Position · Chapitre 89
8903 : Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport ; bateaux à rames et canoës
11 sous-positions composent la position 8903, au chapitre 89 (navigation maritime ou fluviale).
Comparaison des droits de douane
UE Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 17 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % 
Turquie Exemption – 2,7 % Droit des pays tiers 19 lignes tarifaires · moyenne 1,6 % 
États-Unis Exemption – 2,7 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 1,5 % 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 17 lignes tarifaires 
Canada Exemption – 9,5 % Général (NPF) 25 lignes tarifaires · moyenne 8,7 % 
Mexique 15 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Brésil 18 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Argentine 20 % – 35 % Général (NPF) 22 lignes tarifaires · moyenne 25,5 % 
Pérou Exemption Général (NPF) 12 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande 5 % Général (NPF) 18 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Taïwan Exemption – 7 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 4,9 % 
CCG 5 % Général (NPF) 15 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 11 lignes tarifaires 
Norvège Exemption Général (NPF) 16 lignes tarifaires 
Macédoine du Nord 10 % – 15 % Général (NPF) 17 lignes tarifaires · moyenne 13,5 % 
Nigeria 20 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires Sous-positions 11
- 8903.11comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d'un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
- 8903.12non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
- 8903.19Bateaux gonflables, même à coque rigide : autres
- 8903.21d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
- 8903.22d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 mVoiliers de 7,5 à 24 m
- 8903.23d'une longueur excédant 24 m
- 8903.31d’une longueur n'excédant pas 7,5 m
- 8903.32d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 mBateaux à moteur inbord de 7,5 à 24 m
- 8903.33d'une longueur excédant 24 mYacht à moteur de plus de 24 m
- 8903.93d'une longueur n'excédant pas 7,5 m
- 8903.99Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance : autres, autresAutres bateaux de plaisance > 7,5 m
UE : importations mensuelles
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+31 M $US+247 M $US+> 1,5 Md $US
Exportations : 163
- Italie : 4,1 Md $US
- Pays-Bas : 3,6 Md $US
- Îles Caïmans : 2 Md $US
- Allemagne : 1,9 Md $US
- États-Unis : 1,5 Md $US
- France : 1,4 Md $US
- Royaume-Uni : 1,2 Md $US
- Pologne : 991 M $US
- Mexique : 547 M $US
- Turquie : 515 M $US
- Chine : 511 M $US
- Finlande : 341 M $US
- Afrique du Sud : 285 M $US
- Taïwan : 278 M $US
- Chypre : 267 M $US
- Espagne : 266 M $US
- Australie : 247 M $US
- Canada : 241 M $US
- Croatie : 189 M $US
- Suède : 144 M $US
- Îles Marshall : 133 M $US
- Grèce : 125 M $US
- Slovénie : 106 M $US
- Tunisie : 104 M $US
- Malaisie : 94 M $US
- Portugal : 90 M $US
- Nouvelle-Zélande : 89 M $US
- Belgique : 83 M $US
- Roumanie : 83 M $US
- Lituanie : 79 M $US
- Brésil : 78 M $US
- Émirats arabes unis : 78 M $US
- Malte : 70 M $US
- Norvège : 63 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 58 M $US
- Singapour : 55 M $US
- Danemark : 47 M $US
- Autriche : 46 M $US
- Japon : 43 M $US
- Ukraine : 40 M $US
- Viêt Nam : 31 M $US
- Thaïlande : 29 M $US
- Seychelles : 26 M $US
- Suisse : 23 M $US
- Bahamas : 22 M $US
- Estonie : 22 M $US
- Îles Vierges britanniques : 19 M $US
- Slovaquie : 17 M $US
- Tchéquie : 14 M $US
- Arabie saoudite : 13 M $US
- Lettonie : 13 M $US
- Bahreïn : 13 M $US
- Îles Cook : 13 M $US
- Hongrie : 13 M $US
- Serbie : 11 M $US
- Palaos : 11 M $US
- Corée du Sud : 10 M $US
- Luxembourg : 10 M $US
- Colombie : 9 M $US
- Jamaïque : 8 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5 M $US5 M $US+29 M $US+192 M $US+> 837 M $US
Importations : 219
- Îles Caïmans : 4,9 Md $US
- États-Unis : 2,7 Md $US
- Pays-Bas : 2,2 Md $US
- Îles Marshall : 1 Md $US
- France : 947 M $US
- Royaume-Uni : 848 M $US
- Malte : 837 M $US
- Canada : 607 M $US
- Italie : 595 M $US
- Croatie : 476 M $US
- Australie : 469 M $US
- Allemagne : 467 M $US
- Espagne : 434 M $US
- Grèce : 395 M $US
- Turquie : 384 M $US
- Îles Vierges britanniques : 329 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 255 M $US
- Mexique : 250 M $US
- Gibraltar : 249 M $US
- Émirats arabes unis : 227 M $US
- Chypre : 202 M $US
- Suisse : 192 M $US
- Brésil : 172 M $US
- Norvège : 170 M $US
- Suède : 167 M $US
- Bulgarie : 140 M $US
- Japon : 113 M $US
- Slovénie : 103 M $US
- Îles Cook : 96 M $US
- Chine : 96 M $US
- Nouvelle-Zélande : 94 M $US
- Bahamas : 94 M $US
- Pologne : 91 M $US
- Malaisie : 88 M $US
- Portugal : 84 M $US
- Seychelles : 78 M $US
- Monténégro : 73 M $US
- Finlande : 71 M $US
- Belgique : 67 M $US
- Thaïlande : 60 M $US
- Singapour : 58 M $US
- Danemark : 56 M $US
- Autriche : 52 M $US
- Qatar : 44 M $US
- Hongrie : 43 M $US
- Maroc : 40 M $US
- Algérie : 38 M $US
- Antigua-et-Barbuda : 36 M $US
- Corée du Sud : 36 M $US
- Indonésie : 35 M $US
- Panama : 35 M $US
- Saint-Martin (partie néerlandaise) : 34 M $US
- Dominique : 33 M $US
- Maldives : 32 M $US
- Koweït : 29 M $US
- Palaos : 29 M $US
- Saint-Vincent-et-les Grenadines : 29 M $US
- Jamaïque : 29 M $US
- Saint-Christophe-et-Niévès : 28 M $US
- Irlande : 27 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Italie | 4,1 Md $US | 18,1 % |
| 2 |  Pays-Bas | 3,6 Md $US | 16 % |
| 3 |  Îles Caïmans | 2 Md $US | 8,9 % |
| 4 |  Allemagne | 1,9 Md $US | 8,3 % |
| 5 | États-Unis | 1,5 Md $US | 6,7 % |
| 6 |  France | 1,4 Md $US | 6,1 % |
| 7 | Royaume-Uni | 1,2 Md $US | 5,5 % |
| 8 |  Pologne | 991 M $US | 4,4 % |
| 9 | Mexique | 547 M $US | 2,4 % |
| 10 | Turquie | 515 M $US | 2,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Îles Caïmans | 4,9 Md $US | 22 % |
| 2 | États-Unis | 2,7 Md $US | 12,2 % |
| 3 | Pays-Bas | 2,2 Md $US | 9,9 % |
| 4 |  Îles Marshall | 1 Md $US | 4,5 % |
| 5 | France | 947 M $US | 4,2 % |
| 6 | Royaume-Uni | 848 M $US | 3,8 % |
| 7 |  Malte | 837 M $US | 3,7 % |
| 8 | Canada | 607 M $US | 2,7 % |
| 9 | Italie | 595 M $US | 2,6 % |
| 10 |  Croatie | 476 M $US | 2,1 % |
La position 8903 se répartit en 17 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 2,7 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la position 8903 en 19 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,7 % (moyenne 1,6 %). 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, la position 8903 compte 17 lignes tarifaires et le droit général va de 0 % à 2,7 %. 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8903 se répartit en 17 lignes dans le tarif douanier du Royaume-Uni ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif des douanes du Canada subdivise la position 8903 en 25 lignes tarifaires ; le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) va de 0 % à 9,5 % (moyenne 8,7 %). 2 d’entre elles sont en franchise de droits.
Dans le tarif douanier du Mexique (TIGIE), la position 8903 compte 11 lignes tarifaires et le droit d’importation (IGI) est de 15 %.
La position 8903 se répartit en 11 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) ; le taux du TEC est de 18 %.
Le tarif douanier de l’Argentine (NCM-SIM) subdivise la position 8903 en 22 lignes tarifaires ; le droit extrazone (AEC) va de 20 % à 35 % (moyenne 25,5 %).
Dans le tarif douanier du Pérou, la position 8903 compte 12 lignes tarifaires et le droit ad valorem est nul.
La position 8903 se répartit en 18 lignes dans le tarif douanier de la Nouvelle-Zélande ; le tarif normal (Normal Tariff) est de 5 %.
Le tarif douanier du Japon subdivise la position 8903 en 11 lignes tarifaires ; le taux appliqué est nul.
Dans le tarif douanier d’importation de Taïwan, la position 8903 compte 17 lignes tarifaires et le taux de la colonne 1 va de 0 % à 7 %. 4 d’entre elles sont en franchise de droits.
La position 8903 se répartit en 15 lignes dans le tarif douanier commun du CCG ; le droit de douane est de 5 %.
Le tarif des douanes suisse (Tares) subdivise la position 8903 en 11 lignes tarifaires ; le droit du tarif normal est nul.
Dans le tarif douanier de la Norvège, la position 8903 compte 16 lignes tarifaires et le droit ordinaire est nul.
La position 8903 se répartit en 17 lignes dans le tarif douanier de la Macédoine du Nord ; le droit NPF va de 10 % à 15 %.
Le tarif extérieur commun de la CEDEAO (Nigeria) subdivise la position 8903 en 11 lignes tarifaires ; le droit d’importation est de 20 %.
Le commerce mondial des marchandises de la position 8903 a atteint 22,5 Md $US en 2024, en baisse de 4,4 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Italie, avec 18,1 % du total, devant les Pays-Bas.
Le premier importateur a été les Îles Caïmans (4,9 Md $US).
La France a occupé le 6e rang des 163 pays exportateurs, avec 1,4 Md $US.
La France a importé pour 947 M $US.
Notes légales
Notes complémentaires
1. Ne rentrent dans les sous-positions 89011010, 89012010, 89013010, 89019010, 89020010, 89032210, 89032310, 89033210, 89033310, 89040091 ou 89069010 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.
2. Ne rentrent dans les sous-positions 89051010 et 89059010 que les bateaux et les docks flottants, conçus pour tenir la haute mer.
3. Pour l'application du no 8908, les termes «bateaux et autres engins flottants à dépecer» comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés avec ces engins à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de leur équipement normal:
pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,
articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de… » ?
Ces marchandises relèvent de la position 8903 du Système harmonisé (chapitre 89), dans la section XVII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « yachts et autres bateaux et embarcations de… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8903 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « yachts et autres bateaux et embarcations de… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8903 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « yachts et autres bateaux et embarcations de… » ?
L’Italie, avec 4,1 Md $US en 2024 (18,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 1,4 Md $US (6,1 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 163 pays exportateurs.