Sous-position · Chapitre 85 · Position 8536
8536.69 : Douilles pour lampes, fiches et prises de courant : autres
Prises et fiches électriques (autres)
Libellé officiel autres
La sous-position SH 8536.69 – prises et fiches électriques (autres) – relève de la position 8536, au chapitre 85.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8536 69 autres:
- 8536 69 10 pour câbles coaxiaux Exemption—
- 8536 69 30 pour circuits imprimés Exemption—
- 8536 69 90 autres 2,3 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 12
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8536 69 90 10 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8536 69 90 82 Modular socket or plug for local area networks, whether or not combined with other sockets, integrating at least : -|a pulse transformer, including a wide-band ferrite core, -|a common mode coil, -|a resistor, -|a|capacitor, for use in the manufacture of products falling within headings 8521|or 8528
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8536 69 90 83 AC socket with a noise filter, composed of : -|AC socket (for power cord connection) of 230|V, -|integrated noise filter composed of capacitors and inductors, -|cable connector for connecting an AC socket with the PDP (Plasma display panel) power supply unit, whether or not equipped with a metal support, which joins the AC socket to the PDP TV set
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8536 69 90 83 AC socket with a noise filter, composed of : -|AC socket (for power cord connection) of 230|V, -|integrated noise filter composed of capacitors and inductors, -|cable connector for connecting an AC socket with the PDP (Plasma display panel) power supply unit, whether or not equipped with a metal support, which joins the AC socket to the PDP TV set
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8536 69 90 85 Socket or plug, built into a plastic or metal housing, with no more than 96|pins, for use in the manufacture of products falling within headings 8521|or 8528
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8536 69 90 86 High-Definition Multimedia Interface (HDMI) type socket or plug, built into a plastic or metal housing, with 19|pins or 20|pins in 2|rows, for use in the manufacture of products falling within headings 8521|or 8528
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8536 69 90 99 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 3 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L153 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 11 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 23 avril 2031
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- Y683 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 decies).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L129 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 sexies du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 2,3 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 1,5 Md € | 44,6 % | +12,8 % |
 États-Unis | 424,2 M € | 12,2 % | +11,3 % |
 Suisse | 252,5 M € | 7,3 % | +12,1 % |
 Royaume-Uni | 178,4 M € | 5,1 % | +7,3 % |
 Mexique | 173,9 M € | 5 % | +26,5 % |
 Taïwan | 157,5 M € | 4,5 % | +15,7 % |
 Japon | 138,6 M € | 4 % | +10,7 % |
 Malaisie | 105,4 M € | 3 % | +36,4 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption – 2,3 % Droit des pays tiers 5 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % États-Unis Exemption – 2,7 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,4 % Royaume-Uni Exemption – 2 % Droit des pays tiers 8 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % 
Canada Exemption Général (NPF) 5 lignes tarifaires Mexique Exemption – 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires · moyenne 1,3 % 
Brésil 14,4 % – 16 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 15,2 % 
Argentine 16 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption – 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan Exemption – 3,5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,8 % 
CCG Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption – 1 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 0,3 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 89 k $US89 k $US+9 M $US+251 M $US+> 853 M $US
Exportations : 214
- Chine : 5,8 Md $US
- Allemagne : 4,5 Md $US
- États-Unis : 2,3 Md $US
- Mexique : 1,2 Md $US
- Corée du Sud : 1,1 Md $US
- France : 870 M $US
- Tchéquie : 853 M $US
- Japon : 611 M $US
- Hongrie : 525 M $US
- Viêt Nam : 461 M $US
- Taïwan : 434 M $US
- Pologne : 422 M $US
- Royaume-Uni : 418 M $US
- Pays-Bas : 370 M $US
- Suisse : 345 M $US
- Italie : 309 M $US
- Belgique : 290 M $US
- Malaisie : 262 M $US
- Singapour : 262 M $US
- Autriche : 260 M $US
- Roumanie : 251 M $US
- Thaïlande : 173 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 169 M $US
- Inde : 164 M $US
- Philippines : 149 M $US
- Turquie : 138 M $US
- Espagne : 96 M $US
- Indonésie : 93 M $US
- Tunisie : 75 M $US
- Costa Rica : 70 M $US
- Suède : 61 M $US
- Portugal : 60 M $US
- Canada : 57 M $US
- Slovaquie : 49 M $US
- Danemark : 49 M $US
- Slovénie : 46 M $US
- Maroc : 45 M $US
- Bulgarie : 36 M $US
- Finlande : 21 M $US
- Israël : 17 M $US
- Égypte : 17 M $US
- Lettonie : 17 M $US
- Australie : 17 M $US
- Irlande : 16 M $US
- Lituanie : 14 M $US
- Norvège : 13 M $US
- Serbie : 11 M $US
- Colombie : 11 M $US
- Ukraine : 10 M $US
- Estonie : 10 M $US
- Cambodge : 10 M $US
- Grèce : 9 M $US
- Afrique du Sud : 9 M $US
- République dominicaine : 9 M $US
- Russie : 7 M $US
- Malte : 6 M $US
- Brésil : 6 M $US
- Émirats arabes unis : 5 M $US
- Croatie : 5 M $US
- Luxembourg : 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 6 M $US6 M $US+44 M $US+276 M $US+> 799 M $US
Importations : 222
- États-Unis : 2,9 Md $US
- Allemagne : 2,6 Md $US
- Chine : 1,3 Md $US
- Taïwan : 1,1 Md $US
- Mexique : 1,1 Md $US
- France : 825 M $US
- Tchéquie : 799 M $US
- Corée du Sud : 716 M $US
- Viêt Nam : 660 M $US
- Hongrie : 647 M $US
- Royaume-Uni : 630 M $US
- Italie : 609 M $US
- Pays-Bas : 604 M $US
- Pologne : 552 M $US
- Roumanie : 551 M $US
- Singapour : 513 M $US
- Inde : 475 M $US
- Malaisie : 425 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 422 M $US
- Canada : 366 M $US
- Turquie : 355 M $US
- Espagne : 318 M $US
- Belgique : 276 M $US
- Autriche : 260 M $US
- Japon : 251 M $US
- Israël : 235 M $US
- Suisse : 203 M $US
- Australie : 200 M $US
- Suède : 193 M $US
- Thaïlande : 190 M $US
- Maroc : 182 M $US
- Slovaquie : 160 M $US
- Émirats arabes unis : 159 M $US
- Tunisie : 153 M $US
- Russie : 139 M $US
- Indonésie : 122 M $US
- Philippines : 118 M $US
- Danemark : 113 M $US
- Portugal : 109 M $US
- Ukraine : 99 M $US
- Serbie : 99 M $US
- Norvège : 94 M $US
- Arabie saoudite : 87 M $US
- Finlande : 78 M $US
- Brésil : 75 M $US
- Bulgarie : 71 M $US
- Irlande : 69 M $US
- République dominicaine : 63 M $US
- Irak : 59 M $US
- Égypte : 58 M $US
- Slovénie : 58 M $US
- Macédoine du Nord : 57 M $US
- Nicaragua : 56 M $US
- Afrique du Sud : 52 M $US
- Lituanie : 49 M $US
- Estonie : 44 M $US
- Nouvelle-Zélande : 40 M $US
- Kazakhstan : 39 M $US
- Costa Rica : 37 M $US
- Grèce : 34 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 5,8 Md $US | 24,5 % |
| 2 |  Allemagne | 4,5 Md $US | 19 % |
| 3 | États-Unis | 2,3 Md $US | 9,9 % |
| 4 | Mexique | 1,2 Md $US | 4,9 % |
| 5 |  Corée du Sud | 1,1 Md $US | 4,6 % |
| 6 |  France | 870 M $US | 3,7 % |
| 7 |  Tchéquie | 853 M $US | 3,6 % |
| 8 | Japon | 611 M $US | 2,6 % |
| 9 |  Hongrie | 525 M $US | 2,2 % |
| 10 |  Viêt Nam | 461 M $US | 2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 2,9 Md $US | 12,2 % |
| 2 | Allemagne | 2,6 Md $US | 11 % |
| 3 | Chine | 1,3 Md $US | 5,3 % |
| 4 | Taïwan | 1,1 Md $US | 4,8 % |
| 5 | Mexique | 1,1 Md $US | 4,6 % |
| 6 | France | 825 M $US | 3,5 % |
| 7 | Tchéquie | 799 M $US | 3,4 % |
| 8 | Corée du Sud | 716 M $US | 3 % |
| 9 | Viêt Nam | 660 M $US | 2,8 % |
| 10 | Hongrie | 647 M $US | 2,7 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 40pays en franchise (NPF)
- 40 %le plus élevé : Maroc, Maldives, Algérie
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 11 % | 5 % – 15 % | 2023 |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 30 % | 2023 | |
 Angola | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 0 % | 2023 | |
| Argentine | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 2 % | 0 % – 8 % | 2023 |
 Aruba | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 5 % | 2022 | |
 Bahreïn | 0 % | 2023 | |
 Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 20 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 2 % | 0 % – 8 % | 2021 · HS 2017 |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 10 % | 2022 | |
 Botswana | 11 % | 5 % – 15 % | 2023 |
| Brésil | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 20 % | 2023 | |
 Burundi | 10 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 20 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5,5 % | 1 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 0 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 20 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 4 % | 0 % – 8 % | 2023 |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2019 · HS 2017 |
 Émirats arabes unis | 0 % | 2023 | |
 Équateur | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 11 % | 5 % – 15 % | 2023 |
| États-Unis | 1,4 % | 0 % – 2,7 % | 2023 |
 Éthiopie | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 20 % | 2023 | |
 Gambie | 20 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 20 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 20 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 20 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 20 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 10 % | 2023 | |
 Indonésie | 2,5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Iran | 16 % | 5 % – 26 % | 2020 · HS 2017 |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 6 % | 0 % – 12 % | 2022 · HS 2017 |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 10 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 2 % | 0 % – 8 % | 2021 · HS 2017 |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 0 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 11 % | 5 % – 15 % | 2023 |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 20 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0,3 % | 0 % – 1 % | 2023 |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
| Malaisie | 9,4 % | 0 % – 15 % | 2023 |
 Malawi | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 35 % | 20 % – 50 % | 2023 |
 Mali | 20 % | 2023 | |
 Maroc | 40 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 11 % | 5 % – 15 % | 2023 |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 0 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 20 % | 2023 | |
| Nigeria | 20 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Oman | 0 % | 2023 | |
 Ouganda | 10 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 12 % | 3 % – 20 % | 2023 |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 1,6 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Polynésie française | 6 % | 2023 | |
 Qatar | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 20 % | 2023 | |
 République dominicaine | 14 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 1,6 % | 0 % – 2 % | 2023 |
 Russie | 2 % | 0 % – 8 % | 2021 · HS 2017 |
 Rwanda | 10 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 20 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 20 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 16 % | 0 % – 20 % | 2023 |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 0 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 10 % | 2023 | |
 Tchad | 20 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 6 % | 0 % – 12 % | 2017 · HS 2017 |
 Thaïlande | 7,5 % | 0 % – 10 % | 2023 |
 Togo | 20 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 2,4 % | 0 % – 7,3 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 1,3 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 0,8 % | 0 % – 2,3 % | 2023 |
 Uruguay | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 15 % | 2023 | |
 Venezuela | 16 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 15 % | 0 % – 25 % | 2023 |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,4 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 77258 Plugs & sockets
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 3112
- Produit CPC 2.1
- 46212 Electrical apparatus for switching or protecting electrical circuits, for making connexions to or in electrical circuits, for a voltage not exceeding 1000 V
- Activité CITI Rév. 4
- 2710 Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques, de matériel électrique de distribution et de commandes
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8536.69 | modifié |
| 2012 | 8536.69 | modifié |
| 2007 | 8536.69 | modifié |
| 2002 | 8536.69 | modifié |
| 1996 | 8536.69 | modifié |
| 1992 | 8536.69 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 55
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N359288 U.S. CBP
The tariff classification of an XLR Connector from China
- N359289 U.S. CBP
The tariff classification of a Fischer Plug connector from China
- N349431 U.S. CBP
The tariff classification of an electrical socket from China
- H326279 U.S. CBP
Protest and Application for Further Review No 4501-21-103251 ; Classification of Educational Robot Kit Parts
- N348693 U.S. CBP
The tariff classification of an electrical socket from Taiwan
- N344049 U.S. CBP
The tariff classification of an electrical connector from China
- 600014662 HMRC
UK to USA 250V AC Electrical Travel adaptor plug To enable UK electrical devices to be connected to electrical outlets, in the USA The adaptor works by changing the shape of the UK physical plug to match the outlet, which creates a continuous electrical path from the outlet to the device Confirms…
- 600014664 HMRC
250V AC Electrical tourist adaptor plug, with a 13 amp fuse. To enable electrical devices from outside of the UK to be connected to electrical outlets, within the UK. The adaptor works by changing the shape of the physical plug to match the outlet, which creates a continuous electrical path from…
- 600014663 HMRC
A 13 AMP – 250V AC travel adaptor. Allows a standard 13 amp UK plug to be connected to electrical outlets in Europe and Mediterranean countries. Intended for use with one appliance or UK plug at a time. Conforms to BS8546. Packaged ready for retail sale in a blister pack
- 600013453 HMRC
A coupler is used in IT networks to extend an RJ45 Cat5e cable, i.e. the coupler is used to join two RJ45 Cat5e cables together to make a longer length. The coupler has two female RJ45 ports encased in a small ABS plastic box. It has 8 x gold plated connector contacts (RJ45) in each of the female…
- 600013293 HMRC
Standard telephone master socket measuring 25(W) x 50(H) x 20.2(D) mm. It is made mainly from plastic and metal comprising a 6 pin socket mounted onto a PCB with other discrete components and a pair of 3 pin connectors. Designed for handling voltages below 1,000v.
- 600012162 HMRC
The product is a USB-C to USB-A adapter, USB-A is female, and USB-C is male. This is universal and compatible with all devices with a micro-USB connector for laptop/tablet and smartphone with type C port. Material is plastic outer shell and then packaged into a clear plastic bag.
55 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff : measure changes on 103 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-21 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Modification tarifaire
Update to VATZ Coverage – 8 September 2026
Trade Tariff news 8315 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Iran (Sanctions) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/983 · Source : legislation.gov.uk
- Autre
Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026
Trade Tariff news 6334 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0506 · Source : eur-lex.europa.eu
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0271 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8536.69 compte 3 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 2,3 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La sous-position 8536.69 se répartit en 5 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,3 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
152 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 2,3 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8536.69 dans l’UE ont atteint 3,5 Md € (+14 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 45 %, devant les États-Unis.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 23,6 Md $US (+0,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (5,8 Md $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « douilles pour lampes, fiches et prises de courant : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8536.69 du Système harmonisé (position 8536), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « douilles pour lampes, fiches et prises de courant » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8536.69 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,3 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « douilles pour lampes, fiches et prises de courant » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8536.69 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,3 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « douilles pour lampes, fiches et prises de courant » ?
La Chine, avec 5,8 Md $US en 2024 (24,5 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 870 M $US (3,7 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 214 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « prises et fiches électriques (autres) » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (45 %), les États-Unis (12 %) et la Suisse (7 %), pour des importations totales de 3,5 Md €.