Tarif des douanes suisse (Tares)

Tarif des douanes suisse (Tares), chapitre 58 : Tissus spéciaux ; surfaces textiles touffetées ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies

  • 37Lignes tarifaires
  • ExemptionTaux

Chapitre 58 → Comparaison des droits de douane

Le chapitre 58 compte 37 lignes dans le tarif des douanes suisse (Tares), dans 11 positions.

Toutes les lignes sont en franchise de droits.

C’est la position 5801, velours et peluches tissés et tissus de chenille, qui est la plus subdivisée : 12 lignes.

Le taux le plus fréquent est l’exemption, sur 37 lignes.

5801 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806

5802 Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806 ; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703

5803 Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806

5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006

5805 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées

5806 Rubanerie autre que les articles du no 5807 ; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)

5807 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés

5808 Tresses en pièces ; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires

5809 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs

5810 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs

5811 Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 5810

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