Sous-position · Chapitre 19 · Position 1904

1904.20

1904.20 : Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées

1904.20 est une sous-position à six chiffres de la position 1904, produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage, chapitre 19.

Importation vers Pays d’origine

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane 9 + EA droit des pays tiers · sur 4 lignes nationales varie selon le pays d’origine

Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 5

TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %

Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →

1904 20 Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées:
1904 20 10 Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés 9 + EA—
autres:
1904 20 91 à base de maïs 3,8 + 20 €/100 kg/net—
1904 20 95 à base de riz 5,1 + 46 €/100 kg/net—
1904 20 99 autres 5,1 + 33,6 €/100 kg/net—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 5

Droit additionnelDroits supplémentaires Cond: B cert: Y-155 (01):50 % ; B (01):0 %
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 1227/25
Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %

S’applique aux marchandises originaires de
Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 1227/25
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 2108/26
Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 7

Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin

Acte juridique
Regulation 0632/21
Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
S’applique aux marchandises originaires de
Groenland, Îles Féroé

Acte juridique
Regulation 0632/21
Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des organismes génétiquement modifiés (OGM) et produits contenant des OGM
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Chine

Acte juridique
Decision 0884/11
Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y062 Produits ne contenant pas de riz, ne consistant pas en riz ou n'étant pas produits à partir de riz (Décision d'exécution de la Commission 2011/884/UE)
- Y063 Marchandises non expédiée de Chine
Lignes tarifaires
sur 2 des 4 lignes
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des organismes génétiquement modifiés (OGM) et produits contenant des OGM
S’applique aux marchandises originaires de
Chine

Acte juridique
Decision 0884/11
Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y062 Produits ne contenant pas de riz, ne consistant pas en riz ou n'étant pas produits à partir de riz (Décision d'exécution de la Commission 2011/884/UE)
Lignes tarifaires
sur 2 des 4 lignes
Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège

Acte juridique
Regulation 2306/21
Documents
- C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
- Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0692/14
Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0263/22
Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Taux préférentiels par pays

Accord ou régime	Pays	Taux
droit des pays tiers (hors accord)	—	—
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)	Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie	Exemption
CARIFORUM	Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago	Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)	Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna	Exemption
Amérique centrale	Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador	Exemption
SADC EPA	Botswana, Eswatini, Namibie	Exemption
États d’Afrique orientale et australe	Maurice, Seychelles, Zimbabwe	Exemption
accord UE–Andorre	Andorre	Exemption
accord UE–Albanie	Albanie	Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine	Bosnie-Herzégovine	Exemption
accord UE–Canada	Canada	Exemption
accord UE–Suisse	Suisse	Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire	Côte d’Ivoire	Exemption
accord UE–Cameroun	Cameroun	Exemption
accord UE–Colombie	Colombie	Exemption
accord UE–Équateur	Équateur	Exemption
accord UE–Égypte	Égypte	Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part.	Sahara occidental	Exemption
accord UE–Fidji	Fidji	Exemption
accord UE–Royaume-Uni	Royaume-Uni	Exemption
accord UE–Géorgie	Géorgie	Exemption
accord UE–Ghana	Ghana	Exemption
accord UE–Israël	Israël	Exemption
Espace Economique Européen - Islande	Islande	Exemption
accord UE–Jordanie	Jordanie	Exemption
accord UE–Japon	Japon	Exemption
accord UE–Kenya	Kenya	Exemption
accord UE–Corée du Sud	Corée du Sud	Exemption
accord UE–Liechtenstein	Liechtenstein	Exemption
accord UE–Maroc	Maroc	Exemption
accord UE–Moldavie	Moldavie	Exemption
accord UE–Monténégro	Monténégro	Exemption
accord UE–Macédoine du Nord	Macédoine du Nord	Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande	Nouvelle-Zélande	Exemption
accord UE–Pérou	Pérou	Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée	Papouasie-Nouvelle-Guinée	Exemption
accord UE–Territoires palestiniens	Territoires palestiniens	Exemption
accord UE–Serbie	Serbie	Exemption
accord UE–Singapour	Singapour	Exemption
union douanière UE–Saint-Marin	Saint-Marin	Exemption
accord UE–Ukraine	Ukraine	Exemption
accord UE–Viêt Nam	Viêt Nam	Exemption
accord UE–Samoa	Samoa	Exemption
accord UE–Kosovo	Kosovo	Exemption
SPG - Régime général	Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autres Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu	5,5 % + EA / 0 % + 20 EUR / 100 kg / 1,6 % + 46 EUR / 100 kg / 1,6 % + 33,6 EUR / 100 kg
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)	Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka	0 % + EA / 0 % + 20 EUR / 100 kg / 0 % + 46 EUR / 100 kg / 0 % + 33,6 EUR / 100 kg
Mercosur	Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay	7,8 % + EAR / 3,3 % + 17,5 EUR / 100 kg / 4,4 % + 40,26 EUR / 100 kg / 4,4 % + 29,4 EUR / 100 kg
accord UE–Chili	Chili	0 % + EAR / 0 % + 10 EUR / 100 kg / 0 % + 23 EUR / 100 kg / 0 % + 16,8 EUR / 100 kg
accord UE–Algérie	Algérie	0 % + EA / 0 % + 20 EUR / 100 kg / 0 % + 46 EUR / 100 kg / 0 % + 33,6 EUR / 100 kg
accord UE–Îles Féroé	Îles Féroé	0 % + EA / 0 % + 20 EUR / 100 kg / 0 % + 46 EUR / 100 kg / 0 % + 33,6 EUR / 100 kg
accord UE–Liban	Liban	0 % + EA / 0 % + 20 EUR / 100 kg / 0 % + 46 EUR / 100 kg / 0 % + 33,6 EUR / 100 kg
EEE - Espace Economique Européen	Norvège	0 % + EAR / 0 % + 16,15 EUR / 100 kg / 0 % + 44,56 EUR / 100 kg / 0 % + 25,63 EUR / 100 kg
accord UE–Syrie	Syrie	0 % + EA
accord UE–Tunisie	Tunisie	0 % + EA / 0 % + 20 EUR / 100 kg / 0 % + 46 EUR / 100 kg / 0 % + 33,6 EUR / 100 kg
union douanière UE–Turquie	Turquie	0 % + EA / 0 % + 20 EUR / 100 kg / 0 % + 46 EUR / 100 kg / 0 % + 33,6 EUR / 100 kg
accord UE–États-UnisContingent	États-Unis	2,3 % + 4,74 EUR / 100 kg / 1 % + 5 EUR / 100 kg / 1,3 % + 11,5 EUR / 100 kg / 1,3 % + 8,4 EUR / 100 kg
accord UE–Afrique du Sud	Afrique du Sud	0 % + EA / 0 % + 20 EUR / 100 kg / 1,6 % + 46 EUR / 100 kg / 1,6 % + 33,6 EUR / 100 kg
accord UE–Mexique	Mexique	0 % + 20 EUR / 100 kg

UE : importations mensuelles

12 derniers mois53,5 M €+2,4 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation4,84 € par kg

Taux préférentiel88 %88 % des importations au taux préférentiel

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

Pays	Valeur	Part	Variation
Royaume-Uni	22,4 M €	41,8 %	+6,2 %
Suisse	16,9 M €	31,6 %	-7,2 %
Ukraine	4,9 M €	9,1 %	+162,8 %
Macédoine du Nord	3,9 M €	7,2 %	-20,5 %
Turquie	1,5 M €	2,8 %	+10,8 %
Inde	699 k €	1,3 %	+82,8 %
Canada	468 k €	0,9 %	-75,6 %
Mexique	434 k €	0,8 %	+33,1 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Turquie 3,8 % – 9 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 5,3 %

États-Unis 5,6 % – 14,9 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 10,3 %

Royaume-Uni 8 % Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires · 3× droit spécifique ou composé

Commerce mondial en 2024

1904.20 · 1 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 251 k $US251 k $US+3 M $US+23 M $US+> 60 M $US

Exportations: 149

Allemagne: 235 M $US
Espagne: 81 M $US
Belgique: 70 M $US
Canada: 62 M $US
États-Unis: 60 M $US
Indonésie: 57 M $US
Pays-Bas: 51 M $US
Tchéquie: 48 M $US
Lituanie: 34 M $US
Royaume-Uni: 34 M $US
Autriche: 33 M $US
Suisse: 30 M $US
Australie: 30 M $US
Pologne: 27 M $US
France: 23 M $US
Suède: 22 M $US
Afrique du Sud: 22 M $US
Turquie: 15 M $US
Russie: 12 M $US
Chine: 11 M $US
Macédoine du Nord: 10 M $US
Portugal: 10 M $US
Italie: 8 M $US
Zimbabwe: 8 M $US
République dominicaine: 8 M $US
Inde: 7 M $US
Hongrie: 7 M $US
Malaisie: 6 M $US
Thaïlande: 5 M $US
Guatemala: 4 M $US
Ukraine: 4 M $US
Égypte: 4 M $US
Croatie: 4 M $US
Danemark: 4 M $US
Nouvelle-Zélande: 4 M $US
Irlande: 3 M $US
Corée du Sud: 3 M $US
Mexique: 3 M $US
Slovaquie: 3 M $US
Bulgarie: 3 M $US
Côte d’Ivoire: 3 M $US
Lettonie: 3 M $US
Grèce: 3 M $US
Fidji: 2 M $US
Chili: 2 M $US
Japon: 2 M $US
Viêt Nam: 2 M $US
Serbie: 2 M $US
Finlande: 2 M $US
Honduras: 2 M $US
Émirats arabes unis: 1 M $US
Brésil: 1 M $US
Salvador: 1 M $US
Sri Lanka: 1 M $US
Taïwan: 1 M $US
Roumanie: 794 k $US
Arabie saoudite: 763 k $US
Slovénie: 760 k $US
Israël: 742 k $US
Colombie: 738 k $US

Principaux exportateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Allemagne	235 M $US	21,3 %
2	Espagne	81 M $US	7,3 %
3	Belgique	70 M $US	6,4 %
4	Canada	62 M $US	5,6 %
5	États-Unis	60 M $US	5,5 %
6	Indonésie	57 M $US	5,1 %
7	Pays-Bas	51 M $US	4,6 %
8	Tchéquie	48 M $US	4,3 %
9	Lituanie	34 M $US	3,1 %
10	Royaume-Uni	34 M $US	3 %

Principaux importateurs

Rang	Pays	Valeur	Part
1	Pays-Bas	85 M $US	7,7 %
2	États-Unis	83 M $US	7,5 %
3	France	80 M $US	7,3 %
4	Royaume-Uni	76 M $US	6,9 %
5	Allemagne	75 M $US	6,8 %
6	Philippines	56 M $US	5,1 %
7	Canada	41 M $US	3,7 %
8	Suède	36 M $US	3,2 %
9	Belgique	33 M $US	3 %
10	Autriche	33 M $US	3 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 10

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

N331632 U.S. CBP 19 avril 2023 · 1904.20.10.00

The classification, country of origin, marking and eligibility of the United States-Mexico-Canada Trade Agreement (USMCA) for “Super seed cereal – Maple Brown Sugar” from Canada
N331631 U.S. CBP 12 avril 2023 · 1904.20.10.00

The classification, country of origin, marking and eligibility of the United States-Mexico-Canada Trade Agreement (USMCA) for “Super seed cereal - Apple Cinnamon” from Canada
N331593 U.S. CBP 11 avril 2023 · 1904.20.10.00

The classification, country of origin, marking and eligibility of the United States-Mexico-Canada Trade Agreement (USMCA) for “Super seed cereal - Plain” from Canada
N304257 U.S. CBP 6 juin 2019 · 1904.20.10.00

The tariff classification of Oats from Ireland
N303551 U.S. CBP 18 avril 2019 · 1904.20.10.00

The tariff classification of instant oatmeal from Ireland
N292723 U.S. CBP 29 décembre 2017 · 1904.20.90.00

The tariff classification of Pollen Muesli from Greece
600014916 HMRC 15 janvier 2026 – 14 janvier 2029 · 1904 20 99 00

Flapjack bar. The product is an organic baked oat snack bar, with added fruits and fruit juices. Suitable for children age of 12 months and above. The bar has a soft and chewy consistency. Ingredients: Organic oats, Organic raisin paste,(organic raisins, organic sunflower oil) Organic sunflower…
600014917 HMRC 15 janvier 2026 – 14 janvier 2029 · 1904 20 99 00

Flapjack bar. The product is an organic baked oat snack bar, with added fruits and fruit juices. Suitable for children age of 12 months and above. The bar has a soft and chewy consistency. Ingredients: Organic oats, Organic raisin paste (organic raisins, organic sunflower oil), Organic oat flour,…
600014918 HMRC 15 janvier 2026 – 14 janvier 2029 · 1904 20 99 00

Flapjack bar. The product is an organic baked oat snack bar, with added fruits and fruit juices. Suitable for children age of 12 months and above. The bar has a soft and chewy consistency. Ingredients: Organic oats, Organic raisin paste (organic raisins, organic sunflower oil), Organic sunflower…
600014424 HMRC 7 janvier 2026 – 6 janvier 2029 · 1904 20 99 00

Flapjack bar. The product is an organic baked snack bar. Made with oats, added fruits and fruit juices. The bar has a soft and chewy consistency. Suitable for children age 12 months and above. Ingredients: Organic oats, Organic raisin paste, (organic raisins, organic sunflower oil) Organic…

Modifications récentes de la réglementation citant ce code

Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.

Contingent tarifaire 30 juin 2026 · Applicable à partir du: 16 juillet 2026

Regulation (EU) 2026/1455 of the European Parliament and of the Council of 25 June 2026 on the adjustment of customs duties on imports of certain goods originating in the United States of America and opening of tariff quotas for imports of certain goods originating in the United States of America

CELEX 32026R1455 · Source: eur-lex.europa.eu

Évolutions réglementaires →

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les 4 lignes de la sous-position 1904.20 sont soumises à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.

Dans le tarif douanier turc, la sous-position 1904.20 compte 7 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 3,8 % à 9 %.

Les marchandises originaires de 153 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de ; 120 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.

Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 53,5 M € de marchandises de la sous-position 1904.20 (+2 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 4,84 € le kilo ; le Royaume-Uni en a fourni 42 %, devant la Suisse.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 1 Md $US en 2024, en hausse de 4,6 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 21,3 % du total, devant l’Espagne.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 1904.20 du Système harmonisé (position 1904), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « préparations alimentaires obtenues à partir de… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 1904.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 3,8 % à 9 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « préparations alimentaires obtenues à partir de… » aux États-Unis ?

Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 1904.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 5,6 % à 14,9 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « préparations alimentaires obtenues à partir de… » ?

L’Allemagne, avec 235 M $US en 2024 (21,3 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 23 M $US (2,1 % du total mondial) et occupe le 15e rang sur 149 pays exportateurs.

Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour la sous-position 1904.20 ?

120 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.

Un droit antidumping s’applique-t-il à la sous-position 1904.20 ?

L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 1904.20 ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Royaume-Uni (42 %), la Suisse (32 %) et l’Ukraine (9 %), pour des importations totales de 53,5 M €.