Sous-position · Chapitre 20 · Position 2005
2005.80 : Maïs doux (Zea mays var. saccharata)
Maïs doux en conserve
La sous-position SH 2005.80 – maïs doux en conserve – relève de la position 2005, au chapitre 20.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 2005 80 00 Maïs doux (Zea mays var. saccharata) 5,1 + 9,4 €/100 kg/net—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 54,3 %
- Uniquement pour
- 2005 80 00 10 In kernels, not frozen
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 0276/26
Taux individuels par société (22)
Société Taux Sunflower Group : - Sun Flower Food Industry (Xinfeng) Co., Ltd, Ganzhou City, China - Sunny Food Co., Ltd, Ganzhou City, China 89SJ 31 % Zhangzhou Tongfa Foods Industry Co., Ltd, Zhangzhou, China 89SK 54,3 % Anshan N& ; M Foods Co., Ltd. 89SL 45,1 % Fujian Golden Promise Food Technology Co., Ltd. 89SM 45,1 % Fujian Haishan Foods Co., Ltd. 89SN 45,1 % Fujian Lucheng Food Co., Ltd. 89SO 45,1 % Fujian Xingguang Foods Co., Ltd. 89SP 45,1 % Fujian Yuxing Fruit & ; Vegetable Foodstuff Development Co., Ltd. 89SQ 45,1 % Guangdong Zhicheng Food Co.,Ltd 89SR 45,1 % Guilin Risheng Foods Co., Ltd 89SS 45,1 % HEBEI PENGDA FOOD CO., LTD 89ST 45,1 % Hebei Shuangsheng Agricultural Technology Co., Ltd. 89SU 45,1 % HEZE SANQING FOOD CO., LTD. 89SV 45,1 % Jieyang Chengfeng Industrial Co., Ltd. 89SW 45,1 % Jieyang Yuxiu Industrial Co., Ltd.. 89SX 45,1 % Nanjing County Xingguang Canned Food Co.,Ltd. 89SY 45,1 % SHANDONG SANGONGJU FOOD CO., LTD. 89SZ 45,1 % XINFENG RUNFENG FOODS CO., LTD. 89TA 45,1 % Zhangzhou Gangchang Canned Foods Co., Ltd. 89TB 45,1 % Zhangzhou Jiawei Foods Co., Ltd. 89TC 45,1 % Zhangzhou Tianbaolong Food Co., Ltd. 89TD 45,1 % Zhangzhou Xiangcheng Shunxing Canned Food Co., Ltd. 89TE 45,1 % - Droit antidumpingDroit antidumping définitif 14,3 %
- Uniquement pour
- 2005 80 00 10 In kernels, not frozen
- S’applique aux marchandises originaires de
- Thaïlande
- Acte juridique
- Regulation 0347/26
Taux individuels par société (15)
Société Taux Agro-On (Thailand) Co., Ltd 88AA 12,9 % B.N.H. Canning Co., Ltd 88AB 12,9 % Boonsith Enterprise Co., Ltd 88AC 12,9 % Erawan Food Public Company Limited 88AD 12,9 % Great Oriental Food Products Co., Ltd 88AE 12,9 % Lampang Food Products Co., Ltd 88AF 12,9 % O.V. International Import-Export Co., Ltd 88AG 12,9 % Pan Inter Foods Co., Ltd 88AH 12,9 % Siam Food Products Public Co., Ltd 88AI 12,9 % Viriyah Food Processing Co., Ltd 88AJ 12,9 % Vita Food Factory (1989) Ltd 88AK 12,9 % Karn Corn Co., Ltd, 68 Moo 7 Tambol Saentor, Thamaka, Kanchanaburi 71130, Thailand A789 3,1 % River Kwai International Food Industry Co., Ltd, 99 Moo 1 Thanamtuen Khaupoon Road Kaengsian, Muang, Kanchanaburi 71000, TH A791 3,6 % Sunsweet Public Company Limited, 9 M. 1, Sanpatong, Chiang Mai 50120, Thailand A792 11,1 % Kuiburi Fruit Canning Co., Ltd., 236 Krung Thon Muang Kaew Building, Sirindhorn Rd., Bangplad, Bangkok 10700, TH A890 14,3 % - Droit additionnelDroits supplémentaires 50 % avec le document Y-155 (Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus) · sinon exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Documents
- Y155 Produits exportés directement ou indirectement de la Fédération de Russie ou du Belarus
- Droit additionnelDroits supplémentaires 50 %
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 1227/25
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 5
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Andorre, Suisse, Îles Féroé, Groenland, Islande, Liechtenstein, Norvège, Saint-Marin
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle vétérinaire
- S’applique aux marchandises originaires de
- Groenland, Îles Féroé
- Acte juridique
- Regulation 0632/21
- Documents
- N853 Document sanitaire commun d’entrée pour les produits (DSCE-P) [tel qu'établi à l'annexe II, partie 2, section B, du règlement d’exécution (UE) 2019/1715 de la Commission (JO L 261)]
- Y058 Exemption en vertu de l’article 7 du règlement délégué (UE) 2019/2122 de la Commission (Biens qui font partie des bagages personnels des passagers et sont destinés à la consommation ou à l’usage personnels) ou de l’article 10 (petits envois de biens expédiés à des personnes physiques qui ne sont pas destinés à être mis sur le marché) du règlement délégué 2019/2122 de la Commission
- Y170 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Andorre, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y171 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Suisse, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y174 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance d’Islande, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y175 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance du Liechtenstein, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y176 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Norvège, conformément à la législation pertinente de l’UE
- Y177 Marchandises d’origine de pays tiers en provenance de Saint-Marin, conformément aux législations pertinentes de l’UE
- Y931 Marchandises bénéficiant d'une dérogation aux contrôles vétérinaires selon l'Article 3 du Règlement Délégué (UE) 2021/630 de la Commission
- Y930 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le Règlement d’Exécution (UE) 2021/632 de la Commission
- C084 Exemption en vertu des articles 3 et 4 du règlement 2019/2122 (animaux destinés à des fins scientifiques, échantillons de recherche et de diagnostic, et échantillons destinés à l’analyse et aux tests de qualité des produits)
- Contrôle à l’importationContrôle à l’importation des produits biologiques
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Suisse, Islande, Liechtenstein, Norvège
- Acte juridique
- Regulation 2306/21
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 5,1 + 9,4 €/100 kg/net |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| MercosurContingent | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| accord UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–CanadaContingent | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–ChiliContingent | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| Espace Economique Européen - Islande | Islande | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liechtenstein | Liechtenstein | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-ZélandeContingent | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–UkraineContingent | Ukraine | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Colombie | Colombie | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Algérie | Algérie | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Équateur | Équateur | 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Israël | Israël | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Liban | Liban | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| EEE - Espace Economique Européen | Norvège | 0 % + 7,58 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Pérou | Pérou | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Syrie | Syrie | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | 0 % + 9,4 EUR / 100 kg E |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
| 12,6 M € | 32,6 % | -68 % | |
| 10,7 M € | 27,6 % | +88,7 % | |
| 8,6 M € | 22,3 % | +77,7 % | |
| 1,2 M € | 3,1 % | -16 % | |
| 1,2 M € | 3,1 % | -63,7 % | |
| 1,1 M € | 2,9 % | -19,3 % | |
| 988 k € | 2,6 % | -28,6 % | |
| 716 k € | 1,8 % | +60 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 170,5 k $US170,5 k $US+1,2 M $US+17,4 M $US+> ; 185,7 M $US
Exportations : 121
- Hongrie : 265,1 M $US
- Thaïlande : 260,6 M $US
- France : 221,6 M $US
- Chine : 185,7 M $US
- États-Unis : 82,8 M $US
- Espagne : 53,5 M $US
- Allemagne : 30,2 M $US
- Pays-Bas : 23,4 M $US
- Pologne : 20,6 M $US
- Brésil : 20,4 M $US
- Belgique : 17,5 M $US
- Russie : 17,4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 11,3 M $US
- Italie : 11,2 M $US
- Inde : 8,8 M $US
- Ouzbékistan : 7,5 M $US
- Mexique : 5,8 M $US
- Émirats arabes unis : 4,9 M $US
- Roumanie : 4,7 M $US
- Moldavie : 3,3 M $US
- Viêt Nam : 3,3 M $US
- Canada : 2,9 M $US
- Autriche : 2,2 M $US
- Royaume-Uni : 2,2 M $US
- Tchéquie : 1,9 M $US
- Turquie : 1,5 M $US
- Afrique du Sud : 1,5 M $US
- Kirghizstan : 1,2 M $US
- Kazakhstan : 1,2 M $US
- Serbie : 1 M $US
- Paraguay : 929,8 k $US
- Portugal : 923,1 k $US
- Égypte : 875,7 k $US
- Danemark : 735,4 k $US
- Singapour : 678,6 k $US
- Irlande : 595,7 k $US
- Australie : 587,7 k $US
- Slovaquie : 575,2 k $US
- Suède : 571,4 k $US
- Lettonie : 464,3 k $US
- Philippines : 460 k $US
- Sénégal : 446,4 k $US
- Croatie : 444,1 k $US
- Pérou : 424,1 k $US
- Argentine : 406,4 k $US
- Israël : 386,5 k $US
- Japon : 333,5 k $US
- Malaisie : 311 k $US
- Colombie : 298,4 k $US
- République dominicaine : 283 k $US
- Indonésie : 257,9 k $US
- Grèce : 245,5 k $US
- Costa Rica : 197,8 k $US
- Ukraine : 191,5 k $US
- Arménie : 191,2 k $US
- Guatemala : 185,5 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 170,5 k $US
- Lituanie : 152,8 k $US
- Maroc : 148,6 k $US
- Corée du Sud : 140,6 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 495,4 k $US495,4 k $US+4,5 M $US+14,4 M $US+> ; 41,1 M $US
Importations : 220
- Allemagne : 152,5 M $US
- Royaume-Uni : 110,8 M $US
- Japon : 102,1 M $US
- Espagne : 58,6 M $US
- Italie : 51,4 M $US
- Corée du Sud : 44 M $US
- Pays-Bas : 41,1 M $US
- France : 38,7 M $US
- Pologne : 32,1 M $US
- Suède : 32,1 M $US
- Taïwan : 32 M $US
- Russie : 27,9 M $US
- Suisse : 24,1 M $US
- Autriche : 23,7 M $US
- Norvège : 22,7 M $US
- Belgique : 22,3 M $US
- Australie : 21,5 M $US
- États-Unis : 20,9 M $US
- Arabie saoudite : 19,9 M $US
- Mexique : 18,6 M $US
- Philippines : 17,3 M $US
- République dominicaine : 14,4 M $US
- Tchéquie : 13,8 M $US
- Roumanie : 12,9 M $US
- Kazakhstan : 11,6 M $US
- Irak : 11,5 M $US
- Israël : 11,5 M $US
- Danemark : 10,4 M $US
- Maroc : 10,4 M $US
- Colombie : 9,1 M $US
- Portugal : 9 M $US
- Malaisie : 8,9 M $US
- Irlande : 8,8 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 8,8 M $US
- Grèce : 8,7 M $US
- Costa Rica : 8,2 M $US
- Argentine : 7,8 M $US
- Slovaquie : 7,6 M $US
- Jordanie : 7,3 M $US
- Croatie : 7 M $US
- Venezuela : 6,8 M $US
- Liban : 6,7 M $US
- Singapour : 6,5 M $US
- Émirats arabes unis : 6,2 M $US
- Turquie : 6,2 M $US
- Ukraine : 6 M $US
- Finlande : 5,7 M $US
- Ouzbékistan : 5,2 M $US
- Paraguay : 5,1 M $US
- Bulgarie : 5,1 M $US
- Chine : 4,9 M $US
- Lituanie : 4,7 M $US
- Azerbaïdjan : 4,6 M $US
- Hongrie : 4,5 M $US
- Canada : 4,5 M $US
- Guatemala : 4,4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 4,3 M $US
- Koweït : 3,9 M $US
- Honduras : 3,6 M $US
- Nigeria : 3,5 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 265,1 M $US | 20,6 % | |
| 2 | 260,6 M $US | 20,2 % | |
| 3 | 221,6 M $US | 17,2 % | |
| 4 | 185,7 M $US | 14,4 % | |
| 5 | 82,8 M $US | 6,4 % | |
| 6 | 53,5 M $US | 4,2 % | |
| 7 | 30,2 M $US | 2,3 % | |
| 8 | 23,4 M $US | 1,8 % | |
| 9 | 20,6 M $US | 1,6 % | |
| 10 | 20,4 M $US | 1,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 152,5 M $US | 11,8 % | |
| 2 | 110,8 M $US | 8,6 % | |
| 3 | 102,1 M $US | 7,9 % | |
| 4 | 58,6 M $US | 4,5 % | |
| 5 | 51,4 M $US | 4 % | |
| 6 | 44 M $US | 3,4 % | |
| 7 | 41,1 M $US | 3,2 % | |
| 8 | 38,7 M $US | 3 % | |
| 9 | 32,1 M $US | 2,5 % | |
| 10 | 32,1 M $US | 2,5 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 163
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 15 %droit médian
- 15pays en franchise (NPF)
- 50 %le plus élevé : Angola, Thaïlande, Iran
163
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
| 10 % | 2018 · HS 2012 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 50 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2021 · HS 2007 | |
| 5 % | 2023 | ||
| 14 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 10 %* | 2023 | ||
| 6 % | 2021 · HS 2012 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 25 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2022 · HS 2017 | |
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 | |
| 20 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 10 % | 2022 | ||
| 10 %* | 2021 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2022 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 14 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 35 % | 2023 | ||
| 35 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 11 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 6 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 14 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| 20 % | 2019 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 30 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 5,6 % | 2023 | ||
| 30 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 12 % | 2022 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2012 | |
| 0 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| 10 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 22 % | 2021 · HS 2002 | ||
| 0 % | 2022 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 40 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 12 % | 2022 · HS 2017 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 | |
| 12 % | 10 % – 15 % | 2023 | |
| 15 % | 2023 | ||
| 10 %* | 2023 | ||
| 35 %* | 2023 | ||
| 10 %* | 2021 · HS 2017 | ||
| 30 % | 2023 · HS 2002 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 35 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 5 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 40 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 8 % | 2023 | ||
| 25 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 40 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 3 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 18 % | 15 % – 20 % | 2023 · HS 2017 | |
| 20 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 10 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 35 % | 2023 | ||
| 20 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2012 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 14 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 6 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 8 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 9,7 %* | 2023 | ||
| 10 %* | 2021 · HS 2017 | ||
| 35 % | 2023 | ||
| 10 % | 0 % – 20 % | 2023 | |
| 5 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 | |
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2012 | |
| 15 % | 2022 | ||
| 20 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2019 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 25 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 40 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 13 % | 5 % – 20 % | 2023 · HS 2007 | |
| 30 % | 2020 · HS 2012 | ||
| 15 % | 2021 · HS 2012 | ||
| 35 % | 2023 | ||
| 30 % | 2023 | ||
| 12 % | 2017 · HS 2017 | ||
| 42 %* | 2023 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 10 % | 0 % – 20 % | 2023 · HS 2012 | |
| 20 %* | 2023 | ||
| 15 % | 2017 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 11 %* | 2023 | ||
| 14 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2023 | ||
| 20 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 40 % | 2023 | ||
| 4 % | 2021 · HS 2012 | ||
| 10 % | 2017 · HS 2017 | ||
| 0,4 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 05677 Sweet corn prepared/preserved othw. than by vinegar/acetic acid, not frozen
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens de consommation · BEC 113201
- Produit CPC 2.1
- 21399 Other vegetables and pulses, preserved other than by vinegar, acetic acid or sugar, n.e.c.
- Activité CITI Rév. 4
- 1030 Traitement et conservation de fruits et légumes
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 2005.80 | inchangé |
| 2012 | 2005.80 | inchangé |
| 2007 | 2005.80 | inchangé |
| 2002 | 2005.80 | inchangé |
| 1996 | 2005.80 | inchangé |
| 1992 | 2005.80 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
-
CELEX 32026R1395 · Source : eur-lex.europa.eu
-
CELEX 32026R0996 · Source : eur-lex.europa.eu
-
CELEX 32026R0347 · Source : eur-lex.europa.eu
-
CELEX 32026R0276 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la ligne de la sous-position 2005.80 est soumise à un droit spécifique ou composé, et non à un pourcentage.
La sous-position 2005.80 forme une ligne unique dans le tarif douanier turc, où le taux légal (loi n° 474) est de 5,1 %.
Dans l’UE, un droit additionnel de 50 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Biélorussie et de Russie.
Dans l’UE, un droit antidumping de 54,3 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 2005.80 dans l’UE ont atteint 38,7 M € (−35 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 33 %, devant la Thaïlande.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 1,3 Md $US (−5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Hongrie (265,1 M $US), puis par la Thaïlande.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « maïs doux (Zea mays var. saccharata) » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 2005.80 du Système harmonisé (position 2005), dans la section IV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « maïs doux (Zea mays var. saccharata) » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2005.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,1 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « maïs doux (Zea mays var. saccharata) » aux États-Unis ?
Dans le tarif harmonisé des États-Unis, les importations relevant du code 2005.80 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 5,6 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « maïs doux (Zea mays var. saccharata) » ?
La Hongrie, avec 265,1 M $US en 2024 (20,6 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 221,6 M $US (17,2 % du total mondial) et occupe le 3e rang sur 121 pays exportateurs.
Un droit antidumping s’applique-t-il à « maïs doux en conserve » ?
L’UE applique un droit additionnel de 50 % aux marchandises originaires de Biélorussie et de Russie. L’UE applique un droit antidumping de 54,3 % aux marchandises originaires de Chine. L’UE applique un droit antidumping de 14,3 % aux marchandises originaires de Thaïlande. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « maïs doux en conserve » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (33 %), la Thaïlande (28 %) et l’Inde (22 %), pour des importations totales de 38,7 M €.