Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 11 : Produits de la minoterie ; malt ; amidons et fécules ; inuline ; gluten de froment

  • 155Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 11 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 11 compte 155 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 9 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

126 lignes sont soumises à un droit spécifique ou composé.

La position la plus détaillée est la 1104 (grains de céréales autrement travaillés), avec 47 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 29 lignes.

1101 Farines de froment (blé) ou de méteil

1102 Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil

1103 Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales

1104 Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

1105 Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre

1106 Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 et des produits du chapitre 8

1107 Malt, même torréfié

1108 Amidons et fécules ; inuline

1109 Gluten de froment (blé), même à l'état sec

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