Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 26 : Minerais, scories et cendres
- 53Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 26 compte 53 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 21 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 2620, scories, cendres et résidus, qui est la plus subdivisée : 10 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 53 lignes.
2601 Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)
2602 Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec
2603 Minerais de cuivre et leurs concentrés
2604 Minerais de nickel et leurs concentrés
2605 Minerais de cobalt et leurs concentrés
2606 Minerais d'aluminium et leurs concentrés
2607 Minerais de plomb et leurs concentrés
2608 Minerais de zinc et leurs concentrés
2609 Minerais d'étain et leurs concentrés
2610 Minerais de chrome et leurs concentrés
2611 Minerais de tungstène et leurs concentrés
2612 Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés
2613 Minerais de molybdène et leurs concentrés
2614 Minerais de titane et leurs concentrés
2615 Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
2616 Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
- 2616.10.00.20Minerais d'argent et leurs concentrés : teneur en plomb
- 2616.10.00.40Minerais d'argent et leurs concentrés : teneur en argent
- 2616.10.00.50Minerais d'argent et leurs concentrés : teneur en or
- 2616.10.00.90Minerais d'argent et leurs concentrés : autres
- 2616.90.00.00Minerais de métaux précieux et leurs concentrés : autres, autres
2617 Autres minerais et leurs concentrés
2618 Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
2619 Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés
- 2620.11.00.00Contenant principalement du zinc : mattes de galvanisation, mattes de galvanisation
- 2620.19.00.00Contenant principalement du zinc : autres, autres
- 2620.21.00.00Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb
- 2620.29.00.00Contenant principalement du plomb : autres, autres
- 2620.30.00.00Contenant principalement du cuivre
- 2620.40.00.00Contenant principalement de l'aluminium
- 2620.60.00.00Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques
- 2620.91.00.00Contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges
- 2620.99.00.20Contenant principalement du nickel
- 2620.99.00.90Scories, cendres et résidus : autres, autres, autres