Sous-position · Chapitre 03 · Position 0307
0307.43 : Seiches et sépioles ; calmars et encornets : congelés
Seiches et calmars congelés
Libellé officiel congelés
La sous-position SH 0307.43 – seiches et calmars congelés – relève de la position 0307, au chapitre 03.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0307 43 congelés:
- Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp.:
- Sepiola spp.:
- 0307 43 21 Sepiola rondeleti 6 %—
- 0307 43 25 autres 8 %—
- 0307 43 29 Sepia officinalis, Rossia macrosoma 8 %—
- Loligo spp.:
- 0307 43 31 Loligo vulgaris 6 %—
- 0307 43 33 Loligo pealei 6 %—
- 0307 43 35 Loligo gahi 6 %—
- 0307 43 38 autres 6 %—
- 0307 43 91 Ommastrephes spp., autres que Ommastrephes sagittatus, Nototodarus spp., Sepioteuthis spp. 8 %—
- 0307 43 92 Illex spp. 8 %—
- 0307 43 95 Todarodes sagittatus (Ommastrephes sagittatus) 6 %—
- 0307 43 99 autres 11 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 11
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 0307 43 33 10 For processing
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2720/23
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 11 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 0307 43 35 10 For processing
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2720/23
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 11 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 0307 43 91 10 Pod (body of cephalopod or the squid headless and without tentacles), with skin and fins, for processing
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2720/23
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 11 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 0307 43 91 20 Whole or tentacles and fins, for processing
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2720/23
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 11 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 0307 43 92 10 Pod (body of cephalopod or the squid headless and without tentacles), with skin and fins, for processing
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2720/23
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 11 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 0307 43 92 20 Whole or tentacles and fins, for processing
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2720/23
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 11 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 0307 43 99 21 Pod (body of cephalopod or the squid headless and without tentacles), with skin and fins, for processing
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2720/23
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 11 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 0307 43 99 29 Whole or tentacles and fins, for processing
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2720/23
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 11 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1548/17
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y172 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance des îles Féroé, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y173 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Groenland, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle de la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Cameroun, Cambodge, Comores, Trinité-et-Tobago, Saint-Vincent-et-les Grenadines
- Acte juridique
- Regulation 1005/08
- Contrôle à l’importationContrôle de la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
- S’applique aux marchandises originaires de
- Cambodge, Cameroun, Comores, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Trinité-et-Tobago
- En vigueur
- jusqu’au 9 janvier 2027
- Acte juridique
- Regulation 1005/08
- Documents
- Y927 Les marchandises déclarées ne relèvent pas du règlement (CE) n° 1005/2008 du Conseil
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 6 % – 11 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| accord UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-UnisContingent | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | 1,8 % – 3,3 % |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 2,1 % – 4,5 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Inde | 405,4 M € | 20,2 % | +10,6 % |
 Maroc | 357,4 M € | 17,8 % | -0,4 % |
 Îles Malouines | 263,6 M € | 13,1 % | +15,7 % |
 Pérou | 217,5 M € | 10,8 % | +24,2 % |
 Chine | 202,2 M € | 10,1 % | -35 % |
 Thaïlande | 91,5 M € | 4,6 % | +21,5 % |
 Argentine | 63,2 M € | 3,1 % | +12,3 % |
 Mauritanie | 58,1 M € | 2,9 % | +17,7 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie
Royaume-UniCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 2,4 M $US2,4 M $US+22,5 M $US+162,2 M $US+> ; 503,9 M $US
Exportations : 114
- Chine : 1,4 Md $US
- Indonésie : 736,6 M $US
- Inde : 607,2 M $US
- Espagne : 503,9 M $US
- Maroc : 406,2 M $US
- Argentine : 393,5 M $US
- Îles Malouines : 324,9 M $US
- Pérou : 307,1 M $US
- Taïwan : 291,7 M $US
- Thaïlande : 183,2 M $US
- Chili : 177,6 M $US
- États-Unis : 162,2 M $US
- Viêt Nam : 117,8 M $US
- Malaisie : 110,3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 92,9 M $US
- Afrique du Sud : 81,5 M $US
- Pakistan : 69,7 M $US
- Portugal : 66,8 M $US
- Yémen : 54 M $US
- Corée du Sud : 46 M $US
- Mauritanie : 45,8 M $US
- Sénégal : 38,6 M $US
- Pays-Bas : 34,4 M $US
- Philippines : 31,9 M $US
- France : 27,6 M $US
- Oman : 25,8 M $US
- Royaume-Uni : 22,9 M $US
- Grèce : 22,5 M $US
- Italie : 20,8 M $US
- Russie : 18,1 M $US
- Belgique : 13,4 M $US
- Vanuatu : 13,3 M $US
- Tunisie : 12,4 M $US
- Cameroun : 11,8 M $US
- Uruguay : 11,6 M $US
- Japon : 11,1 M $US
- Albanie : 9,9 M $US
- Croatie : 9,6 M $US
- Sri Lanka : 8,8 M $US
- Gambie : 8,3 M $US
- Slovénie : 7,9 M $US
- Équateur : 7,6 M $US
- Iran : 7 M $US
- Bangladesh : 6,5 M $US
- Ghana : 6,4 M $US
- Danemark : 5,9 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 5,5 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 5,1 M $US
- Allemagne : 5 M $US
- Mexique : 4 M $US
- Bahreïn : 3,7 M $US
- Turquie : 3,7 M $US
- Angola : 3,6 M $US
- Singapour : 3,5 M $US
- Émirats arabes unis : 3 M $US
- Islande : 2,4 M $US
- Arabie saoudite : 1,5 M $US
- Norvège : 1,1 M $US
- Irlande : 1 M $US
- Macédoine du Nord : 826,4 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 298,3 k $US298,3 k $US+4,3 M $US+55,8 M $US+> ; 339,4 M $US
Importations : 204
- Espagne : 1,2 Md $US
- Chine : 1,1 Md $US
- Italie : 743,3 M $US
- Japon : 496,8 M $US
- Thaïlande : 411,6 M $US
- Viêt Nam : 374,3 M $US
- Corée du Sud : 339,4 M $US
- États-Unis : 241,8 M $US
- Portugal : 135 M $US
- Philippines : 132,1 M $US
- Grèce : 126,9 M $US
- Malaisie : 121,2 M $US
- Taïwan : 114,4 M $US
- Maroc : 111 M $US
- France : 87,8 M $US
- Australie : 83,4 M $US
- Canada : 70,1 M $US
- Russie : 60,9 M $US
- Allemagne : 60,2 M $US
- Croatie : 56,6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 55,8 M $US
- Royaume-Uni : 41,5 M $US
- Mexique : 39,2 M $US
- Singapour : 25,3 M $US
- Pays-Bas : 24,9 M $US
- Égypte : 23,6 M $US
- Belgique : 23,2 M $US
- Slovénie : 22,5 M $US
- Albanie : 19,6 M $US
- Émirats arabes unis : 17,1 M $US
- Afrique du Sud : 14,6 M $US
- Brésil : 14 M $US
- Chypre : 13,2 M $US
- Turquie : 12,2 M $US
- Indonésie : 11,2 M $US
- Autriche : 10,5 M $US
- Ukraine : 10,1 M $US
- Danemark : 10 M $US
- Suisse : 8,7 M $US
- Islande : 8,3 M $US
- Nouvelle-Zélande : 8,2 M $US
- République dominicaine : 8,2 M $US
- Pérou : 7,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 7,2 M $US
- Bulgarie : 6,9 M $US
- Israël : 6,5 M $US
- Monténégro : 5,6 M $US
- Colombie : 5,2 M $US
- Cambodge : 5 M $US
- Panama : 4,3 M $US
- Roumanie : 4,3 M $US
- Lituanie : 4,1 M $US
- Norvège : 4,1 M $US
- Sri Lanka : 3,6 M $US
- Serbie : 3,6 M $US
- Guatemala : 3,5 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 3,4 M $US
- Tchéquie : 3,2 M $US
- Chili : 3,1 M $US
- Libye : 3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 1,4 Md $US | 21,5 % |
| 2 |  Indonésie | 736,6 M $US | 11 % |
| 3 | Inde | 607,2 M $US | 9,1 % |
| 4 |  Espagne | 503,9 M $US | 7,6 % |
| 5 | Maroc | 406,2 M $US | 6,1 % |
| 6 | Argentine | 393,5 M $US | 5,9 % |
| 7 | Îles Malouines | 324,9 M $US | 4,9 % |
| 8 | Pérou | 307,1 M $US | 4,6 % |
| 9 |  Taïwan | 291,7 M $US | 4,4 % |
| 10 | Thaïlande | 183,2 M $US | 2,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Espagne | 1,2 Md $US | 18,1 % |
| 2 | Chine | 1,1 Md $US | 16,8 % |
| 3 |  Italie | 743,3 M $US | 11,1 % |
| 4 |  Japon | 496,8 M $US | 7,5 % |
| 5 | Thaïlande | 411,6 M $US | 6,2 % |
| 6 |  Viêt Nam | 374,3 M $US | 5,6 % |
| 7 |  Corée du Sud | 339,4 M $US | 5,1 % |
| 8 |  États-Unis | 241,8 M $US | 3,6 % |
| 9 |  Portugal | 135 M $US | 2 % |
| 10 |  Philippines | 132,1 M $US | 2 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 30
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N361524 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin of Frozen Squid
- N352040 U.S. CBP
The Tariff Classification and Country of Origin of Frozen Squid
- N351492 U.S. CBP
The Tariff Classification and Country of Origin of Frozen Squid
- N344668 U.S. CBP
The Tariff Classification and Country of Origin of Frozen Squid Rings
- N343631 U.S. CBP
The Tariff Classification and Country of Origin of Frozen Squid
- N340225 U.S. CBP
The Tariff Classification and Country of Origin of Frozen Squid
- 600016557 HMRC
Frozen blanched squid rings of the species Loligo chinensis Packaging : 10 kg bags with one bag per carton
- 600016017 HMRC
Frozen raw squid rings of the Illex species packaged in plastic bags weighing 1kg, 10 bags further packed into a cardboard box
- 600016018 HMRC
Frozen raw squid tubes of the Illex species packaged in plastic bags weighing 1kg, 10 bags further packed into a cardboard box
- 600016019 HMRC
Frozen raw squid tentacles of the Illex species packaged in plastic bags weighing 1kg, 10 bags further packed into a cardboard box
- 600015108 HMRC
Frozen raw pineapple cut squid strips Human consumption raw squid strips (Dosidicus Gigas), species packed in heat sealed printed laminated poly bags. 10 bags per cardboard carton Pack size : 10 x 1kg Put up for retail sale
- 600012210 HMRC
Frozen squid rings, not coated, of the species Loliogo duvauceli. Raw material of whole squid received, cleaned and separated tubes, tube cut into rings, blanched and individually quick frozen before being weighed and packed into 1kg bags, with 10 bags per carton. Fit for human consumption.
30 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1455 · Source : eur-lex.europa.eu
Historique du code
Depuis 2017 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 0307.49, 0307.99.
La sous-position 0307.43 se répartit en 11 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 6 % à 11 %.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 0307.43 en 11 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 37,5 %.
137 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 6 % – 11 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 0307.43 dans l’UE ont atteint 2 Md € (−3 % par rapport aux 12 mois précédents) ; l’Inde en a fourni 20 %, devant le Maroc.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 6,7 Md $US (−1,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (1,4 Md $US), puis par l’Indonésie.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « seiches et sépioles ; calmars et encornets : congelés » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0307.43 du Système harmonisé (position 0307), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « seiches et sépioles » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0307.43 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 6 % à 11 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « seiches et sépioles » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0307.43 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 37,5 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « seiches et sépioles » ?
La Chine, avec 1,4 Md $US en 2024 (21,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 27,6 M $US (0,4 % du total mondial) et occupe le 25e rang sur 114 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « seiches et calmars congelés » ?
137 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 6 % – 11 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « seiches et calmars congelés » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été l’Inde (20 %), le Maroc (18 %) et les Îles Malouines (13 %), pour des importations totales de 2 Md €.