Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) · code NCM · HS 9403.60

9403.60.00

9403.60.00 : Autres meubles en bois : Outros móveis de madeira

Autres meubles en bois

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Brésil (NCM/TEC), en vigueur depuis le 24 octobre 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9403 Outros móveis e suas partes.
  2. 9403.60.00 Outros móveis de madeira

Ce que vous payez

Importation : Brésil

Droit de douane 16,2 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9403.60 autres meubles en bois

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N364096 U.S. CBP 2 septembre 2026 · 9403.60.80.93

    The tariff classification and country of origin of wooden furniture.

  • N364400 U.S. CBP 2 septembre 2026 · 9403.60.80.93

    The tariff classification of floor standing wooden furniture from Argentina

  • N364445 U.S. CBP 2 septembre 2026 · 9403.60.80.93

    The tariff classification of floor-standing wooden furniture from Argentina

  • N364447 U.S. CBP 2 septembre 2026 · 9403.60.80.93

    The tariff classification of wooden furniture from Argentina

  • 600015803 HMRC 11 août 2026 – 10 août 2029 · 9403 60 10 00

    Occasional table designed by Corrado Corradi Dell’Acqua circa 1950. Corrado Corradi Dell’Acqua was an Italian architect and designer active in the mid-20th century whose work was documented in contemporary design publications, including Roberto Aloi’s L’Arredamento Moderno. He is associated with…

  • 600015689 HMRC 7 mai 2026 – 6 mai 2029 · 9403 60 10 00

    Bespoke console table, with solid American Black Walnut slab legs, sub-top made in veneered American black walnut, clear open grain satin finish, top in Travertine Romano Classic Super. dim : 1200w x 300d x 850h

  • 600014825 HMRC 16 mars 2026 – 15 mars 2029 · 9403 60 10 00

    Dining Table Dining table from Villa Tornaghi, Ospedaletti, Italy, circa 1954. The dining table was designed by Studio Ponti-Fornaroli-Rosselli. Materials used : Wood, brass. Dimensions : 72 x 210 × 85 cm

  • 600014525 HMRC 14 janvier 2026 – 13 janvier 2029 · 9403 60 90 00

    Portable Storage Crate for full sized vinyl records such as LPs and 12" singles. This product consists of an unassembled natural wood crate, with the primary function of storing 12” vinyl records. It arrives flat packed, with pre-drilled holes in the wood, with wheels to be attached once…

87 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 94 →

Le code NCM 9403.60.00 est la seule ligne du tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) sous la sous-position SH 9403.60 (autres meubles en bois).

Le taux du TEC est de 16,2 %.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est nul, le droit général aux États-Unis est nul, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 9,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 25 % à 35 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 18 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est de 5 %, le taux appliqué au Japon est nul, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 12 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Le Brésil a importé des marchandises de la sous-position 9403.60 pour 17 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été la Chine.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NCM 9403.60.00 ?

Le taux du TEC dans le tarif douanier du Brésil (NCM/TEC) est de 16,2 %. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Brésil importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9403.60, le premier fournisseur en 2024 a été la Chine (8 M $US), devant l’Italie.

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