Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC)
Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), chapitre 49 : Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques ; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
- 22Lignes tarifaires
- 0 %–16 %Taux
Le chapitre 49 compte 22 lignes dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), dans 11 positions.
Les taux vont de 0 % à 16 %, avec une moyenne de 6,3 % ; 11 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 4907 (timbres-poste, timbres fiscaux et analogues), avec 4 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 11 lignes.
Le taux le plus élevé, 16 %, frappe la ligne 4911.10.90 (impressos publicitários, catálogos comerciais e semelhantes : outros).
4901 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés
4902 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
4903 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
4904 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
4905 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés
4906 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main ; textes écrits à la main ; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
4907 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue ; papier timbré ; billets de banque ; chèques ; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
- 4907.00.10Selos postais, fiscais e semelhantes, não obliterados : notas (papéis-moeda)
- 4907.00.20Selos postais, fiscais e semelhantes, não obliterados : cheques de viagem
- 4907.00.30Títulos de ações ou de obrigações e títulos semelhantes, convalidados e firmados
- 4907.00.90Selos postais, fiscais e semelhantes, não obliterados : outros
4908 Décalcomanies de tous genres
4909 Cartes postales imprimées ou illustrées ; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
4910 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
4911 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies
- 4911.10.10Que contenham informações relativas ao funcionamento, manutenção, reparo ou utilização de máquinas, aparelhos, veículos e outras mercadorias de origem extrazona
- 4911.10.90Impressos publicitários, catálogos comerciais e semelhantes : outros
- 4911.91.00Estampas, gravuras e fotografias
- 4911.99.00Outros impressos, incluindo as estampas, gravuras : outros, outros