Tarif douanier turc · code GTİP · HS 4409.21
4409.21.00.20.00 : İğne yapraklı olmayan ağaçlardan : bambudan olanlar, zımparalanmış olanlar
✓ Utilisable dans une déclaration en douane Données : Tarif douanier turc, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026
Cette ligne n’a pas de texte officiel en français ; elle est affichée dans la langue de son tarif.
- 4409 Herhangi bir kenarında, ucunda veya yüzünde sürekli olarak şekil verilmiş (lambalanmış, yiv açılmış, set açılmış, şevlenmiş, ortaları (V) şeklinde oluklanmış, kornişli, kalıplanmış, yuvarlatılmış ve benzeri şekillerde) ağaçlar (birleştirilmemiş parke tahtaları için şeritler ve süpürgelikler dahil) (rendelenmiş, zımparalanmış veya uç uca eklenmiş olsun olmasın):
- İğne yapraklı olmayan ağaçlardan:
- 4409.21 Bambudan olanlar:
- 4409.21.00.20.00 Zımparalanmış olanlar
Ce que vous payez
Importation : Turquie
Pour la Turquie, les taux sont les droits appliqués de la décision sur le régime d’importation 2026, dans la version consolidée du ministère du Commerce (modifications jusqu’en août 2026). Le droit additionnel (İGV) et, pour certains produits agricoles, la charge financière supplémentaire (EMY) s’y ajoutent. Des notes de bas de page peuvent réduire le taux pour certains pays ou périodes : voir la page de la ligne.
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Aucune mesure additionnelle enregistrée pour cette origine.
Taux préférentiels par pays
Même sous-position dans les autres tarifs
4409.21 Autres que de conifères : en bambou
Lignes tarifaires (Turquie) : 4409.21
Notes légales
Notes
1. Le présent chapitre ne comprend pas:
a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211);
b) les bambous ou autres matières de nature ligneuse des espèces utilisées principalement en vannerie ou en sparterie, bruts, même fendus, sciés longitudinalement ou coupés en longueur (no 1401);
c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 1404);
d) les charbons activés (no 3802);
e) les articles du no 4202;
f) les ouvrages du chapitre 46;
g) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;
h) les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);
ij) les ouvrages du no 6808;
k) la bijouterie de fantaisie du no 7117;
l) les articles de la section XVI ou de la section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);
m) les articles de la section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);
n) les parties d'armes (no 9305);
o) les articles du chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);
p) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);
q) les articles du chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, par exemple) à l’exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du no 9603;
r) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
2. Au sens du présent chapitre, on entend par «bois dits “densifiés”», le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques.
3. Pour l'application des nos 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits «densifiés» sont assimilés aux articles correspondants en bois.
4. Les produits des nos 4410, 4411 ou 4412 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du no 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.
5. Le no 4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la note 1 du chapitre 82.
6. Sous réserve de la note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme «bois», dans un libellé de position du présent chapitre, s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse.
Dans le tarif douanier turc, 4409.21.00.20.00 est l’une des 3 lignes de la sous-position 4409.21, autres que de conifères : en bambou.
Le taux légal (loi n° 474) est nul (exemption).
Pour la même sous-position, le droit des pays tiers dans l’UE est nul, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 3,2 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni est nul, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 15 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est nul, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 0 % à 7,5 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan est nul, le droit de douane dans les pays du CCG est de 5 %, le droit du tarif normal en Suisse est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord va de 0 % à 8 % et le droit d’importation au Nigeria est de 10 %.
La Turquie a importé des marchandises de la sous-position 4409.21 pour 125 k $US en 2024.
Questions fréquentes
Quel est le droit de douane pour le code GTİP 4409.21.00.20.00 ?
Le taux légal (loi n° 474) dans le tarif douanier turc est nul (exemption). Le taux effectivement appliqué est fixé par la décision sur le régime d’importation et peut varier selon le pays d’origine.