Sous-position · Chapitre 29 · Position 2936
2936.23
2936.23 : Vitamine B2 et ses dérivés
La sous-position 2936.23 relève de la position 2936 (provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse), au chapitre 29.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 3 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 2936 23 00 Vitamine B2 et ses dérivés Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 4
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
12 derniers mois34,4 M €-0 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation18,61 € par kg
Taux préférentiel0 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Corée du Sud | 20,6 M € | 59,9 % | +7,8 % |
 Chine | 9,3 M € | 27 % | -5,6 % |
 Inde | 4,1 M € | 11,9 % | -10,3 % |
 États-Unis | 169 k € | 0,5 % | -41,6 % |
 Royaume-Uni | 93 k € | 0,3 % | +58,2 % |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 78 k € | 0,2 % | -79,5 % |
 Iran | 27 k € | 0,1 % | — |
 Suisse | 13 k € | 0 % | -90,9 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption Droit des pays tiers 4 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Argentine Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 76 k $US76 k $US+498 k $US+7 M $US+> 99 M $US
Exportations : 62
- Allemagne : 124 M $US
- Chine : 99 M $US
- Corée du Sud : 61 M $US
- Pays-Bas : 48 M $US
- France : 20 M $US
- Inde : 10 M $US
- Singapour : 7 M $US
- États-Unis : 3 M $US
- Suisse : 2 M $US
- Espagne : 1 M $US
- Belgique : 954 k $US
- Afrique du Sud : 628 k $US
- Pologne : 623 k $US
- Royaume-Uni : 572 k $US
- Indonésie : 542 k $US
- Taïwan : 498 k $US
- Italie : 498 k $US
- Turquie : 417 k $US
- Danemark : 364 k $US
- Canada : 258 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 244 k $US
- Australie : 227 k $US
- Guatemala : 189 k $US
- Brésil : 182 k $US
- Lituanie : 165 k $US
- Slovénie : 153 k $US
- Chili : 144 k $US
- Thaïlande : 138 k $US
- Mexique : 128 k $US
- Autriche : 115 k $US
- Hongrie : 76 k $US
- Japon : 61 k $US
- Irlande : 59 k $US
- Estonie : 57 k $US
- Tchéquie : 52 k $US
- Malaisie : 52 k $US
- Nouvelle-Zélande : 47 k $US
- Colombie : 35 k $US
- Portugal : 28 k $US
- Équateur : 27 k $US
- Russie : 26 k $US
- Sri Lanka : 25 k $US
- Bulgarie : 18 k $US
- Arabie saoudite : 15 k $US
- Pérou : 15 k $US
- Suède : 14 k $US
- Serbie : 14 k $US
- Israël : 13 k $US
- Uruguay : 11 k $US
- Roumanie : 8 k $US
- Finlande : 7 k $US
- Slovaquie : 7 k $US
- Arménie : 5 k $US
- Géorgie : 5 k $US
- Viêt Nam : 4 k $US
- Lettonie : 3 k $US
- Grèce : 3 k $US
- Norvège : 1 k $US
- Croatie : 400 $US
- Argentine : 200 $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 203 k $US203 k $US+2 M $US+7 M $US+> 14 M $US
Importations : 143
- Pays-Bas : 74 M $US
- États-Unis : 53 M $US
- Allemagne : 32 M $US
- Inde : 21 M $US
- Singapour : 14 M $US
- Mexique : 11 M $US
- France : 10 M $US
- Japon : 10 M $US
- Corée du Sud : 10 M $US
- Suisse : 10 M $US
- Brésil : 9 M $US
- Canada : 8 M $US
- Thaïlande : 8 M $US
- Indonésie : 7 M $US
- Pologne : 7 M $US
- Belgique : 7 M $US
- Royaume-Uni : 6 M $US
- Espagne : 6 M $US
- Viêt Nam : 5 M $US
- Russie : 4 M $US
- Italie : 4 M $US
- Iran : 4 M $US
- Turquie : 4 M $US
- Sri Lanka : 4 M $US
- Chine : 3 M $US
- Australie : 3 M $US
- Afrique du Sud : 3 M $US
- Philippines : 3 M $US
- Malaisie : 3 M $US
- Égypte : 2 M $US
- Taïwan : 2 M $US
- Pakistan : 2 M $US
- Pérou : 2 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Hongrie : 2 M $US
- Argentine : 1 M $US
- Émirats arabes unis : 1 M $US
- Bangladesh : 1 M $US
- Arabie saoudite : 1 M $US
- Jordanie : 1 M $US
- Chili : 1 M $US
- Ukraine : 1 M $US
- Équateur : 1 M $US
- République dominicaine : 988 k $US
- Maroc : 951 k $US
- Autriche : 944 k $US
- Lituanie : 913 k $US
- Grèce : 833 k $US
- Nigeria : 746 k $US
- Irlande : 723 k $US
- Tunisie : 676 k $US
- Israël : 662 k $US
- Guatemala : 627 k $US
- Tchéquie : 523 k $US
- Portugal : 513 k $US
- Venezuela : 505 k $US
- Roumanie : 468 k $US
- Croatie : 454 k $US
- Algérie : 445 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 124 M $US | 32,4 % |
| 2 | Chine | 99 M $US | 25,9 % |
| 3 | Corée du Sud | 61 M $US | 15,9 % |
| 4 |  Pays-Bas | 48 M $US | 12,6 % |
| 5 |  France | 20 M $US | 5,1 % |
| 6 | Inde | 10 M $US | 2,7 % |
| 7 |  Singapour | 7 M $US | 1,8 % |
| 8 | États-Unis | 3 M $US | 0,7 % |
| 9 | Suisse | 2 M $US | 0,4 % |
| 10 |  Espagne | 1 M $US | 0,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Pays-Bas | 74 M $US | 19,4 % |
| 2 | États-Unis | 53 M $US | 13,9 % |
| 3 | Allemagne | 32 M $US | 8,3 % |
| 4 | Inde | 21 M $US | 5,4 % |
| 5 | Singapour | 14 M $US | 3,7 % |
| 6 | Mexique | 11 M $US | 2,8 % |
| 7 | France | 10 M $US | 2,6 % |
| 8 | Japon | 10 M $US | 2,6 % |
| 9 | Corée du Sud | 10 M $US | 2,5 % |
| 10 | Suisse | 10 M $US | 2,5 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 0 %droit médian
- 87pays en franchise (NPF)
- 25 %le plus élevé : Bermudes, Îles Caïmans, Comores
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 15 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 0 % | 2023 | |
| Argentine | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 5 % | 2023 | |
 Aruba | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 10 % | 2022 | |
 Bahreïn | 0 % | 2023 | |
 Bangladesh | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 4 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 6,5 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 2 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 0 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 7,5 % | 2023 | |
 Indonésie | 0 % | 2023 | |
| Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 0 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 0 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 15 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 0 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 5 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 0 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 1 % | 2023 | |
 Polynésie française | 8 % | 2023 | |
 Qatar | 0 % | 2023 | |
| R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 8 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 1 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 0 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 0 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 0 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 54113 Vitamins B & their derivatives, unmixed
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 711210
- Produit CPC 2.1
- 35250 Provitamins, vitamins and hormones ; glycosides and vegetable alkaloids and their salts, ethers, esters and other derivatives ; antibiotics
- Activité CITI Rév. 4
- 2100 Fabrication de préparations pharmaceutiques, de produits chimiques à usage médicinal et de produits d’herboristerie
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 2936.23 | inchangé |
| 2012 | 2936.23 | inchangé |
| 2007 | 2936.23 | inchangé |
| 2002 | 2936.23 | inchangé |
| 1996 | 2936.23 | inchangé |
| 1992 | 2936.23 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-19498 · 91 FR 60360 · Source : federalregister.gov
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2936.23 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 2936.23 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 2936.23 dans l’UE ont atteint 34,4 M € (+0 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Corée du Sud en a fourni 60 %, devant la Chine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 382 M $US (+2,8 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (124 M $US), puis par la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « vitamine B2 et ses dérivés » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 2936.23 du Système harmonisé (position 2936), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « vitamine B2 et ses dérivés » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2936.23 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « vitamine B2 et ses dérivés » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2936.23 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « vitamine B2 et ses dérivés » ?
L’Allemagne, avec 124 M $US en 2024 (32,4 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 20 M $US (5,1 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 62 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 2936.23 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Corée du Sud (60 %), la Chine (27 %) et l’Inde (12 %), pour des importations totales de 34,4 M €.