Tarif des douanes du Canada

Tarif des douanes du Canada, chapitre 61 : Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie

  • 178Lignes tarifaires
  • 0 %–18 %Taux

Chapitre 61 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 61 compte 178 lignes dans le tarif des douanes du Canada, dans 17 positions.

Les taux vont de 0 % à 18 %, avec une moyenne de 16,9 % ; 9 lignes sont en franchise.

La position la plus détaillée est la 6104 (costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes…), avec 35 lignes.

Le taux le plus fréquent est de 18 %, sur 157 lignes.

Le taux le plus élevé, 18 %, frappe la ligne 6101.20.00.00 (manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles : de coton).

6101 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6103

6102 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6104

6103 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6104 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6105 Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6106 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6107 Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6108 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6109 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie

6110 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie

6111 Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés

6112 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie

6113 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 5903, 5906 ou 5907

6114 Autres vêtements, en bonneterie

6115 Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie

6116 Gants, mitaines et moufles, en bonneterie

6117 Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie ; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie

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