Sous-position · Chapitre 28 · Position 2803
2803.00 : Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)
Noir de carbone
La sous-position SH 2803.00 – noir de carbone – relève de la position 2803, au chapitre 28.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 2803 00 00 Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs) Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 4
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1157/24
- Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- K028 Contingent tarifaire - numéro d'ordre 09.8255 demandé et non épuisé
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Inde | 140 M € | 24,9 % | +3,9 % |
 Chine | 114,6 M € | 20,4 % | +2,6 % |
 Égypte | 78,8 M € | 14 % | -19,5 % |
 États-Unis | 59,3 M € | 10,6 % | +3 % |
 Ukraine | 53,2 M € | 9,5 % | -14,2 % |
 Canada | 23,8 M € | 4,2 % | +9,1 % |
 Japon | 21,4 M € | 3,8 % | -24,4 % |
 Singapour | 20,6 M € | 3,7 % | -8,1 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni droit spécifique ou composé Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption – 25 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 12,5 % 
Brésil Exemption – 7,2 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 4,8 % 
Argentine Exemption – 7,2 % Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires · moyenne 4,8 % 
Pérou Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Japon 3,9 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Taïwan 2,5 % – 3,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
CCG 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Suisse Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 606,9 k $US606,9 k $US+46,2 M $US+214,1 M $US+> ; 511,8 M $US
Exportations : 119
- Chine : 1,2 Md $US
- Russie : 677,9 M $US
- Inde : 519 M $US
- Allemagne : 511,8 M $US
- Corée du Sud : 394,4 M $US
- États-Unis : 351,8 M $US
- Italie : 333,1 M $US
- Canada : 262,7 M $US
- Égypte : 217,3 M $US
- Pologne : 215,5 M $US
- Belgique : 214,1 M $US
- Hongrie : 213,2 M $US
- Japon : 190,8 M $US
- Thaïlande : 179 M $US
- Tchéquie : 173,3 M $US
- Pays-Bas : 155,3 M $US
- France : 104,2 M $US
- Ukraine : 86,5 M $US
- Colombie : 78,7 M $US
- Singapour : 76,1 M $US
- Espagne : 58,1 M $US
- Mexique : 55,6 M $US
- Suède : 53,3 M $US
- Argentine : 51,8 M $US
- Émirats arabes unis : 50,1 M $US
- Biélorussie : 48,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 46,2 M $US
- Taïwan : 46,1 M $US
- Turquie : 35,2 M $US
- Brésil : 30,3 M $US
- Venezuela : 29,7 M $US
- Indonésie : 29,1 M $US
- Slovaquie : 21,1 M $US
- Arabie saoudite : 19,3 M $US
- Autriche : 18,6 M $US
- Iran : 16,5 M $US
- Serbie : 12,3 M $US
- Malaisie : 12 M $US
- Royaume-Uni : 7,6 M $US
- Luxembourg : 5,1 M $US
- Turkménistan : 4,5 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Danemark : 3,9 M $US
- Suisse : 2,7 M $US
- Afrique du Sud : 2,5 M $US
- Viêt Nam : 2,3 M $US
- Slovénie : 1,9 M $US
- Kazakhstan : 900 k $US
- Lettonie : 880,1 k $US
- Oman : 839,4 k $US
- Bulgarie : 705,9 k $US
- Australie : 693,2 k $US
- Norvège : 607,9 k $US
- Irlande : 606,9 k $US
- Mozambique : 573,4 k $US
- Portugal : 532,4 k $US
- Finlande : 508 k $US
- Sri Lanka : 321,3 k $US
- Chili : 286,8 k $US
- Roumanie : 285,7 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 651,8 k $US651,8 k $US+16,3 M $US+131,4 M $US+> ; 361,1 M $US
Importations : 173
- Chine : 554,4 M $US
- Thaïlande : 526,5 M $US
- États-Unis : 433,3 M $US
- Turquie : 407 M $US
- Viêt Nam : 390,1 M $US
- Allemagne : 361,1 M $US
- Pologne : 360,9 M $US
- Indonésie : 308,9 M $US
- Japon : 223,7 M $US
- Inde : 212,6 M $US
- Espagne : 184,4 M $US
- Slovaquie : 178,4 M $US
- Tchéquie : 170,3 M $US
- Italie : 150,6 M $US
- Roumanie : 141,3 M $US
- Mexique : 136,7 M $US
- Hongrie : 134,8 M $US
- Brésil : 131,4 M $US
- France : 127 M $US
- Cambodge : 125,7 M $US
- Canada : 116,9 M $US
- Belgique : 102 M $US
- Pays-Bas : 98,1 M $US
- Malaisie : 91,7 M $US
- Émirats arabes unis : 84,2 M $US
- Corée du Sud : 83,2 M $US
- Arabie saoudite : 74,4 M $US
- Serbie : 73,4 M $US
- Royaume-Uni : 71,4 M $US
- Taïwan : 65,8 M $US
- Sri Lanka : 59,1 M $US
- Portugal : 55,1 M $US
- Philippines : 53,2 M $US
- Luxembourg : 50,2 M $US
- Slovénie : 48,5 M $US
- Chili : 44,4 M $US
- Suède : 44,3 M $US
- Finlande : 42,7 M $US
- Suisse : 35,3 M $US
- Pakistan : 30,7 M $US
- Autriche : 28,2 M $US
- Costa Rica : 25,6 M $US
- Pérou : 22,2 M $US
- Australie : 16,3 M $US
- Afrique du Sud : 15,3 M $US
- Bangladesh : 14,4 M $US
- Grèce : 14,3 M $US
- Égypte : 12,6 M $US
- Argentine : 8,6 M $US
- Lituanie : 8,5 M $US
- Bulgarie : 8 M $US
- Singapour : 7,7 M $US
- Ouzbékistan : 7,4 M $US
- Israël : 7 M $US
- Équateur : 7 M $US
- Nigeria : 6,3 M $US
- Croatie : 5,6 M $US
- Algérie : 5,3 M $US
- Colombie : 5,3 M $US
- Russie : 5,2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 1,2 Md $US | 18,1 % |
| 2 |  Russie | 677,9 M $US | 9,9 % |
| 3 | Inde | 519 M $US | 7,5 % |
| 4 |  Allemagne | 511,8 M $US | 7,4 % |
| 5 |  Corée du Sud | 394,4 M $US | 5,7 % |
| 6 | États-Unis | 351,8 M $US | 5,1 % |
| 7 |  Italie | 333,1 M $US | 4,8 % |
| 8 | Canada | 262,7 M $US | 3,8 % |
| 9 | Égypte | 217,3 M $US | 3,2 % |
| 10 |  Pologne | 215,5 M $US | 3,1 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 554,4 M $US | 8,1 % |
| 2 |  Thaïlande | 526,5 M $US | 7,7 % |
| 3 | États-Unis | 433,3 M $US | 6,3 % |
| 4 | Turquie | 407 M $US | 5,9 % |
| 5 |  Viêt Nam | 390,1 M $US | 5,7 % |
| 6 | Allemagne | 361,1 M $US | 5,3 % |
| 7 | Pologne | 360,9 M $US | 5,2 % |
| 8 |  Indonésie | 308,9 M $US | 4,5 % |
| 9 | Japon | 223,7 M $US | 3,3 % |
| 10 | Inde | 212,6 M $US | 3,1 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 164
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 50pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Îles Caïmans
164
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 1 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 10 % | 2023 | |
 Albanie | 2 % | 2023 | |
 Algérie | 15 % | 2023 | |
 Angola | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 6 % | 2 % – 8 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 5 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2022 |
 Botswana | 10 % | 2023 | |
| Brésil | 6 % | 2 % – 8 % | 2023 · HS 2017 |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 5 % | 2023 | |
 Colombie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 5,4 % | 5 % – 5,5 % | 2023 |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Égypte | 2 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 10 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 5 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 3,5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 5,8 % | 5 % – 7,5 % | 2023 |
| Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 10 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 3,9 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 5 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 10 % | 2023 | |
 Liban | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 5 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 15 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 5,5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 2,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 10 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 5 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 12 % | 0 % – 16 % | 2023 |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 6 % | 2 % – 8 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 1,5 % | 1 % – 3 % | 2023 |
 Polynésie française | 8 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
| Russie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 8 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 1 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5,5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 0 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Ukraine | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 6 % | 2 % – 8 % | 2023 · HS 2017 |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 8,7 % | 8 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
| Viêt Nam | 4,3 % | 2 % – 10 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 0 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 5221 Carbon (including carbon black), n.e.s.
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 211220
- Produit CPC 2.1
- 34231 Chemical elements n.e.c.; inorganic acids except phosphoric, nitric and sulphonitric ; inorganic oxygen compounds of boron, silicon and carbon ; halogen or sulphur compounds of non-metals ; sodium hydroxide ; hydroxide and peroxide of magnesium ; oxides, hydroxides and peroxides of strontium or barium ; aluminium hydroxide ; hydrozine and hydroxylamine and their inorganic salts
- Activité CITI Rév. 4
- 2011 Fabrication de produits chimiques de base
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 2803.00 | inchangé |
| 2012 | 2803.00 | inchangé |
| 2007 | 2803.00 | inchangé |
| 2002 | 2803.00 | inchangé |
| 1996 | 2803.00 | inchangé |
| 1992 | 2803.00 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 3
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- 600014434 HMRC
Carbon Black Powder CAS Number : 333-86-4 use : in Rubber/Plastics/Paints/Coatings/Ink and other applications Stored in Polyethylene or polypropylene containers
- 600014435 HMRC
Carbon Black Powder CAS Number : 333-86-4 use : in Rubber/Plastics/Paints/Coatings/Ink and other applications Stored in Polyethylene or polypropylene containers
- 600014436 HMRC
Carbon Black Powder CAS Number : 333-86-4 use : in Rubber/Plastics/Paints/Coatings/Ink and other applications Stored in Polyethylene or polypropylene containers
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Antidumping · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1540 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2803.00 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 2803.00 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 2803.00 dans l’UE ont atteint 561,5 M € (−6 % par rapport aux 12 mois précédents) ; l’Inde en a fourni 25 %, devant la Chine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 6,9 Md $US (+0 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (1,2 Md $US), puis par la Russie.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 2803.00 du Système harmonisé (position 2803), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « carbone (noirs de carbone et autres formes de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2803.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « carbone (noirs de carbone et autres formes de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2803.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « carbone (noirs de carbone et autres formes de… » ?
La Chine, avec 1,2 Md $US en 2024 (18,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 104,2 M $US (1,5 % du total mondial) et occupe le 17e rang sur 119 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « noir de carbone » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été l’Inde (25 %), la Chine (20 %) et l’Égypte (14 %), pour des importations totales de 561,5 M €.