Sous-position · Chapitre 03 · Position 0303
0303.89 : Autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons: autres
Autres poissons congelés
Libellé officiel autres
La sous-position SH 0303.89 – autres poissons congelés – relève de la position 0303, au chapitre 03.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 0303 89 autres:
- 0303 89 10 d'eau douce 8 %—
- autres:
- Poissons de l’espèce Euthynnus, autres que les thonines orientales (Euthynnus affinis) faisant l’objet du n°
030359: - 0303 89 21 destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no
160422 %— - 0303 89 29 autres 22 %—
- Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.):
- 0303 89 31 de l'espèce Sebastes marinus 7,5 %—
- 0303 89 39 autres 7,5 %—
- 0303 89 40 Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor —
- 0303 89 50 Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp. 15 %—
- 0303 89 55 Dorades royales (Sparus aurata) 15 %—
- 0303 89 60 Castagnoles (Brama spp.) 15 %—
- 0303 89 65 Baudroies (Lophius spp.) 15 %—
- 0303 89 70 Abadèches roses (Genypterus blacodes) 7,5 %—
- 0303 89 90 autres 15 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 6
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 0303 89 70 10 For processing
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2720/23
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 12 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 0303 89 90 30 Pink cusk-eel (Genypterus capensis) for processing
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2720/23
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 12 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1006/11
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 12 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Documents
- C127 Identifiant du produit marchand
- C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
- C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
- Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 9
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1548/17
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y172 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance des îles Féroé, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y173 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Groenland, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0966/23
- Documents
- C400 Présentation du certificat "CITES" requis
- Y900 Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 12 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Documents
- C644 Certificat d'inspection pour les produits biologiques
- Y929 Marchandises non concernées par le règlement (UE) n° 2018/848 (produits biologiques)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle de la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Cameroun, Cambodge, Comores, Trinité-et-Tobago, Saint-Vincent-et-les Grenadines
- Acte juridique
- Regulation 1005/08
- Documents
- C673 Déclaration de l’importateur ou certificat de réexportation, comme prévu à l’annexe II du règlement (CE) n° 1005/2008 ou à l’annexe IV du règlement (CE) n° 1010/2009
- Y927 Les marchandises déclarées ne relèvent pas du règlement (CE) n° 1005/2008 du Conseil
- Lignes tarifaires
- sur 11 des 12 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle de la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
- S’applique aux marchandises originaires de
- Cambodge, Cameroun, Comores, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Trinité-et-Tobago
- En vigueur
- jusqu’au 9 janvier 2027
- Acte juridique
- Regulation 1005/08
- Documents
- Y927 Les marchandises déclarées ne relèvent pas du règlement (CE) n° 1005/2008 du Conseil
- Lignes tarifaires
- sur 11 des 12 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - CITES
- Uniquement pour
- 0303 89 90 92 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0966/23
- Documents
- C400 Présentation du certificat "CITES" requis
- Y900 Le bien déclaré n'est pas repris dans la Convention de Washington (CITES)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 12 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 7,5 % – 22 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption – 4,5 % |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption – 4,5 % |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption – 4,5 % |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| accord UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-ZélandeContingent | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Islande | Islande | 0,6 % |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | 2,2 % – 6,6 % |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | 2,6 % – 18,5 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Namibie | 37,6 M € | 11,8 % | +5,7 % |
 Maroc | 30,5 M € | 9,6 % | +8,8 % |
 Norvège | 29,8 M € | 9,4 % | +16,5 % |
 Afrique du Sud | 24,5 M € | 7,7 % | +25,9 % |
 Nouvelle-Zélande | 22,9 M € | 7,2 % | +19,7 % |
 Turquie | 21,9 M € | 6,9 % | +16,4 % |
 Chine | 19,1 M € | 6 % | -27,7 % |
 Royaume-Uni | 13,7 M € | 4,3 % | -12,8 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2 M $US2 M $US+21 M $US+75 M $US+> 210 M $US
Exportations: 146
- Chine: 729 M $US
- États-Unis: 375 M $US
- Inde: 321 M $US
- Indonésie: 287 M $US
- Myanmar (Birmanie): 210 M $US
- Maroc: 147 M $US
- Brésil: 111 M $US
- Taïwan: 98 M $US
- Norvège: 95 M $US
- Sénégal: 94 M $US
- Iran: 90 M $US
- Nouvelle-Zélande: 87 M $US
- Argentine: 85 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 81 M $US
- Japon: 75 M $US
- Espagne: 75 M $US
- Pakistan: 74 M $US
- Corée du Sud: 69 M $US
- Turquie: 65 M $US
- Viêt Nam: 62 M $US
- Malaisie: 57 M $US
- Portugal: 56 M $US
- Russie: 56 M $US
- Équateur: 52 M $US
- Maurice: 52 M $US
- Oman: 52 M $US
- Islande: 50 M $US
- Thaïlande: 41 M $US
- Pays-Bas: 40 M $US
- Mauritanie: 38 M $US
- Canada: 35 M $US
- Guinée: 30 M $US
- Uruguay: 29 M $US
- Afrique du Sud: 29 M $US
- Mexique: 25 M $US
- Philippines: 23 M $US
- Suriname: 21 M $US
- Allemagne: 19 M $US
- Bangladesh: 18 M $US
- Yémen: 16 M $US
- Danemark: 16 M $US
- Italie: 13 M $US
- Guyana: 13 M $US
- Royaume-Uni: 13 M $US
- Îles Cook: 11 M $US
- Venezuela: 11 M $US
- Suède: 10 M $US
- Groenland: 9 M $US
- France: 9 M $US
- Émirats arabes unis: 8 M $US
- Kazakhstan: 8 M $US
- Pérou: 7 M $US
- Estonie: 7 M $US
- Sierra Leone: 6 M $US
- Gambie: 6 M $US
- Belgique: 6 M $US
- Sri Lanka: 5 M $US
- Grèce: 5 M $US
- Australie: 5 M $US
- Chili: 4 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 1 M $US1 M $US+10 M $US+43 M $US+> 126 M $US
Importations: 207
- Chine: 1 Md $US
- Corée du Sud: 461 M $US
- États-Unis: 324 M $US
- Japon: 288 M $US
- Espagne: 153 M $US
- Viêt Nam: 135 M $US
- Côte d’Ivoire: 126 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 109 M $US
- Malaisie: 85 M $US
- Sénégal: 79 M $US
- Russie: 67 M $US
- Italie: 58 M $US
- Thaïlande: 56 M $US
- Portugal: 55 M $US
- Cameroun: 54 M $US
- Royaume-Uni: 53 M $US
- Philippines: 49 M $US
- Canada: 47 M $US
- Taïwan: 45 M $US
- Maurice: 44 M $US
- Ghana: 43 M $US
- Pays-Bas: 42 M $US
- France: 41 M $US
- Rwanda: 40 M $US
- Émirats arabes unis: 37 M $US
- Arabie saoudite: 36 M $US
- Guinée: 35 M $US
- Inde: 32 M $US
- Ukraine: 32 M $US
- Nigeria: 29 M $US
- Égypte: 28 M $US
- Singapour: 27 M $US
- Allemagne: 26 M $US
- Australie: 22 M $US
- Afrique du Sud: 22 M $US
- Pologne: 22 M $US
- Bangladesh: 18 M $US
- Bénin: 18 M $US
- Colombie: 17 M $US
- Jordanie: 15 M $US
- Burkina Faso: 15 M $US
- Irak: 15 M $US
- Mali: 14 M $US
- Brésil: 14 M $US
- Gabon: 14 M $US
- Géorgie: 13 M $US
- Congo-Brazzaville: 13 M $US
- Koweït: 12 M $US
- République dominicaine: 11 M $US
- Suède: 11 M $US
- Lituanie: 11 M $US
- Togo: 10 M $US
- Belgique: 10 M $US
- Libye: 9 M $US
- Grèce: 9 M $US
- Oman: 8 M $US
- Bulgarie: 8 M $US
- Danemark: 7 M $US
- Moldavie: 6 M $US
- Pérou: 5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 729 M $US | 17,2 % |
| 2 |  États-Unis | 375 M $US | 8,8 % |
| 3 |  Inde | 321 M $US | 7,6 % |
| 4 |  Indonésie | 287 M $US | 6,8 % |
| 5 |  Myanmar (Birmanie) | 210 M $US | 4,9 % |
| 6 | Maroc | 147 M $US | 3,5 % |
| 7 |  Brésil | 111 M $US | 2,6 % |
| 8 |  Taïwan | 98 M $US | 2,3 % |
| 9 | Norvège | 95 M $US | 2,2 % |
| 10 |  Sénégal | 94 M $US | 2,2 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 1 Md $US | 24 % |
| 2 |  Corée du Sud | 461 M $US | 10,9 % |
| 3 | États-Unis | 324 M $US | 7,6 % |
| 4 |  Japon | 288 M $US | 6,8 % |
| 5 |  Espagne | 153 M $US | 3,6 % |
| 6 |  Viêt Nam | 135 M $US | 3,2 % |
| 7 |  Côte d’Ivoire | 126 M $US | 3 % |
| 8 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 109 M $US | 2,6 % |
| 9 |  Malaisie | 85 M $US | 2 % |
| 10 | Sénégal | 79 M $US | 1,9 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 4
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N351549 U.S. CBP
The Tariff Classification and Country of Origin of Frozen Golden Pompano Fish
- N334876 U.S. CBP
The tariff classification of Frozen Japanese Seabass from China
- H330112 U.S. CBP
Revocation of NY N306583; Tariff Classification of Frozen Buri Fish Collar
- 600008840 HMRC
Frozen, whole Perch (Lates Stappersii). The fish come in 1 kg bags, in packs of 30, 50 or 100kg. The fish are for retail sale.
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire · Applicable à partir du:
İthalat Rejimi Kararında Değişiklik Yapılmasına İlişkin Karar (Karar Sayısı: 11563)
RG 31.07.2026 sayı 33326 · Karar 11563 · Source: resmigazete.gov.tr
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source: federalregister.gov
- Modification tarifaire
Tariff Preference added to Singapore Origin Commodity Code. Stop Press – 10 March 2026
Trade Tariff news 5113 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
La sous-position 0303.89 se répartit en 12 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 7,5 % à 22 %.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 0303.89 en 14 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est de 30 %.
1 pays ne paie aucun droit de douane dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 7,5 % – 22 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 0303.89 dans l’UE ont atteint 318,2 M € (+0 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Namibie en a fourni 12 %, devant le Maroc.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 4 Md $US (−1,7 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (729 M $US), puis par les États-Unis.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres poissons, à l’exclusion des abats de poissons: autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 0303.89 du Système harmonisé (position 0303), dans la section I. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres poissons » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 0303.89 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 7,5 % à 22 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres poissons » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 0303.89 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 30 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres poissons » ?
La Chine, avec 729 M $US en 2024 (17,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 9 M $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 49e rang sur 146 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour « autres poissons congelés » ?
1 pays ne paie aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 7,5 % – 22 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres poissons congelés » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Namibie (12 %), le Maroc (10 %) et la Norvège (9 %), pour des importations totales de 318,2 M €.