roumanie : 1 M $US
- Angola : 977 k $US
- Irlande : 853 k $US
- Chili : 744 k $US
- Suède : 719 k $US
- Maroc : 671 k $US
- Lituanie : 635 k $US
- Costa Rica : 619 k $US
- Éthiopie : 586 k $US
- Émirats arabes unis : 566 k $US
- Azerbaïdjan : 447 k $US
- Lettonie : 410 k $US
- Chine : 382 k $US
- Slovaquie : 381 k $US
- Estonie : 377 k $US
- Turquie : 376 k $US
- Malaisie : 369 k $US
- Kenya : 359 k $US
- Égypte : 328 k $US
- Croatie : 289 k $US
- Albanie : 279 k $US
- Islande : 274 k $US
- Australie : 233 k $US
- Israël : 220 k $US
- Tunisie : 206 k $US
- Kazakhstan : 200 k $US
- Serbie : 195 k $US
- Arabie saoudite : 166 k $US
- Maurice : 155 k $US
- Guatemala : 147 k $US
- Chypre : 145 k $US
- Thaïlande : 136 k $US
- Bulgarie : 128 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Pays-Bas | 83 M $US | 33,6 % |
| 2 | Canada | 38 M $US | 15,6 % |
| 3 |  Belgique | 18 M $US | 7,3 % |
| 4 | Chine | 11 M $US | 4,5 % |
| 5 |  France | 10 M $US | 4,3 % |
| 6 |  Allemagne | 10 M $US | 4,3 % |
| 7 |  Espagne | 9 M $US | 3,6 % |
| 8 | États-Unis | 9 M $US | 3,5 % |
| 9 | Israël | 8 M $US | 3,4 % |
| 10 |  Danemark | 6 M $US | 2,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 77 M $US | 31,2 % |
| 2 | Pays-Bas | 24 M $US | 10 % |
| 3 | Canada | 15 M $US | 5,9 % |
| 4 | Allemagne | 14 M $US | 5,8 % |
| 5 | France | 10 M $US | 4,1 % |
| 6 | Royaume-Uni | 9 M $US | 3,6 % |
| 7 | Espagne | 9 M $US | 3,5 % |
| 8 | Belgique | 8 M $US | 3,3 % |
| 9 |  Italie | 8 M $US | 3,1 % |
| 10 |  Corée du Sud | 7 M $US | 2,9 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 46pays en franchise (NPF)
- 40 %le plus élevé : Bahamas, Barbade, Belize
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
| Albanie | 2 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 32 % | 0 % – 40 % | 2021 · HS 2007 |
 Arabie saoudite | 0 % | 2023 | |
| Argentine | 4 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Aruba | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 · HS 2017 |
 Bahamas | 40 % | 2022 | |
 Bahreïn | 0 % | 2023 | |
 Bangladesh | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 40 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 40 % | 2023 | |
 Bénin | 10 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 4 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 10 % | 2023 | |
 Burundi | 25 % | 2023 | |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 3,3 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Colombie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 8 % | 2023 | |
 Costa Rica | 9 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 40 % | 2023 · HS 2017 | |
| Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 0 % | 2023 | |
 Équateur | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 10 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 10 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 40 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 10 % | 2023 | |
 Guinée | 10 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 10 % | 2023 | |
 Guyana | 40 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 10 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 0 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 30 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
| Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 40 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 5 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Kenya | 25 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 0 % | 2023 | |
 Laos | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 10 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 30 % | 25 % – 35 % | 2023 |
 Mali | 10 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 7,5 % | 0 % – 20 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 40 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 2023 | |
 Nicaragua | 10 % | 2023 | |
 Niger | 10 % | 2023 | |
| Nigeria | 10 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 0 % | 2023 | |
 Ouganda | 25 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Pakistan | 3 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 10 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 4 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 5 % | 2023 | |
 Qatar | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 8 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 25 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 40 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 40 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 40 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 10 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 10 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 10 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 30 % | 0 % – 40 % | 2023 · HS 2007 |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 25 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 15 % | 2023 | |
 Togo | 10 % | 2023 | |
 Tonga | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 40 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 10 % | 0 % – 20 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 4 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 5 % | 2023 | |
 Venezuela | 4 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 5 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 4 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 18 % | 10 % – 25 % | 2017 · HS 2017 |
 Zambie | 5 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,2 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 0019 Live animals, n.e.s.
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 1111
- Produit CPC 2.1
- 02199 Other live animals, n.e.c.
- Activité CITI Rév. 4
- 0149 Élevage d’autres animaux0170 Chasse, piégeage et activités de services connexes0322 Aquaculture en eau douce
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 0106.90 | inchangé |
| 2012 | 0106.90 | inchangé |
| 2007 | 0106.90 | modifié |
| 2002 | 0106.90 | modifié |
| 1996 | 0106.00 | modifié |
| 1992 | 0106.00 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
La sous-position 0106.90 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 0106.90 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 20 % (moyenne 10 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 23,2 M € de marchandises de la sous-position 0106.90 (+2 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 27,72 € le kilo ; Israël en a fourni 34 %, devant la Chine.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 246 M $US en 2024, en baisse de 11,8 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les Pays-Bas, avec 33,6 % du total, devant le Canada.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres animaux vivants, autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0106.90 du Système harmonisé (position 0106), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres animaux vivants, autres » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0106.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres animaux vivants, autres » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0106.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 20 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres animaux vivants, autres » ?
Les Pays-Bas, avec 83 M $US en 2024 (33,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 10 M $US (4,3 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 132 pays exportateurs.
Un droit antidumping s’applique-t-il à la sous-position 0106.90 ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 0106.90 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été Israël (34 %), la Chine (20 %) et le Canada (17 %), pour des importations totales de 23,2 M €.