Sous-position · Chapitre 25 · Position 2515
2515.20
2515.20 : Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction ; albâtre
La sous-position 2515.20 relève de la position 2515 (marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de…), au chapitre 25.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 6 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 2515 20 00 Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction ; albâtre Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 3
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 6
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Chine, Inde
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0288/24
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1157/24
- Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
12 derniers mois5 M €-18,3 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation0,30 € par kg
Taux préférentiel0 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Inde | 2,4 M € | 47,6 % | -21,5 % |
 Iran | 537 k € | 10,7 % | -6,9 % |
 Turquie | 387 k € | 7,7 % | -7,7 % |
 Maroc | 262 k € | 5,2 % | +44,1 % |
 Canada | 257 k € | 5,1 % | +803 % |
 Albanie | 252 k € | 5 % | +10,6 % |
 Royaume-Uni | 182 k € | 3,6 % | -41,4 % |
 Syrie | 181 k € | 3,6 % | +2 349,9 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption Droit des pays tiers 3 lignes tarifaires 
États-Unis 3 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil 3,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine 3,6 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan Exemption – 7,5 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires · moyenne 2,5 % 
CCG 5 % Général (NPF) 8 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 15 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 44 k $US44 k $US+1 M $US+5 M $US+> 13 M $US
Exportations : 91
- Turquie : 14 M $US
- Portugal : 14 M $US
- Belgique : 13 M $US
- Inde : 12 M $US
- Espagne : 10 M $US
- Pakistan : 9 M $US
- France : 7 M $US
- Croatie : 6 M $US
- Iran : 5 M $US
- États-Unis : 5 M $US
- Allemagne : 4 M $US
- Grèce : 4 M $US
- Oman : 4 M $US
- Émirats arabes unis : 4 M $US
- Canada : 3 M $US
- Arabie saoudite : 3 M $US
- Bulgarie : 2 M $US
- Italie : 2 M $US
- Autriche : 2 M $US
- Chine : 2 M $US
- Mexique : 1 M $US
- Angola : 1 M $US
- Albanie : 1 M $US
- Royaume-Uni : 687 k $US
- Maroc : 670 k $US
- Égypte : 633 k $US
- Monténégro : 577 k $US
- République dominicaine : 522 k $US
- Viêt Nam : 295 k $US
- Macédoine du Nord : 210 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 175 k $US
- Irlande : 167 k $US
- Jordanie : 158 k $US
- Indonésie : 150 k $US
- Guatemala : 129 k $US
- Tchéquie : 127 k $US
- Suisse : 106 k $US
- Tunisie : 70 k $US
- Argentine : 67 k $US
- Suède : 65 k $US
- Myanmar (Birmanie) : 57 k $US
- Brésil : 54 k $US
- Liban : 52 k $US
- Danemark : 49 k $US
- Thaïlande : 44 k $US
- Liberia : 44 k $US
- Pays-Bas : 35 k $US
- Corée du Sud : 34 k $US
- Chypre : 30 k $US
- Australie : 30 k $US
- Israël : 27 k $US
- Estonie : 23 k $US
- Paraguay : 22 k $US
- Rwanda : 19 k $US
- Norvège : 18 k $US
- Serbie : 16 k $US
- Syrie : 13 k $US
- Russie : 12 k $US
- Afrique du Sud : 12 k $US
- Ouzbékistan : 11 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 62 k $US62 k $US+357 k $US+3 M $US+> 8 M $US
Importations : 133
- Chine : 47 M $US
- Pays-Bas : 10 M $US
- Allemagne : 8 M $US
- États-Unis : 8 M $US
- Royaume-Uni : 7 M $US
- Portugal : 6 M $US
- Italie : 6 M $US
- Suisse : 6 M $US
- Canada : 5 M $US
- Inde : 4 M $US
- Koweït : 3 M $US
- France : 3 M $US
- Belgique : 3 M $US
- Taïwan : 2 M $US
- Irlande : 1 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 994 k $US
- Roumanie : 913 k $US
- Espagne : 802 k $US
- Grèce : 792 k $US
- Émirats arabes unis : 714 k $US
- Turquie : 662 k $US
- Luxembourg : 595 k $US
- Qatar : 555 k $US
- Arabie saoudite : 541 k $US
- Singapour : 501 k $US
- Bahreïn : 377 k $US
- Viêt Nam : 375 k $US
- Monténégro : 366 k $US
- Autriche : 362 k $US
- Maroc : 357 k $US
- Thaïlande : 293 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 275 k $US
- Hongrie : 249 k $US
- Australie : 211 k $US
- Danemark : 207 k $US
- Norvège : 204 k $US
- Mexique : 201 k $US
- Japon : 190 k $US
- Albanie : 170 k $US
- Serbie : 168 k $US
- Ukraine : 166 k $US
- Pologne : 160 k $US
- Chili : 136 k $US
- Égypte : 125 k $US
- Salvador : 115 k $US
- Brésil : 107 k $US
- Algérie : 105 k $US
- Lettonie : 102 k $US
- Bahamas : 96 k $US
- Indonésie : 94 k $US
- Malaisie : 94 k $US
- Israël : 78 k $US
- Népal : 75 k $US
- Syrie : 72 k $US
- Chypre : 71 k $US
- Slovénie : 71 k $US
- République dominicaine : 71 k $US
- Slovaquie : 70 k $US
- Costa Rica : 69 k $US
- Mozambique : 62 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Turquie | 14 M $US | 10,3 % |
| 2 |  Portugal | 14 M $US | 10,3 % |
| 3 |  Belgique | 13 M $US | 9,7 % |
| 4 | Inde | 12 M $US | 9,3 % |
| 5 |  Espagne | 10 M $US | 7,8 % |
| 6 |  Pakistan | 9 M $US | 6,5 % |
| 7 |  France | 7 M $US | 5,5 % |
| 8 |  Croatie | 6 M $US | 4,4 % |
| 9 | Iran | 5 M $US | 4 % |
| 10 | États-Unis | 5 M $US | 3,5 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Chine | 47 M $US | 35,7 % |
| 2 |  Pays-Bas | 10 M $US | 7,5 % |
| 3 |  Allemagne | 8 M $US | 6 % |
| 4 | États-Unis | 8 M $US | 5,8 % |
| 5 | Royaume-Uni | 7 M $US | 5,3 % |
| 6 | Portugal | 6 M $US | 4,7 % |
| 7 |  Italie | 6 M $US | 4,4 % |
| 8 | Suisse | 6 M $US | 4,2 % |
| 9 | Canada | 5 M $US | 3,7 % |
| 10 | Inde | 4 M $US | 3 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 42pays en franchise (NPF)
- 50 %le plus élevé : Angola, Bahamas, Maroc
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 30 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
| Albanie | 2 % | 2023 | |
 Algérie | 15 % | 2023 | |
 Angola | 50 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 4 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 5 % | 2023 | |
 Aruba | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 4 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 7 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 3 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
 Corée du Sud | 3 % | 2023 | |
 Costa Rica | 9 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 30 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 3 % | 2023 | |
 Éthiopie | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 12 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 10 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 10 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 10 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
| Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 5 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 5 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2020 · HS 2017 |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 3,4 %* | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 15 % | 2023 | |
 Madagascar | 5 % | 2023 | |
 Malaisie | 15 % | 2023 | |
 Malawi | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 0 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
| Maroc | 40 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 30 % | 2023 | |
 Nicaragua | 10 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
| Pakistan | 16 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 10 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 4 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 3 % | 2023 | |
 Polynésie française | 10 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 20 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 0 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 10 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 15 % | 2023 | |
| Suisse | 2,5 %* | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
| Syrie | 10 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 25 % | 2023 | |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 4 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 5 % | 2023 | |
 Venezuela | 4 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 2 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 0 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 10 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 27312 Marble, travertine, ecaussine & other calcareous monumental/building stone of an apparent specific gravity of 2.5/more, & alabaster, whether/not roughly trimmed/merely cut, by sawing/othw., into blocks/slabs of a rectangular (including square) shape
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 3111
- Produit CPC 2.1
- 15120 Marble and other calcareous monumental or building stone
- Activité CITI Rév. 4
- 0810 Extraction de pierres, de sables et d’argiles
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 2515.20 | inchangé |
| 2012 | 2515.20 | inchangé |
| 2007 | 2515.20 | inchangé |
| 2002 | 2515.20 | inchangé |
| 1996 | 2515.20 | inchangé |
| 1992 | 2515.20 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0506 · Source : eur-lex.europa.eu
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0513 · Source : eur-lex.europa.eu
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2515.20 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 2515.20 en 3 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 2515.20 dans l’UE ont atteint 5 M € (−18 % par rapport aux 12 mois précédents) ; l’Inde en a fourni 48 %, devant l’Iran.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 131 M $US (−6,5 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Turquie (14 M $US), puis par le Portugal.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de… » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 2515.20 du Système harmonisé (position 2515), dans la section V. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « écaussines et autres pierres calcaires de taille… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2515.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « écaussines et autres pierres calcaires de taille… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2515.20 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « écaussines et autres pierres calcaires de taille… » ?
La Turquie, avec 14 M $US en 2024 (10,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 7 M $US (5,5 % du total mondial) et occupe le 7e rang sur 91 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 2515.20 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été l’Inde (48 %), l’Iran (11 %) et la Turquie (8 %), pour des importations totales de 5 M €.