Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 40 : Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

  • 80Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 40 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 40 compte 80 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 17 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

La position la plus détaillée est la 4002 (caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles…), avec 14 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 80 lignes.

4001 Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4002 Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes ; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4003 Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4004 Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés

4005 Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4006 Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé

4007 Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé

4008 Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci

4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)

4010 Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé

4011 Pneumatiques neufs, en caoutchouc

4012 Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc ; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc

4013 Chambres à air, en caoutchouc

4014 Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci

4015 Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages

4016 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci

4017 Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris ; ouvrages en caoutchouc durci

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