Nomenclature combinée de l’UE · code NC · HS 0810.90

0810 90 20 : Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas

Autres fruits frais

Non déclarable seul : utilisez l’une de ses 4 subdivisions Données : Nomenclature combinée de l’UE, en vigueur depuis le 1 janvier 2026 · vérifiées le 24 octobre 2026

0810 Autres fruits frais:
0810 90 autres:
0810 90 20 Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas

Pays d’origine En vigueur le

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine

Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 6

TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %

Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 5

Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 1227/25
Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %

S’applique aux marchandises originaires de
Biélorussie, Russie

Acte juridique
Regulation 1227/25
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
jusqu’au 31 octobre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 0382/26
Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays

En vigueur
à partir du 1 novembre 2026

Acte juridique
Regulation 2108/26
Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 9

Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation

S’applique aux marchandises originaires de
Corée du Nord

Acte juridique
Regulation 0285/18
Contrôle à l’importationContrôle officiel - plantes

S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Suisse

Acte juridique
Regulation 2072/19
Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
S’applique aux marchandises originaires de
tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège

Acte juridique
Regulation 2306/21
Documents
- C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
- Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0692/14
Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
S’applique aux marchandises originaires de
Ukraine

Acte juridique
Regulation 0263/22
Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
Uniquement pour
0810 90 20 10 Pitahaya (dragon fruit)

S’applique aux marchandises originaires de
Viêt Nam

Acte juridique
Regulation 1793/19
Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
Uniquement pour
0810 90 20 20 Jackfruit (Artocarpus heterophyllus)

S’applique aux marchandises originaires de
Malaisie

Acte juridique
Regulation 1793/19
Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
Uniquement pour
0810 90 20 40 Granadilla (Passiflora liguralis)

S’applique aux marchandises originaires de
Colombie, Thaïlande

Acte juridique
Regulation 1793/19
Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
Uniquement pour
0810 90 20 50 Passion fruit (Passiflora edulis)

S’applique aux marchandises originaires de
Colombie, Thaïlande

Acte juridique
Regulation 1793/19
Documents
- C678 Document sanitaire commun d’entrée pour aliments pour animaux et denrées alimentaires d’origine non animale (DSCE-D) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section D, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y978 Exemption en vertu de l’article 1, paragraphe 3 du règlement (UE) 2019/1793
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE

Subdivisions TARIC

Déclarez le code TARIC à 10 chiffres qui correspond aux marchandises : les mesures peuvent différer d’une subdivision à l’autre.

0810 90 20 10	Pitahayas
0810 90 20 20	Fruits du jacquier (Artocarpus heterophyllus)
0810 90 20 40	Grenadilles (Passiflora ligularis)
0810 90 20 50	Fruits de la passion (Passiflora edulis)
0810 90 20 90	autres

TVA à l’importation dans les États membres

Le taux que chaque État membre applique aux marchandises de ce code, d’après la base de données « Taxes in Europe » de la Commission. Un taux réduit peut ne viser qu’une partie des marchandises d’un code : vérifiez la législation nationale sur la TVA.

Allemagne 7 % taux réduit
Autriche 10 % taux réduit
Belgique 6 % taux réduit
Bulgarie 20 %
Chypre 5 % taux réduit
Croatie 5 % taux réduit
Danemark 25 %
Espagne 21 %
Estonie 24 %
Finlande 13,5 % taux réduit
France 5,5 % taux réduit
Grèce 13 % taux réduit
Hongrie 27 %
Irlande 23 %
Italie 4 % taux réduit
Lettonie 12 % taux réduit
Lituanie 21 %
Luxembourg 3 % taux réduit
Malte 0 % taux réduit
Pays-Bas 9 % taux réduit
Pologne 5 % taux réduit
Portugal 6 % taux réduit
Roumanie 11 % taux réduit
Slovaquie 19 % taux réduit
Slovénie 9,5 % taux réduit
Suède 6 % taux réduit
Tchéquie 12 % taux réduit

TEDB · 26 octobre 2026

UE : importations mensuelles · HS 0810.90

12 derniers mois500,2 M €+9,7 % · 12 mois précédents

Prix moyen à l’importation3,22 € par kg

Taux préférentiel52 %

Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

Pays	Valeur	Part	Variation
Colombie	96,9 M €	19,4 %	-9,5 %
Turquie	81,2 M €	16,2 %	+8,7 %
Pérou	76,1 M €	15,2 %	+12,9 %
Viêt Nam	53,7 M €	10,7 %	+12,5 %
Équateur	42,9 M €	8,6 %	+48,1 %
Madagascar	27,2 M €	5,4 %	-4 %
Afrique du Sud	20 M €	4 %	+55 %
Ghana	18,6 M €	3,7 %	-2,3 %

Même sous-position dans les autres tarifs

0810.90 Autres fruits frais, autres

Turquie 50 % – 55,8 % Droit des pays tiers 6 lignes tarifaires · moyenne 51 %

États-Unis Exemption – 2,2 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 1,1 %

Royaume-Uni Exemption – 8 % Droit des pays tiers 10 lignes tarifaires · moyenne 4 %

Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Mexique 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Brésil 9 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires

Argentine 9 % Général (NPF) 11 lignes tarifaires

Pérou 6 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires

Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 8 lignes tarifaires

Japon 5 % – 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 5,5 %

Taïwan 17 % – 30 % Général (NPF) 12 lignes tarifaires · moyenne 25,8 %

CCG Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires

Suisse droit spécifique ou composé Général (NPF) 2 lignes tarifaires

Norvège Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires

Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires

Nigeria 20 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire

Lignes tarifaires (UE) : 0810.90

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

N306257 U.S. CBP 16 octobre 2019 · 0810.90.46.00

The tariff classification of fresh fruits from Canada
N306258 U.S. CBP 4 octobre 2019 · 0810.90.46.00

The tariff classification of fresh fruits from Canada
N280736 U.S. CBP 27 janvier 2017 · 0810.90.46.00

The tariff classification of dragon fruit from Vietnam

Notes légales

Notes de chapitre : Chapitre 08 →

Notes explicatives de la NC

Les notes explicatives de la Commission européenne sur le classement des marchandises dans ces codes NC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes, mais les autorités douanières les suivent ; elles complètent les notes explicatives du SH de l’Organisation mondiale des douanes.

0810 90 20 · Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas

Il est signalé que les tamarins (fruits du Tamarindus indica et du Tamarindus officinalis), tels qu'ils se présentent habituellement dans le commerce international (sous forme de gousses ou bien de pulpe non additionnée de sucre ou d'autres substances ni autrement traitée), relèvent de la sous-position 0813 40 65.

Le fruit du jaquier (jaque) est le fruit de l'Artocarpus heterophylla et de l'Artocarpus integrifolia. Le litchi est le fruit du Litchi chinensis. La sapotille ou nèfle d'Amérique est le fruit de l'Achras sapota.

Relèvent notamment de la présente sous-position les fruits de la passion ou barbadines ou passiflores (par exemple les «maracuja»), en particulier les espèces suivantes : la barbadine pourpre (Passiflora edulis), la barbadine géante (Passiflora quadrangularis) et la barbadine douce (Passiflora ligularis).

Considérations générales du chapitre

FRUITS COMESTIBLES ; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS

Considérations générales

1. Restent classés dans le présent chapitre les fruits destinés à la distillation, présentés sous forme de purée grossière, même lorsqu'ils sont en cours de fermentation naturelle.

2. La pasteurisation n’est pas admise dans le cadre du présent chapitre, sauf en ce qui concerne:

les fruits séchés du présent chapitre,
les fruits conservés provisoirement de la position 0812,
les fruits congelés de la position 0811.

Les fruits stérilisés sont exclus du présent chapitre (position 2008 généralement).

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne, Journal officiel, série C (texte consolidé et modifications ultérieures) · © European Union

Cette sous-position les années précédentes

La nomenclature combinée de chaque année, telle que publiée au Journal officiel : désignation, droit des pays tiers et unité supplémentaire.

Année	Désignation	Droit des pays tiers	Unité supplémentaire
2026	Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas	Exemption	—
2025	inchangé	Exemption	—
2024	inchangé	Exemption	—
2023	inchangé	Exemption	—
2022	inchangé	Exemption	—
2021	inchangé	Exemption	—
2020	inchangé	Exemption	—
2019	Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier, litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas	Exemption	—

Dans la nomenclature combinée de l’UE, 0810 90 20 est l’une des 2 lignes de la sous-position 0810.90, autres fruits frais, autres.

Le droit des pays tiers est nul (exemption) ; les quantités se déclarent en —.

Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 500,2 M € de marchandises de la sous-position 0810.90 (+10 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 3,22 € le kilo ; la Colombie en a fourni 19 %, devant la Turquie.

Pour la même sous-position, le taux légal (loi n° 474) en Turquie va de 50 % à 55,8 %, le droit général aux États-Unis va de 0 % à 2,2 %, le droit des pays tiers au Royaume-Uni va de 0 % à 8 %, le tarif de la nation la plus favorisée (TNPF) au Canada est nul, le droit d’importation (IGI) au Mexique est de 20 %, le taux du TEC au Brésil est de 9 %, le droit extrazone (AEC) en Argentine est de 9 %, le droit ad valorem au Pérou est de 6 %, le tarif normal (Normal Tariff) en Nouvelle-Zélande est nul, le taux appliqué au Japon va de 5 % à 6 %, le taux de la colonne 1 à Taïwan va de 17 % à 30 %, le droit de douane dans les pays du CCG est nul, le droit ordinaire en Norvège est nul, le droit NPF en Macédoine du Nord est de 15 % et le droit d’importation au Nigeria est de 20 %.

Les États membres de l’UE ont importé des marchandises de la sous-position 0810.90 pour 857 M $US en 2024 ; le premier fournisseur extérieur à l’UE a été la Colombie.

Questions fréquentes

Quel est le droit de douane pour le code NC 0810 90 20 ?

Le droit des pays tiers dans la nomenclature combinée de l’UE est nul (exemption) ; unité supplémentaire : —. Les taux préférentiels accordés aux pays partenaires, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Des droits antidumping ou d’autres droits additionnels s’appliquent-ils au code NC 0810 90 20 ?

Droit additionnel de 50 % sur les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. Ces droits s’ajoutent au droit de douane.

Ce droit s’applique-t-il en France ?

Oui. La France, comme tous les États membres, applique la nomenclature combinée et le tarif douanier commun : le droit des pays tiers est le même dans toute l’UE. Les taux préférentiels dépendent de l’origine de la marchandise ; la TVA et les accises s’y ajoutent.

D’où l’UE importe-t-elle ces marchandises ?

Pour l’ensemble de la sous-position 0810.90, le premier fournisseur extérieur à l’UE en 2024 a été la Colombie (87 M $US), devant la Turquie.

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