Nomenclature combinée de l’UE
Nomenclature combinée de l’UE, chapitre 58 : Tissus spéciaux ; surfaces textiles touffetées ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies
- 48Lignes tarifaires
- 5 %–8 %Taux
Le chapitre 58 compte 48 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE, dans 11 positions.
Les taux vont de 5 % à 8 %, avec une moyenne de 7,2 %.
La position la plus détaillée est la 5801 (velours et peluches tissés et tissus de chenille), avec 13 lignes.
Le taux le plus fréquent est de 8 %, sur 24 lignes.
Le taux le plus élevé, 8 %, frappe la ligne 5801 10 00 (de laine ou de poils fins).
5801 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des nos 5802 ou 5806
- 5801 10 00de laine ou de poils fins
- 5801 21 00Velours et peluches par la trame, non coupés
- 5801 22 00Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
- 5801 23 00autres velours et peluches par la trame
- 5801 26 00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres : de coton, tissus de chenille
- 5801 27 00Velours et peluches par la chaîne
- 5801 31 00Velours et peluches par la trame, non coupés
- 5801 32 00Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés
- 5801 33 00autres velours et peluches par la trame
- 5801 36 00De fibres synthétiques ou artificielles : tissus de chenille
- 5801 37 00Velours et peluches par la chaîne
- 5801 90 10Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres : d'autres matières textiles, de lin
- 5801 90 90Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres : d'autres matières textiles, autres
5802 Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806 ; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703
5803 Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 5806
5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées ; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006
5805 Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
5806 Rubanerie autre que les articles du no 5807 ; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
- 5806 10 00Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge
- 5806 20 00autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc
- 5806 31 00Rubanerie autre que les articles du no 5807 : autre rubanerie, de coton
- 5806 32 10De fibres synthétiques ou artificielles : à lisières réelles
- 5806 32 90De fibres synthétiques ou artificielles : autres
- 5806 39 00Rubanerie autre que les articles du no 5807 : autre rubanerie, d'autres matières textiles
- 5806 40 00Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
5807 Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
5808 Tresses en pièces ; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
5809 Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs
5810 Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
- 5810 10 10d'une valeur excédant 35 € par kg poids net
- 5810 10 90Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé : autres
- 5810 91 10d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
- 5810 91 90Broderies en pièces, en bandes ou en motifs : autres broderies, de coton, autres
- 5810 92 10d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
- 5810 92 90De fibres synthétiques ou artificielles : autres
- 5810 99 10d'une valeur excédant 17,50 € par kg poids net
- 5810 99 90Broderies en pièces, en bandes ou en motifs : autres broderies, d'autres matières textiles, autres