Sous-position · Chapitre 20 · Position 2005
2005.80 : Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
Maïs doux en conserve
La sous-position SH 2005.80 – maïs doux en conserve – relève de la position 2005, au chapitre 20.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 2005 80 00 Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 5,1 + 9,4 €/100 kg/net—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 54,3 %
- Uniquement pour
- 2005 80 00 10 In kernels, not frozen
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 0276/26
Taux individuels par société (22)
Société Taux Sunflower Group : - Sun Flower Food Industry (Xinfeng) Co., Ltd, Ganzhou City, China - Sunny Food Co., Ltd, Ganzhou City, China 89SJ 31 % Zhangzhou Tongfa Foods Industry Co., Ltd, Zhangzhou, China 89SK 54,3 % Anshan N& ; M Foods Co., Ltd. 89SL 45,1 % Fujian Golden Promise Food Technology Co., Ltd. 89SM 45,1 % Fujian Haishan Foods Co., Ltd. 89SN 45,1 % Fujian Lucheng Food Co., Ltd. 89SO 45,1 % Fujian Xingguang Foods Co., Ltd. 89SP 45,1 % Fujian Yuxing Fruit & ; Vegetable Foodstuff Development Co., Ltd. 89SQ 45,1 % Guangdong Zhicheng Food Co.,Ltd 89SR 45,1 % Guilin Risheng Foods Co., Ltd 89SS 45,1 % HEBEI PENGDA FOOD CO., LTD 89ST 45,1 % Hebei Shuangsheng Agricultural Technology Co., Ltd. 89SU 45,1 % HEZE SANQING FOOD CO., LTD. 89SV 45,1 % Jieyang Chengfeng Industrial Co., Ltd. 89SW 45,1 % Jieyang Yuxiu Industrial Co., Ltd.. 89SX 45,1 % Nanjing County Xingguang Canned Food Co.,Ltd. 89SY 45,1 % SHANDONG SANGONGJU FOOD CO., LTD. 89SZ 45,1 % XINFENG RUNFENG FOODS CO., LTD. 89TA 45,1 % Zhangzhou Gangchang Canned Foods Co., Ltd. 89TB 45,1 % Zhangzhou Jiawei Foods Co., Ltd. 89TC 45,1 % Zhangzhou Tianbaolong Food Co., Ltd. 89TD 45,1 % Zhangzhou Xiangcheng Shunxing Canned Food Co., Ltd. 89TE 45,1 % - Droit antidumpingDroit antidumping définitif 14,3 %
- Uniquement pour
- 2005 80 00 10 In kernels, not frozen
- S’applique aux marchandises originaires de
- Thaïlande
- Acte juridique
- Regulation 0347/26
Taux individuels par société (15)
Société Taux Agro-On (Thailand) Co., Ltd 88AA 12,9 % B.N.H. Canning Co., Ltd 88AB 12,9 % Boonsith Enterprise Co., Ltd 88AC 12,9 % Erawan Food Public Company Limited 88AD 12,9 % Great Oriental Food Products Co., Ltd 88AE 12,9 % Lampang Food Products Co., Ltd 88AF 12,9 % O.V. International Import-Export Co., Ltd 88AG 12,9 % Pan Inter Foods Co., Ltd 88AH 12,9 % Siam Food Products Public Co., Ltd 88AI 12,9 % Viriyah Food Processing Co., Ltd 88AJ 12,9 % Vita Food Factory (1989) Ltd 88AK 12,9 % Karn Corn Co., Ltd, 68 Moo 7 Tambol Saentor, Thamaka, Kanchanaburi 71130, Thailand A789 3,1 % River Kwai International Food Industry Co., Ltd, 99 Moo 1 Thanamtuen Khaupoon Road Kaengsian, Muang, Kanchanaburi 71000, TH A791 3,6 % Sunsweet Public Company Limited, 9 M. 1, Sanpatong, Chiang Mai 50120, Thailand A792 11,1 % Kuiburi Fruit Canning Co., Ltd., 236 Krung Thon Muang Kaew Building, Sirindhorn Rd., Bangplad, Bangkok 10700, TH A890 14,3 % - Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 5,1 + 9,4 €/100 kg/net |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| MercosurContingent | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–CanadaContingent | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–ChiliContingent | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| Espace Economique Européen - Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-ZélandeContingent | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–UkraineContingent | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Colombie | Colombie | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Algérie | Algérie | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Équateur | Équateur | 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Israël | Israël | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Liban | Liban | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| EEE - Espace Economique Européen | Norvège | 0 % + 7,58 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Pérou | Pérou | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Syrie | Syrie | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 12,6 M € | 32,6 % | -68 % |
 Thaïlande | 10,7 M € | 27,6 % | +88,7 % |
 Inde | 8,6 M € | 22,3 % | +77,7 % |
 Moldavie | 1,2 M € | 3,1 % | -16 % |
 États-Unis | 1,2 M € | 3,1 % | -63,7 % |
 Viêt Nam | 1,1 M € | 2,9 % | -19,3 % |
 Royaume-Uni | 988 k € | 2,6 % | -28,6 % |
 Serbie | 716 k € | 1,8 % | +60 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
TurquieCommerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 170 k $US170 k $US+1 M $US+17 M $US+> ; 186 M $US
Exportations : 121
- Hongrie : 265 M $US
- Thaïlande : 261 M $US
- France : 222 M $US
- Chine : 186 M $US
- États-Unis : 83 M $US
- Espagne : 54 M $US
- Allemagne : 30 M $US
- Pays-Bas : 23 M $US
- Pologne : 21 M $US
- Brésil : 20 M $US
- Belgique : 17 M $US
- Russie : 17 M $US
- Nouvelle-Zélande : 11 M $US
- Italie : 11 M $US
- Inde : 9 M $US
- Ouzbékistan : 8 M $US
- Mexique : 6 M $US
- Émirats arabes unis : 5 M $US
- Roumanie : 5 M $US
- Moldavie : 3 M $US
- Viêt Nam : 3 M $US
- Canada : 3 M $US
- Autriche : 2 M $US
- Royaume-Uni : 2 M $US
- Tchéquie : 2 M $US
- Turquie : 1 M $US
- Afrique du Sud : 1 M $US
- Kirghizstan : 1 M $US
- Kazakhstan : 1 M $US
- Serbie : 1 M $US
- Paraguay : 930 k $US
- Portugal : 923 k $US
- Égypte : 876 k $US
- Danemark : 735 k $US
- Singapour : 679 k $US
- Irlande : 596 k $US
- Australie : 588 k $US
- Slovaquie : 575 k $US
- Suède : 571 k $US
- Lettonie : 464 k $US
- Philippines : 460 k $US
- Sénégal : 446 k $US
- Croatie : 444 k $US
- Pérou : 424 k $US
- Argentine : 406 k $US
- Israël : 387 k $US
- Japon : 334 k $US
- Malaisie : 311 k $US
- Colombie : 298 k $US
- République dominicaine : 283 k $US
- Indonésie : 258 k $US
- Grèce : 246 k $US
- Costa Rica : 198 k $US
- Ukraine : 192 k $US
- Arménie : 191 k $US
- Guatemala : 186 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 171 k $US
- Lituanie : 153 k $US
- Maroc : 149 k $US
- Corée du Sud : 141 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 495 k $US495 k $US+5 M $US+14 M $US+> ; 41 M $US
Importations : 220
- Allemagne : 153 M $US
- Royaume-Uni : 111 M $US
- Japon : 102 M $US
- Espagne : 59 M $US
- Italie : 51 M $US
- Corée du Sud : 44 M $US
- Pays-Bas : 41 M $US
- France : 39 M $US
- Pologne : 32 M $US
- Suède : 32 M $US
- Taïwan : 32 M $US
- Russie : 28 M $US
- Suisse : 24 M $US
- Autriche : 24 M $US
- Norvège : 23 M $US
- Belgique : 22 M $US
- Australie : 21 M $US
- États-Unis : 21 M $US
- Arabie saoudite : 20 M $US
- Mexique : 19 M $US
- Philippines : 17 M $US
- République dominicaine : 14 M $US
- Tchéquie : 14 M $US
- Roumanie : 13 M $US
- Kazakhstan : 12 M $US
- Irak : 11 M $US
- Israël : 11 M $US
- Danemark : 10 M $US
- Maroc : 10 M $US
- Colombie : 9 M $US
- Portugal : 9 M $US
- Malaisie : 9 M $US
- Irlande : 9 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 9 M $US
- Grèce : 9 M $US
- Costa Rica : 8 M $US
- Argentine : 8 M $US
- Slovaquie : 8 M $US
- Jordanie : 7 M $US
- Croatie : 7 M $US
- Venezuela : 7 M $US
- Liban : 7 M $US
- Singapour : 7 M $US
- Émirats arabes unis : 6 M $US
- Turquie : 6 M $US
- Ukraine : 6 M $US
- Finlande : 6 M $US
- Ouzbékistan : 5 M $US
- Paraguay : 5 M $US
- Bulgarie : 5 M $US
- Chine : 5 M $US
- Lituanie : 5 M $US
- Azerbaïdjan : 5 M $US
- Hongrie : 5 M $US
- Canada : 5 M $US
- Guatemala : 4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 4 M $US
- Koweït : 4 M $US
- Honduras : 4 M $US
- Nigeria : 3 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Hongrie | 265 M $US | 20,6 % |
| 2 | Thaïlande | 261 M $US | 20,2 % |
| 3 |  France | 222 M $US | 17,2 % |
| 4 | Chine | 186 M $US | 14,4 % |
| 5 | États-Unis | 83 M $US | 6,4 % |
| 6 |  Espagne | 54 M $US | 4,2 % |
| 7 |  Allemagne | 30 M $US | 2,3 % |
| 8 |  Pays-Bas | 23 M $US | 1,8 % |
| 9 |  Pologne | 21 M $US | 1,6 % |
| 10 |  Brésil | 20 M $US | 1,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Allemagne | 153 M $US | 11,8 % |
| 2 | Royaume-Uni | 111 M $US | 8,6 % |
| 3 |  Japon | 102 M $US | 7,9 % |
| 4 | Espagne | 59 M $US | 4,5 % |
| 5 |  Italie | 51 M $US | 4 % |
| 6 |  Corée du Sud | 44 M $US | 3,4 % |
| 7 | Pays-Bas | 41 M $US | 3,2 % |
| 8 | France | 39 M $US | 3 % |
| 9 | Pologne | 32 M $US | 2,5 % |
| 10 |  Suède | 32 M $US | 2,5 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0996 · Source : eur-lex.europa.eu
- Antidumping · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0347 · Source : eur-lex.europa.eu
- Antidumping · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0276 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la ligne de la sous-position 2005.80 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
La sous-position 2005.80 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 5,1 %.
114 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de .
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Dans l’UE, un droit antidumping de 54,3 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 2005.80 dans l’UE ont atteint 38,7 M € (−35 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 33 %, devant la Thaïlande.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1 Md $US (−5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Hongrie (265 M $US), puis par la Thaïlande.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « maïs doux (Zea mays var. saccharata) » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 2005.80 du Système harmonisé (position 2005), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « maïs doux (Zea mays var. saccharata) » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2005.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,1 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « maïs doux (Zea mays var. saccharata) » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2005.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,6 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « maïs doux (Zea mays var. saccharata) » ?
La Hongrie, avec 265 M $US en 2024 (20,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 222 M $US (17,2 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 121 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « maïs doux en conserve » ?
114 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « maïs doux en conserve » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. L’UE applique un droit antidumping de 54,3 % aux marchandises originaires de Chine. L’UE applique un droit antidumping de 14,3 % aux marchandises originaires de Thaïlande. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « maïs doux en conserve » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (33 %), la Thaïlande (28 %) et l’Inde (22 %), pour des importations totales de 38,7 M €.