Tarif des douanes du Canada
Tarif des douanes du Canada, chapitre 58 : Tissus spéciaux ; surfaces textiles touffetées ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies
- 40Lignes tarifaires
- 0 %–14 %Taux
Le chapitre 58 compte 40 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 11 positions.
Les taux vont de 0 % à 14 %, avec une moyenne de 0,3 % ; 39 lignes sont en franchise.
La position la plus détaillée est la 5801 (velours et peluches tissés et tissus de chenille), avec 12 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 39 lignes.
Le taux le plus élevé, 14 %, frappe la ligne 5805.00.90.00 (tapisseries tissées à la main : autres).
5801 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806
- 5801.10.00.00De laine ou de poils fins
- 5801.21.00.00Velours et peluches par la trame, non coupés
- 5801.22.00.00Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
- 5801.23.00.00Autres velours et peluches par la trame
- 5801.26.00.00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres : de coton, tissus de chenille
- 5801.27.00.00Velours et peluches par la chaîne
- 5801.31.00.00Velours et peluches par la trame, non coupés
- 5801.32.00.00Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
- 5801.33.00.00Autres velours et peluches par la trame
- 5801.36.00.00De fibres synthétiques ou artificielles : tissus de chenille
- 5801.37.00.00Velours et peluches par la chaîne
- 5801.90.00.00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres : d'autres matières textiles
5802 Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806 ; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703
5803 Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806
5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006
5805 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
5806 Rubanerie autre que les articles du no 5807 ; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
- 5806.10.00.00Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge
- 5806.20.00.00Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc
- 5806.31.00.00Rubanerie autre que les articles du no 58.07 : autre rubanerie, de coton
- 5806.32.00.11De fibres synthétiques ou artificielles : de polyesters, rubans
- 5806.32.00.19De fibres synthétiques ou artificielles : de polyesters, autres
- 5806.32.00.90De fibres synthétiques ou artificielles : autres
- 5806.39.00.00Rubanerie autre que les articles du no 58.07 : autre rubanerie, d'autres matières textiles
- 5806.40.00.00Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
5807 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
5808 Tresses en pièces ; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
5809 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs
5810 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
- 5810.10.00.00Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé
- 5810.91.00.00Broderies en pièces, en bandes ou en motifs : autres broderies, de coton
- 5810.92.00.00De fibres synthétiques ou artificielles
- 5810.99.00.00Broderies en pièces, en bandes ou en motifs : autres broderies, d'autres matières textiles