Tarif douanier de la Norvège
Tarif douanier de la Norvège, chapitre 49 : Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques ; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
- 32Lignes tarifaires
- ExemptionTaux
Le chapitre 49 compte 32 lignes dans le tarif douanier de la Norvège, dans 11 positions.
Toutes les lignes sont en franchise de droits.
C’est la position 4901, livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés, qui est la plus subdivisée : 9 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 32 lignes.
4901 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés
- 4901.10.01Printed sheets for binding or stapling into books or similar articles
- 4901.10.09In single sheets, whether or not folded : other
- 4901.91.00Dictionaries and encyclopaedias, and serial instalments thereof
- 4901.99.01Picture books/luxury books in the size of at least 18 x 25 cm
- 4901.99.02Nonfiction books (Educational books) and other professional books
- 4901.99.03Fiction (novels, short stories, poetry etc.)
- 4901.99.04In single sheets, whether or not folded : other
- 4901.99.05Nonfiction books (Educational books) and other professional books
- 4901.99.09In single sheets, whether or not folded : other
4902 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
- 4902.10.00Appearing at least four times a week
- 4902.90.01Newspapers, journals and periodicals, whether : other, appearing weekly
- 4902.90.02Newspapers, journals and periodicals, whether : other, appearing monthly
- 4902.90.03Newspapers, journals and periodicals, whether : other
- 4902.90.09Newspapers, journals and periodicals, whether : other, in other languages
4903 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
4904 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
4905 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés
4906 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main ; textes écrits à la main ; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
4907 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue ; papier timbré ; billets de banque ; chèques ; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
4908 Décalcomanies de tous genres
4909 Cartes postales imprimées ou illustrées ; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
4910 Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller
4911 Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies
- 4911.10.10Catalogues in foreign languages, of books and publications
- 4911.10.91Trade advertising material of paper with a weight less than 80 g/m²
- 4911.10.99Catalogues in foreign languages, of books and publications : other
- 4911.91.10Pictures, designs and photographs : for advertising purposes
- 4911.91.90Pictures, designs and photographs : other
- 4911.99.01Continuous computer forms (see also subheadings 48.11.9002 and 48.20.4008)
- 4911.99.02Forms put up in sets (see also subheading 48.20.4003)
- 4911.99.09Trade advertising material, commercial catalogues : other