Tarif douanier du Pérou
Tarif douanier du Pérou, chapitre 49 : Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques ; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
- 25Lignes tarifaires
- 0 %–6 %Taux
Le chapitre 49 compte 25 lignes dans le tarif douanier du Pérou, dans 11 positions.
Les taux vont de 0 % à 6 %, avec une moyenne de 2,9 % ; 13 lignes sont en franchise.
C’est la position 4901, livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés, qui est la plus subdivisée : 5 lignes.
Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 13 lignes.
Le taux le plus élevé, 6 %, frappe la ligne 4905.20.00.00 (en forma de libros o folletos).
4901 Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés
- 4901.10.10.00Horóscopos, fotonovelas, tiras cómicas o historietas
- 4901.10.90.00En hojas sueltas, incluso plegadas : los demás
- 4901.91.00.00Diccionarios y enciclopedias, incluso en fascículos
- 4901.99.10.00Horóscopos, fotonovelas, tiras cómicas o historietas
- 4901.99.90.00Libros, folletos e impresos similares, incluso en hojas : los demás
4902 Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
4903 Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
4904 Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
4905 Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés
4906 Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main ; textes écrits à la main ; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
4907 Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue ; papier timbré ; billets de banque ; chèques ; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
- 4907.00.10.00Sellos (estampillas) de correos, timbres fiscales y análogos, sin obliterar, que tengan o estén destinados a tener curso legal en el país en el que su valor facial sea reconocido ; papel timbrado
- 4907.00.20.00Sellos (estampillas) de correos, timbres fiscales : billetes de banco
- 4907.00.30.00Talonarios de cheques de viajero de establecimientos de crédito extranjeros
- 4907.00.90.00Sellos (estampillas) de correos, timbres fiscales : los demás