Tarif douanier du Japon · code statistique · HS 9602.00

9602.00.090

9602.00.090 : Worked vegetable or mineral carving material and articles : 2 Other

✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier du Japon, en vigueur depuis le 8 août 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.

  1. 9602.00 Worked vegetable or mineral carving material and articles of these materials ; moulded or carved articles of wax, of stearin, of natural gums or natural resins or of modelling pastes, and other moulded or carved articles, not elsewhere specified or included ; worked, unhardened gelatin (except gelatin of heading 35.03) and articles of unhardened gelatin
  2. 9602.00.090 2 Other

Ce que vous payez

Importation : Japon

Droit de douane 3,9 % droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droit de douane uniquement : la TVA à l’importation, les autres taxes et les droits de défense commerciale de ce pays ne sont pas repris ici, et le calculateur ne fonctionne qu’avec les tarifs de l’UE, de la Turquie, des États-Unis et du Royaume-Uni.

Même sous-position dans les autres tarifs

9602.00 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières ; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs ; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie

Lignes tarifaires (Japon) : 9602.00

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • N346794 U.S. CBP 10 avril 2025 · 9602.00.50.80

    The tariff classification of molded rice husk toilet seat from China

  • H330814 U.S. CBP 6 novembre 2024 · 9602.00.50

    Tariff Classification of a Plant Basket Replacement Liner

  • N339472 U.S. CBP 23 avril 2024 · 9602.00.50.80

    The tariff classification of an automotive clay design model from Japan.

  • H311301 U.S. CBP 4 juin 2021 · 9602.00.50

    Revocation of NY F86134, NY N004112, NY N004200, and NY N015557 ; Classification of Certain Mineral Stones

  • 600009745 HMRC 13 février 2024 – 12 février 2027 · 9602 00 00 90

    Wax ear plugs. These are inserted into the ear and moulded into shape. Composite materials : French wax American wax Vaseline oil Paraffin Colourant Cotton

11 décisions au total pour ce code

Notes légales

Notes

Notes de chapitre : Chapitre 96 →

Dans le tarif douanier du Japon, 9602.00.090 est l’une des 2 lignes de la sous-position 9602.00, matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces….

Le taux appliqué est de 3,9 % ; les quantités se déclarent en KG.

Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est de 2,2 %, le taux légal (loi n° 474) en Turquie est de 2,2 %, le droit général aux États-Unis va de 1,8 % à 3 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada va de 0 % à 6,5 %, le droit d’importation (IGI) au Mexique va de 5 % à 15 %, le taux du TEC au Brésil va de 12,6 % à 16,2 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine va de 12,6 % à 18 %, le droit ad valorem au Pérou va de 0 % à 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande va de 0 % à 5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 3,3 % à 10 %, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 0 % à 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 5 %.

Le Japon a importé des marchandises de la sous-position 9602.00 pour 5 M $US en 2024 ; le premier fournisseur a été le Viêt Nam.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code statistique 9602.00.090 ?

Le taux appliqué dans le tarif douanier du Japon est de 3,9 % ; unité supplémentaire : KG. Cette page reprend le taux tel que le publie la source nationale et, lorsque celle-ci les publie, les taux préférentiels : choisissez le pays d’origine pour les afficher. Les droits de défense commerciale et la TVA ne sont pas couverts.

D’où le Japon importe-t-il ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 9602.00, le premier fournisseur en 2024 a été le Viêt Nam (2 M $US).

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