Sous-position · Chapitre 84 · Position 8432
8432.39
8432.39 : Semoirs, plantoirs et repiqueurs : autres
Libellé officiel autres
La sous-position 8432.39 relève de la position 8432 (machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la…), au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers · sur 3 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 5 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8432 39 autres:
- Semoirs:
- 8432 39 11 de précision, à commande centrale Exemptionp/st
- 8432 39 19 autres Exemptionp/st
- 8432 39 90 Plantoirs et repiqueurs Exemptionp/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle officiel - plantes
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse
- Acte juridique
- Regulation 2072/19
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y152 Dérogation à l'interdiction d'importer octroyée dans le cadre de la réparation et l’entretien d’équipements existants, en vertu du 2ème paragraphe de l'article 11.1 du règlement 2024/573
- Y986 Dérogation à l'interdiction d'importation conformément à l'article 11.1 et 11.2 du règlement (UE) 2024/573
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- C057 Copie de la déclaration de conformité - Option A, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C079 Copie de la déclaration de conformité - Option B, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- C082 Copie de la déclaration de conformité - Option C, visée à l’article 1er, paragraphe 2, et à l’annexe du règlement (UE) 2025/2155
- Y120 Entreprise important moins de 10 tonnes d'équivalent CO₂ d'hydrofluorocarbures, par an, contenus dans des équipements ou des produits, exemptés des dispositions de l'article 19 du règlement (UE) 2024/573 (article 19.6 du règlement (UE) 2024/573)
- Y179 Produits ou équipements préchargés de gaz à effet de serre fluorés auxquels l’article 19 du règlement (UE) 2024/573 ne s’applique pas (parce qu’ils ne contiennent pas de HFC par exemple)
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
12 derniers mois29,1 M €-4,6 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation7,57 € par kg
Taux préférentiel0 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Turquie | 9,8 M € | 33,8 % | -2,6 % |
 Royaume-Uni | 8,6 M € | 29,4 % | -6,3 % |
 Chine | 4 M € | 13,7 % | +48,6 % |
 Ukraine | 2,6 M € | 8,9 % | +98,4 % |
 États-Unis | 1,9 M € | 6,4 % | -46,4 % |
 Suisse | 522 k € | 1,8 % | +170,4 % |
 Serbie | 402 k € | 1,4 % | -25,2 % |
 Corée du Sud | 318 k € | 1,1 % | +27,4 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 20 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Argentine 12,6 % Général (NPF) 5 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG 5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 249 k $US249 k $US+3 M $US+32 M $US+> 115 M $US
Exportations : 100
- Allemagne : 466 M $US
- Suède : 127 M $US
- États-Unis : 115 M $US
- Canada : 90 M $US
- France : 70 M $US
- Italie : 70 M $US
- Japon : 49 M $US
- Chine : 46 M $US
- Turquie : 45 M $US
- Autriche : 32 M $US
- Pays-Bas : 30 M $US
- Tchéquie : 17 M $US
- Royaume-Uni : 16 M $US
- Pologne : 11 M $US
- Espagne : 10 M $US
- Afrique du Sud : 8 M $US
- Russie : 8 M $US
- Hongrie : 7 M $US
- Lituanie : 7 M $US
- Bulgarie : 7 M $US
- Ukraine : 5 M $US
- Belgique : 4 M $US
- Mexique : 4 M $US
- Brésil : 3 M $US
- Roumanie : 3 M $US
- Finlande : 3 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Corée du Sud : 2 M $US
- Croatie : 2 M $US
- Slovaquie : 2 M $US
- Inde : 2 M $US
- Nouvelle-Zélande : 2 M $US
- Kazakhstan : 2 M $US
- Australie : 1 M $US
- Irlande : 1 M $US
- Thaïlande : 1 M $US
- Suisse : 869 k $US
- Serbie : 835 k $US
- Slovénie : 577 k $US
- Portugal : 550 k $US
- Costa Rica : 520 k $US
- Viêt Nam : 465 k $US
- Lettonie : 458 k $US
- Estonie : 424 k $US
- Moldavie : 381 k $US
- Taïwan : 321 k $US
- Norvège : 299 k $US
- Pakistan : 249 k $US
- Arabie saoudite : 247 k $US
- Singapour : 165 k $US
- Paraguay : 161 k $US
- Kirghizstan : 155 k $US
- Kenya : 153 k $US
- Chili : 150 k $US
- Zambie : 146 k $US
- Luxembourg : 129 k $US
- Biélorussie : 129 k $US
- Géorgie : 108 k $US
- Macédoine du Nord : 107 k $US
- Argentine : 106 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 503 k $US503 k $US+5 M $US+19 M $US+> 60 M $US
Importations : 175
- États-Unis : 118 M $US
- Ukraine : 108 M $US
- Canada : 97 M $US
- France : 88 M $US
- Pologne : 72 M $US
- Russie : 60 M $US
- Allemagne : 58 M $US
- Corée du Sud : 49 M $US
- Royaume-Uni : 47 M $US
- Roumanie : 43 M $US
- Bulgarie : 42 M $US
- Autriche : 36 M $US
- Kazakhstan : 29 M $US
- Chine : 29 M $US
- Espagne : 24 M $US
- Hongrie : 23 M $US
- Australie : 19 M $US
- Tchéquie : 19 M $US
- Danemark : 18 M $US
- Lituanie : 16 M $US
- Pays-Bas : 16 M $US
- Italie : 16 M $US
- Afrique du Sud : 13 M $US
- Belgique : 13 M $US
- Lettonie : 10 M $US
- Irak : 9 M $US
- Japon : 9 M $US
- Biélorussie : 9 M $US
- Moldavie : 8 M $US
- Norvège : 8 M $US
- Suisse : 8 M $US
- Slovaquie : 7 M $US
- Croatie : 7 M $US
- Inde : 7 M $US
- Brésil : 7 M $US
- Ouzbékistan : 7 M $US
- Serbie : 6 M $US
- Chili : 6 M $US
- Estonie : 5 M $US
- Finlande : 5 M $US
- Slovénie : 5 M $US
- Grèce : 5 M $US
- Suède : 5 M $US
- Nigeria : 5 M $US
- Mexique : 5 M $US
- Turquie : 4 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 4 M $US
- Émirats arabes unis : 4 M $US
- Algérie : 3 M $US
- Viêt Nam : 3 M $US
- Thaïlande : 3 M $US
- Philippines : 2 M $US
- Kirghizstan : 2 M $US
- Portugal : 2 M $US
- Paraguay : 2 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 2 M $US
- Égypte : 2 M $US
- Géorgie : 2 M $US
- Azerbaïdjan : 2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 466 M $US | 36,5 % |
| 2 |  Suède | 127 M $US | 9,9 % |
| 3 | États-Unis | 115 M $US | 9 % |
| 4 | Canada | 90 M $US | 7 % |
| 5 |  France | 70 M $US | 5,5 % |
| 6 |  Italie | 70 M $US | 5,5 % |
| 7 | Japon | 49 M $US | 3,8 % |
| 8 | Chine | 46 M $US | 3,6 % |
| 9 | Turquie | 45 M $US | 3,5 % |
| 10 |  Autriche | 32 M $US | 2,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 118 M $US | 9,3 % |
| 2 | Ukraine | 108 M $US | 8,4 % |
| 3 | Canada | 97 M $US | 7,6 % |
| 4 | France | 88 M $US | 6,9 % |
| 5 |  Pologne | 72 M $US | 5,6 % |
| 6 |  Russie | 60 M $US | 4,7 % |
| 7 | Allemagne | 58 M $US | 4,6 % |
| 8 | Corée du Sud | 49 M $US | 3,9 % |
| 9 | Royaume-Uni | 47 M $US | 3,7 % |
| 10 |  Roumanie | 43 M $US | 3,3 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 151
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 0 %droit médian
- 81pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Nauru, Argentine
151
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 25 % | 14 % – 35 % | 2023 · HS 2017 |
 Arménie | 0,7 % | 0 % – 2 % | 2023 |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 1 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 0 % | 2023 | |
 Bénin | 10 % | 2023 | |
 Bermudes | 0 % | 2023 | |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Biélorussie | 0,7 % | 0 % – 2 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 5 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 10 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 4 % | 2023 | |
 Colombie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 2 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 10 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 10 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 10 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 10 % | 2023 | |
 Guyana | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 7,5 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0,7 % | 0 % – 2 % | 2023 |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 0,7 % | 0 % – 2 % | 2021 · HS 2017 |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 10 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 0 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 10 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 0 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 25 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 1 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 10 % | 2023 | |
| Nigeria | 10 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 15 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 1 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 5 % | 2023 | |
 Polynésie française | 0 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
| Russie | 0,7 % | 0 % – 2 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 0 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 0 % | 2023 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sénégal | 10 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 10 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 5 % | 2023 | |
 Togo | 10 % | 2023 | |
 Tonga | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Turquie | 10 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 5 % | 2023 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 0 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 72112 Seeders, planters, transplanters ; fertilizer distributors & manure spreaders (other than hand tools)
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens d’équipement · BEC 112010
- Produit CPC 2.1
- 44113 Seeders, planters and transplanters
- Activité CITI Rév. 4
- 2821 Fabrication de machines agricoles et forestières
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8432.39 | modifié |
| 2012 | 8432.30 | modifié |
| 2007 | 8432.30 | modifié |
| 2002 | 8432.30 | modifié |
| 1996 | 8432.30 | modifié |
| 1992 | 8432.30 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff : measure changes on 433 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-07-22 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
Historique du code
Depuis 2017 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 8432.30.
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8432.39 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers est nul.
La sous-position 8432.39 se répartit en 7 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8432.39 dans l’UE ont atteint 29,1 M € (−5 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Turquie en a fourni 34 %, devant le Royaume-Uni.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,3 Md $US (−22,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (466 M $US), puis par la Suède.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « semoirs, plantoirs et repiqueurs : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8432.39 du Système harmonisé (position 8432), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « semoirs, plantoirs et repiqueurs : autres » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8432.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « semoirs, plantoirs et repiqueurs : autres » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8432.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « semoirs, plantoirs et repiqueurs : autres » ?
L’Allemagne, avec 466 M $US en 2024 (36,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 70 M $US (5,5 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 100 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 8432.39 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Turquie (34 %), le Royaume-Uni (29 %) et la Chine (14 %), pour des importations totales de 29,1 M €.