Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 08 : Fruits comestibles ; écorces d'agrumes ou de melons

  • 157Lignes tarifaires
  • 0 %–12,5 %Taux

Chapitre 08 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 08 compte 157 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 14 positions.

Les taux vont de 0 % à 12,5 %, avec une moyenne de 0,5 % ; 136 lignes sont en franchise.

11 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

C’est la position 0808, pommes, poires et coings, frais, qui est la plus subdivisée : 27 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 136 lignes.

Le taux le plus élevé, 12,5 %, frappe la ligne 0811.10.90.00 (fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur : fraises, autres…).

0801 Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

0802 Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués

0803 Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches

0804 Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs

0805 Agrumes, frais ou secs

0806 Raisins, frais ou secs

0807 Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais

0808 Pommes, poires et coings, frais

0809 Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais

0810 Autres fruits frais

0811 Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

0812 Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation

0813 Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus ; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre

0814 Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées

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