Sous-position · Chapitre 84 · Position 8413
8413.50 : autres pompes volumétriques alternatives
Pompes volumétriques alternatives
La sous-position SH 8413.50 – pompes volumétriques alternatives – relève de la position 8413, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8413 50 autres pompes volumétriques alternatives:
- 8413 50 20 Agrégats hydrauliques 1,7 %—
- 8413 50 40 Pompes doseuses 1,7 %p/st
- autres:
- Pompes à piston:
- 8413 50 61 Pompes oléohydrauliques 1,7 %p/st
- 8413 50 69 autres 1,7 %p/st
- 8413 50 80 autres 1,7 %p/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 14
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8413 50 20 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8413 50 40 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8413 50 61 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8413 50 69 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8413 50 80 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8413 50 20 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8413 50 40 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8413 50 61 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8413 50 69 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8413 50 80 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 10
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 1509/17, Regulation 0267/12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Corée du Nord, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14, Regulation 1509/17
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Y963 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie IV, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 5 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 5 lignes
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 5 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 1,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 194,8 M € | 27,3 % | +12,1 % |
 Chine | 118,3 M € | 16,6 % | +12,2 % |
 Turquie | 111,9 M € | 15,7 % | +17,6 % |
 Suisse | 89,5 M € | 12,5 % | +2,1 % |
 Royaume-Uni | 81,2 M € | 11,4 % | -1,2 % |
 Japon | 46,1 M € | 6,5 % | +16,4 % |
 Mexique | 9,8 M € | 1,4 % | +19,8 % |
 Malaisie | 6,2 M € | 0,9 % | +21,8 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 205 k $US205 k $US+6 M $US+78 M $US+> ; 388 M $US
Exportations : 170
- Allemagne : 2 Md $US
- États-Unis : 2 Md $US
- Chine : 1 Md $US
- Italie : 645 M $US
- Japon : 486 M $US
- Tchéquie : 388 M $US
- France : 332 M $US
- Royaume-Uni : 264 M $US
- Mexique : 194 M $US
- Turquie : 179 M $US
- Pays-Bas : 176 M $US
- Suisse : 148 M $US
- Autriche : 129 M $US
- Canada : 119 M $US
- Roumanie : 84 M $US
- Hongrie : 83 M $US
- Pologne : 78 M $US
- Danemark : 77 M $US
- Suède : 74 M $US
- Belgique : 71 M $US
- Corée du Sud : 64 M $US
- Espagne : 56 M $US
- Inde : 49 M $US
- Singapour : 48 M $US
- Malaisie : 42 M $US
- Taïwan : 34 M $US
- Viêt Nam : 33 M $US
- Slovaquie : 30 M $US
- Thaïlande : 27 M $US
- Finlande : 27 M $US
- Norvège : 27 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 25 M $US
- Afrique du Sud : 18 M $US
- Australie : 17 M $US
- Brésil : 16 M $US
- Kazakhstan : 15 M $US
- Arabie saoudite : 15 M $US
- Émirats arabes unis : 13 M $US
- Russie : 12 M $US
- Slovénie : 11 M $US
- Ukraine : 10 M $US
- Irlande : 6 M $US
- Bulgarie : 6 M $US
- Argentine : 6 M $US
- Portugal : 5 M $US
- Philippines : 5 M $US
- Tunisie : 5 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Madagascar : 4 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Luxembourg : 3 M $US
- Ouzbékistan : 3 M $US
- Angola : 3 M $US
- Croatie : 3 M $US
- Serbie : 3 M $US
- Indonésie : 3 M $US
- Israël : 2 M $US
- Azerbaïdjan : 2 M $US
- Colombie : 2 M $US
- Lettonie : 2 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 2 M $US2 M $US+16 M $US+126 M $US+> ; 274 M $US
Importations : 216
- États-Unis : 1 Md $US
- Chine : 746 M $US
- Allemagne : 642 M $US
- Mexique : 426 M $US
- Canada : 410 M $US
- Royaume-Uni : 302 M $US
- Italie : 274 M $US
- Inde : 274 M $US
- France : 258 M $US
- Corée du Sud : 241 M $US
- Suède : 228 M $US
- Pays-Bas : 224 M $US
- Brésil : 207 M $US
- Australie : 205 M $US
- Turquie : 200 M $US
- Belgique : 194 M $US
- Espagne : 193 M $US
- Japon : 179 M $US
- Émirats arabes unis : 157 M $US
- Indonésie : 153 M $US
- Singapour : 152 M $US
- Russie : 126 M $US
- Roumanie : 121 M $US
- Pologne : 115 M $US
- Arabie saoudite : 112 M $US
- Thaïlande : 106 M $US
- Autriche : 103 M $US
- Tchéquie : 96 M $US
- Viêt Nam : 90 M $US
- Afrique du Sud : 89 M $US
- Kazakhstan : 80 M $US
- Finlande : 73 M $US
- Hongrie : 69 M $US
- Danemark : 67 M $US
- Norvège : 65 M $US
- Taïwan : 63 M $US
- Suisse : 63 M $US
- Maroc : 55 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 51 M $US
- Malaisie : 51 M $US
- Argentine : 38 M $US
- Irlande : 36 M $US
- Chili : 35 M $US
- Ukraine : 28 M $US
- Qatar : 26 M $US
- Israël : 24 M $US
- Colombie : 24 M $US
- Oman : 24 M $US
- Algérie : 20 M $US
- Portugal : 18 M $US
- Philippines : 18 M $US
- Ouzbékistan : 18 M $US
- Grèce : 16 M $US
- Slovaquie : 16 M $US
- Slovénie : 15 M $US
- Égypte : 15 M $US
- Koweït : 15 M $US
- Nouvelle-Zélande : 15 M $US
- Croatie : 14 M $US
- Iran : 13 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 2 Md $US | 24,3 % |
| 2 | États-Unis | 2 Md $US | 19 % |
| 3 | Chine | 1 Md $US | 11,7 % |
| 4 |  Italie | 645 M $US | 6,9 % |
| 5 | Japon | 486 M $US | 5,2 % |
| 6 |  Tchéquie | 388 M $US | 4,1 % |
| 7 |  France | 332 M $US | 3,5 % |
| 8 | Royaume-Uni | 264 M $US | 2,8 % |
| 9 | Mexique | 194 M $US | 2,1 % |
| 10 | Turquie | 179 M $US | 1,9 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1 Md $US | 14,1 % |
| 2 | Chine | 746 M $US | 8 % |
| 3 | Allemagne | 642 M $US | 6,9 % |
| 4 | Mexique | 426 M $US | 4,6 % |
| 5 |  Canada | 410 M $US | 4,4 % |
| 6 | Royaume-Uni | 302 M $US | 3,2 % |
| 7 | Italie | 274 M $US | 2,9 % |
| 8 |  Inde | 274 M $US | 2,9 % |
| 9 | France | 258 M $US | 2,8 % |
| 10 |  Corée du Sud | 241 M $US | 2,6 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 18
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N362037 U.S. CBP
The tariff classification of pumps from China
- N357930 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin of fracking units
- N354856 U.S. CBP
The tariff classification of a pump mechanism from Switzerland
- N354453 U.S. CBP
The tariff classification of breast pump kits from South Korea
- N351123 U.S. CBP
The tariff classification of pump assemblies from China
- N348876 U.S. CBP
The tariff classification of pumps from Germany and a valve and sensor from China
- 600011440 HMRC
A Hydraulic Power Unit (HPU), comprising a submersible 7.5kW (10HP), 2400V AC motor and an axial piston variable pump. The pump has a nominal pressure of 280 bar and a maximum pressure of 350 bar. It is a variable pump in axial piston swashplate design for hydrostatic drives in an open circuit.…
18 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0506 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8413.50 compte 5 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est de 1,7 %.
La sous-position 8413.50 se répartit en 10 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 1,7 %. 5 d’entre elles sont en franchise de droits.
152 pays ne paient aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 1,7 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8413.50 dans l’UE ont atteint 713,3 M € (+10 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 27 %, devant la Chine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 9 Md $US (−3,8 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (2 Md $US), puis par les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres pompes volumétriques alternatives » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8413.50 du Système harmonisé (position 8413), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres pompes volumétriques alternatives » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8413.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 1,7 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres pompes volumétriques alternatives » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8413.50 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres pompes volumétriques alternatives » ?
L’Allemagne, avec 2 Md $US en 2024 (24,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 332 M $US (3,5 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 170 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « pompes volumétriques alternatives » ?
152 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 1,7 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « pompes volumétriques alternatives » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (27 %), la Chine (17 %) et la Turquie (16 %), pour des importations totales de 713,3 M €.