Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 33 : Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques

  • 39Lignes tarifaires
  • 0 %–8 %Taux

Chapitre 33 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 33 compte 39 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 7 positions.

Les taux vont de 0 % à 8 %, avec une moyenne de 4,7 % ; 10 lignes sont en franchise.

C’est la position 3301, huiles essentielles, qui est la plus subdivisée : 9 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 6,5 %, sur 25 lignes.

Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 3306.20.00.00 (fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires).

3301 Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes ; oléorésines d'extraction ; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération ; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles ; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles

3302 Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie ; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons

3303 Parfums et eaux de toilette

3304 Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer ; préparations pour manucures ou pédicures

3305 Préparations capillaires

3306 Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers ; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail

3307 Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs ; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes

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