Sous-position · Chapitre 56 · Position 5604
5604.90 : Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles : autres
Libellé officiel autres
5604.90 est une sous-position à six chiffres de la position 5604, fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles, chapitre 56.
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Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 5604 90 autres:
- 5604 90 10 Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits 4 %—
- 5604 90 90 autres 4 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 5
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 12
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- Uniquement pour
- 5604 90 10 10 Of synthetic filament (continuous), not put up for retail sale, other than non-textured single yarn untwisted or with a twist of not more than 50|turns per metre
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0936/15
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- Uniquement pour
- 5604 90 10 20 Of viscose rayon, not put up for retail sale, other than single yarn, untwisted or with a twist of not more than 250 turns per metre
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0936/15
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- Uniquement pour
- 5604 90 90 10 Silk yarn spun from silk waste, and silk worm gut
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0936/15
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- Uniquement pour
- 5604 90 90 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0936/15
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1836/17
- Documents
- Y084 Dérogation à l'interdiction d'importer en vertu de l'Article 16, paragraphe 1 decies du règlement (UE) 2017/1509 du Conseil
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 1509/17, Regulation 0692/14
- Documents
- Y963 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie IV, du règlement (UE) 2017/1509)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationMise en libre pratique (limitation quantitative)
- Uniquement pour
- 5604 90 90 50 Cotton yarn, not put up for retail sale
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0936/15
- Documents
- L079 Produits textiles : licence d'importation
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 4 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Syrie | Syrie | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie et 4 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu | 3,2 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 3,2 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Turquie | 15,9 M € | 55,7 % | +15,4 % |
 Chine | 6,5 M € | 22,7 % | -32,3 % |
 États-Unis | 3,2 M € | 11,2 % | -12,6 % |
 Corée du Sud | 612 k € | 2,1 % | +13,6 % |
 Japon | 543 k € | 1,9 % | -15,8 % |
 Royaume-Uni | 437 k € | 1,5 % | +22,2 % |
 Viêt Nam | 352 k € | 1,2 % | +47,2 % |
 Inde | 334 k € | 1,2 % | +665 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 55 k $US55 k $US+1 M $US+7 M $US+> ; 38 M $US
Exportations : 111
- Italie : 66 M $US
- France : 57 M $US
- Chine : 43 M $US
- Japon : 38 M $US
- Pologne : 36 M $US
- Turquie : 34 M $US
- Estonie : 22 M $US
- États-Unis : 20 M $US
- Allemagne : 19 M $US
- Mexique : 10 M $US
- Suède : 7 M $US
- Viêt Nam : 7 M $US
- Portugal : 7 M $US
- Corée du Sud : 6 M $US
- Pays-Bas : 6 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 6 M $US
- Indonésie : 4 M $US
- Inde : 4 M $US
- Taïwan : 3 M $US
- Malaisie : 3 M $US
- Thaïlande : 3 M $US
- Espagne : 2 M $US
- Émirats arabes unis : 2 M $US
- Royaume-Uni : 1 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Belgique : 1 M $US
- Autriche : 909 k $US
- Slovénie : 790 k $US
- Arabie saoudite : 727 k $US
- Danemark : 631 k $US
- Roumanie : 616 k $US
- Hongrie : 443 k $US
- Tchéquie : 415 k $US
- Australie : 345 k $US
- Singapour : 277 k $US
- Canada : 203 k $US
- Sri Lanka : 183 k $US
- Slovaquie : 164 k $US
- Russie : 160 k $US
- Colombie : 151 k $US
- Finlande : 128 k $US
- Kazakhstan : 119 k $US
- Lettonie : 112 k $US
- Bulgarie : 101 k $US
- Croatie : 96 k $US
- Ouzbékistan : 83 k $US
- Maroc : 68 k $US
- Afrique du Sud : 67 k $US
- Suisse : 64 k $US
- Brésil : 60 k $US
- Ghana : 55 k $US
- Philippines : 46 k $US
- Paraguay : 37 k $US
- Norvège : 36 k $US
- Chili : 26 k $US
- Arménie : 20 k $US
- Guatemala : 20 k $US
- Biélorussie : 20 k $US
- Cambodge : 19 k $US
- Nouvelle-Zélande : 16 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 157 k $US157 k $US+782 k $US+7 M $US+> ; 26 M $US
Importations : 177
- États-Unis : 42 M $US
- Roumanie : 38 M $US
- Thaïlande : 36 M $US
- Chine : 30 M $US
- Allemagne : 26 M $US
- France : 26 M $US
- Mexique : 21 M $US
- Indonésie : 17 M $US
- Tchéquie : 15 M $US
- Espagne : 13 M $US
- Royaume-Uni : 11 M $US
- Viêt Nam : 11 M $US
- Turquie : 9 M $US
- Italie : 8 M $US
- Cambodge : 7 M $US
- Pologne : 7 M $US
- Corée du Sud : 7 M $US
- Hongrie : 6 M $US
- Brésil : 6 M $US
- Malaisie : 6 M $US
- Philippines : 5 M $US
- Portugal : 5 M $US
- Inde : 4 M $US
- Slovaquie : 4 M $US
- Russie : 4 M $US
- Japon : 3 M $US
- Myanmar (Birmanie) : 3 M $US
- Pays-Bas : 3 M $US
- Canada : 2 M $US
- Slovénie : 2 M $US
- Équateur : 2 M $US
- Bangladesh : 1 M $US
- Kenya : 1 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1 M $US
- Australie : 1 M $US
- Ouganda : 1 M $US
- Belgique : 1 M $US
- Luxembourg : 1 M $US
- Danemark : 983 k $US
- Maroc : 872 k $US
- Libye : 837 k $US
- Suisse : 782 k $US
- Singapour : 734 k $US
- Argentine : 730 k $US
- Chili : 724 k $US
- Sri Lanka : 720 k $US
- Égypte : 708 k $US
- Taïwan : 706 k $US
- Albanie : 652 k $US
- Pakistan : 630 k $US
- Émirats arabes unis : 626 k $US
- Colombie : 611 k $US
- Népal : 608 k $US
- Finlande : 571 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 557 k $US
- Ukraine : 545 k $US
- Nouvelle-Zélande : 514 k $US
- Afrique du Sud : 421 k $US
- Laos : 416 k $US
- Côte d’Ivoire : 379 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Italie | 66 M $US | 15,8 % |
| 2 |  France | 57 M $US | 13,6 % |
| 3 | Chine | 43 M $US | 10,3 % |
| 4 | Japon | 38 M $US | 9,3 % |
| 5 |  Pologne | 36 M $US | 8,6 % |
| 6 | Turquie | 34 M $US | 8,2 % |
| 7 |  Estonie | 22 M $US | 5,3 % |
| 8 | États-Unis | 20 M $US | 4,8 % |
| 9 |  Allemagne | 19 M $US | 4,6 % |
| 10 |  Mexique | 10 M $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 42 M $US | 10 % |
| 2 |  Roumanie | 38 M $US | 9,2 % |
| 3 |  Thaïlande | 36 M $US | 8,7 % |
| 4 | Chine | 30 M $US | 7,3 % |
| 5 | Allemagne | 26 M $US | 6,4 % |
| 6 | France | 26 M $US | 6,2 % |
| 7 | Mexique | 21 M $US | 5,2 % |
| 8 |  Indonésie | 17 M $US | 4,1 % |
| 9 |  Tchéquie | 15 M $US | 3,7 % |
| 10 |  Espagne | 13 M $US | 3,2 % |
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
La sous-position 5604.90 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers est de 4 %.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 5604.90 en 12 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 4 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 4 % ; 140 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 28,5 M € de marchandises de la sous-position 5604.90 (−4 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 8,51 € le kilo ; la Turquie en a fourni 56 %, devant la Chine.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 414 M $US en 2024, en baisse de 6 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Italie, avec 15,8 % du total, devant la France.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 5604.90 du Système harmonisé (position 5604), dans la section XI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « fils et cordes de caoutchouc, recouverts de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 5604.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « fils et cordes de caoutchouc, recouverts de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 5604.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 4 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « fils et cordes de caoutchouc, recouverts de… » ?
L’Italie, avec 66 M $US en 2024 (15,8 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 57 M $US (13,6 % du total mondial) et occupe le 2e rang sur 111 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour la sous-position 5604.90 ?
140 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 4 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 5604.90 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Turquie (56 %), la Chine (23 %) et les États-Unis (11 %), pour des importations totales de 28,5 M €.