Sous-position · Chapitre 70 · Position 7018
7018.10 : Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie
La sous-position 7018.10 relève de la position 7018 (perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de…), au chapitre 70.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 7018 10 Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie:
- Perles de verre:
- 7018 10 11 taillées et polies mécaniquement Exemption—
- 7018 10 19 autres 7 %—
- 7018 10 30 Imitations de perles fines ou de culture Exemption—
- Imitations de pierres gemmes:
- 7018 10 51 taillées et polies mécaniquement Exemption—
- 7018 10 59 autres 3 %—
- 7018 10 90 autres 3 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 6
- Enquête de défense commercialeEnregistrement en vue d'une mesure antidumping ou compensatoire
- Uniquement pour
- 7018 10 90 10 not exceeding 2 mm in diameter, with surface either coated or uncoated, irrespective of the intended use or production process
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 2162/26
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 6 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- Uniquement pour
- 7018 10 19 10 Hand-made
- S’applique aux marchandises originaires de
- Argentine, Bangladesh, Bolivie, Brésil, Chili, Équateur, Guatemala, Honduras et 15 autres
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 6 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Royaume-Uni
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0032/00
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 6 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 4
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation sur les articles de luxe
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 2062/17
- Documents
- Y945 Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y946 Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)
- Y948 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y764 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis, paragraphe 1 du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 novodecies bis, paragraphe 9septies)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Y681 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 ter octies).
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption – 2,4 % |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption – 5,6 % |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Syrie | Syrie | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 23,9 M € | 56,7 % | -3,2 % |
 Inde | 4,8 M € | 11,4 % | -56,1 % |
 Japon | 3,9 M € | 9,1 % | +7,6 % |
 Serbie | 2,8 M € | 6,6 % | +31,2 % |
 Thaïlande | 1,9 M € | 4,6 % | +172,6 % |
 États-Unis | 1,5 M € | 3,6 % | +46,1 % |
 Royaume-Uni | 499 k € | 1,2 % | -10,7 % |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 408 k € | 1 % | +39,2 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption – 7 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 2,2 % États-Unis Exemption – 4 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 16,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Argentine 18 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Pérou 6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 1,7 % Japon 8 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 2,5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 16 k $US16 k $US+495 k $US+2 M $US+> 30 M $US
Exportations : 146
- Chine : 641 M $US
- Autriche : 89 M $US
- Tchéquie : 83 M $US
- Inde : 35 M $US
- Japon : 30 M $US
- États-Unis : 14 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 14 M $US
- Allemagne : 10 M $US
- Serbie : 8 M $US
- Canada : 6 M $US
- Italie : 6 M $US
- Thaïlande : 5 M $US
- Royaume-Uni : 3 M $US
- Pays-Bas : 2 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Singapour : 2 M $US
- France : 2 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Corée du Sud : 2 M $US
- Pologne : 2 M $US
- Australie : 1 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Espagne : 1 M $US
- Taïwan : 817 k $US
- Lituanie : 731 k $US
- Suisse : 717 k $US
- Turquie : 695 k $US
- Belgique : 651 k $US
- Mexique : 624 k $US
- Égypte : 545 k $US
- Viêt Nam : 542 k $US
- Slovaquie : 533 k $US
- Salvador : 523 k $US
- Suède : 495 k $US
- Népal : 390 k $US
- Émirats arabes unis : 388 k $US
- Russie : 381 k $US
- République dominicaine : 371 k $US
- Indonésie : 320 k $US
- Afrique du Sud : 318 k $US
- Israël : 292 k $US
- Irlande : 259 k $US
- Malaisie : 246 k $US
- Portugal : 151 k $US
- Arabie saoudite : 146 k $US
- Arménie : 138 k $US
- Kenya : 84 k $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 77 k $US
- Koweït : 75 k $US
- Colombie : 64 k $US
- Ghana : 58 k $US
- Hongrie : 52 k $US
- Pakistan : 48 k $US
- Croatie : 42 k $US
- Pérou : 33 k $US
- Haïti : 26 k $US
- Estonie : 26 k $US
- Slovénie : 25 k $US
- Finlande : 24 k $US
- Philippines : 22 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 334 k $US334 k $US+3 M $US+12 M $US+> 30 M $US
Importations : 195
- Émirats arabes unis : 170 M $US
- Inde : 134 M $US
- États-Unis : 80 M $US
- Italie : 33 M $US
- Thaïlande : 31 M $US
- Chine : 30 M $US
- Brésil : 27 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 26 M $US
- Autriche : 25 M $US
- Kirghizstan : 24 M $US
- Afghanistan : 21 M $US
- Iran : 20 M $US
- Tadjikistan : 16 M $US
- Nigeria : 16 M $US
- Turquie : 16 M $US
- Viêt Nam : 16 M $US
- Canada : 15 M $US
- Pakistan : 14 M $US
- Mexique : 14 M $US
- Allemagne : 12 M $US
- Arabie saoudite : 12 M $US
- Bangladesh : 11 M $US
- Algérie : 10 M $US
- France : 10 M $US
- Yémen : 10 M $US
- Indonésie : 10 M $US
- Corée du Sud : 10 M $US
- Royaume-Uni : 8 M $US
- Japon : 7 M $US
- Singapour : 7 M $US
- Égypte : 7 M $US
- Malaisie : 6 M $US
- Australie : 5 M $US
- Ghana : 5 M $US
- Pays-Bas : 5 M $US
- Sénégal : 4 M $US
- République dominicaine : 4 M $US
- Taïwan : 4 M $US
- Népal : 4 M $US
- Maroc : 4 M $US
- Philippines : 4 M $US
- Afrique du Sud : 4 M $US
- Colombie : 3 M $US
- Irak : 3 M $US
- Tchéquie : 3 M $US
- Cambodge : 3 M $US
- Jordanie : 3 M $US
- Salvador : 3 M $US
- Serbie : 3 M $US
- Pologne : 3 M $US
- Russie : 3 M $US
- Ouzbékistan : 2 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Sri Lanka : 2 M $US
- Suède : 2 M $US
- Ukraine : 2 M $US
- Espagne : 2 M $US
- Suisse : 2 M $US
- Kazakhstan : 2 M $US
- Portugal : 2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 641 M $US | 65,9 % |
| 2 |  Autriche | 89 M $US | 9,1 % |
| 3 |  Tchéquie | 83 M $US | 8,6 % |
| 4 | Inde | 35 M $US | 3,6 % |
| 5 | Japon | 30 M $US | 3,1 % |
| 6 | États-Unis | 14 M $US | 1,5 % |
| 7 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 14 M $US | 1,4 % |
| 8 |  Allemagne | 10 M $US | 1 % |
| 9 | Serbie | 8 M $US | 0,8 % |
| 10 | Canada | 6 M $US | 0,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Émirats arabes unis | 170 M $US | 17,4 % |
| 2 | Inde | 134 M $US | 13,8 % |
| 3 | États-Unis | 80 M $US | 8,2 % |
| 4 |  Italie | 33 M $US | 3,4 % |
| 5 | Thaïlande | 31 M $US | 3,2 % |
| 6 | Chine | 30 M $US | 3,1 % |
| 7 | Brésil | 27 M $US | 2,8 % |
| 8 | R.A.S. chinoise de Hong Kong | 26 M $US | 2,7 % |
| 9 | Autriche | 25 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Kirghizstan | 24 M $US | 2,5 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 10 %droit médian
- 23pays en franchise (NPF)
- 50 %le plus élevé : Cap-Vert, Kiribati, Bahamas
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 10 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 20 % | 2023 | |
 Albanie | 13 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 13 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 20 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 13 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 9,3 % | 5 % – 10 % | 2022 |
 Botswana | 20 % | 2023 | |
| Brésil | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 20 % | 2023 | |
 Burundi | 25 % | 2023 | |
 Cambodge | 35 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 30 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 50 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 10 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 30 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 8 % | 2023 | |
 Costa Rica | 14 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 30 % | 2019 · HS 2017 | |
| Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 20 % | 2023 | |
| États-Unis | 1,3 % | 0 % – 4 % | 2023 |
 Éthiopie | 35 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 30 % | 2023 | |
 Gambie | 20 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 20 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 15 % | 2023 | |
 Guinée | 20 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 30 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 20 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 10 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 15 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 13 % | 10 % – 20 % | 2023 |
 Indonésie | 10 % | 2023 | |
 Iran | 28 % | 20 % – 40 % | 2020 · HS 2017 |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 8 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 8 % | 2023 | |
 Kenya | 25 % | 2023 | |
| Kirghizstan | 13 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 50 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 20 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 20 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 6,2 %* | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 15 % | 2023 | |
 Madagascar | 20 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 10 % | 2023 | |
 Mali | 20 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 20 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 20 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Nicaragua | 15 % | 2023 | |
 Niger | 20 % | 2023 | |
| Nigeria | 20 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 25 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 16 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 15 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 10 % | 6 % – 18 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 3 % | 2023 | |
 Polynésie française | 13 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
| R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 30 % | 2023 | |
 République dominicaine | 20 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 13 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 25 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 8 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 15 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 20 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 20 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 40 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 20 % | 2023 | |
| Suisse | 4,9 %* | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 10 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 25 % | 2023 | |
 Tchad | 30 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 20 % | 2023 | |
 Tonga | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 2,2 % | 0 % – 7 % | 2023 |
 Tuvalu | 23 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 2,2 % | 0 % – 7 % | 2023 |
 Uruguay | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 10 % | 2023 | |
 Venezuela | 18 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 30 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 10 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 5 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,3 % | 0,2 % – 0,4 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 66593 Glass beads, imitation pearls, imitation precious/semiprecious stones & similar glass smallwares, & articles thereof (other than imitation jewellery) ; glass eyes (other than prosthetic articles) ; ornaments & other fancy articles of lamp-worked gl
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 711220
- Produit CPC 2.1
- 37199 Articles of glass n.e.c. (including glass inners for vacuum flasks, signalling glassware, glass cubes for mosaics, glass beads, glass microspheres and ornaments of lamp-worked glass)
- Activité CITI Rév. 4
- 2310 Fabrication de verre et d’articles en verre
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 7018.10 | inchangé |
| 2012 | 7018.10 | inchangé |
| 2007 | 7018.10 | inchangé |
| 2002 | 7018.10 | inchangé |
| 1996 | 7018.10 | inchangé |
| 1992 | 7018.10 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 4
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N334768 U.S. CBP
The tariff classification of glass smallwares from China
- N334767 U.S. CBP
The tariff classification of glass smallwares from China
- 600011950 HMRC
Rhinestones The glass gemstones are clear and highly polished, resembling a clear semi-precious gemstone. The stones have a multi-faceted formation, comprising a central flat circle, adjoined by twelve additional flat surfaces. The back is cut flat with an added metallic backing comprised of one…
- 600010067 HMRC
Ear seeds are made of small glass seeds or beads, that are supplied with adhesive tape for application. They are used for auriculotherapy, a practice rooted in traditional Chinese medicine, to alleviate various conditions, including anxiety, stress, insomnia etc. They are usually held in place…
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Antidumping · Applicable à partir du :
CELEX 32026R2162 · Source : eur-lex.europa.eu
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1846 · Source : eur-lex.europa.eu
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1848 · Source : eur-lex.europa.eu
- Autre
Update to Commodity Code Structure to maintain dynamic alignment with the EU – 17 July 2026
Trade Tariff news 7291 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions
Trade Tariff news 5806 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
La sous-position 7018.10 se répartit en 6 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 7 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 7018.10 en 6 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 7 % (moyenne 2,2 %). 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
152 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 7 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 7018.10 dans l’UE ont atteint 42,2 M € (−9 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 57 %, devant l’Inde.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 973 M $US (+4,9 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (641 M $US), puis par l’Autriche.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « perles de verre, imitations de perles fines ou de culture… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 7018.10 du Système harmonisé (position 7018), dans la section XIII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « perles de verre, imitations de perles fines ou de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 7018.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « perles de verre, imitations de perles fines ou de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 7018.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « perles de verre, imitations de perles fines ou de… » ?
La Chine, avec 641 M $US en 2024 (65,9 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 2 M $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 17e rang sur 146 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 7018.10 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (57 %), l’Inde (11 %) et le Japon (9 %), pour des importations totales de 42,2 M €.