Sous-position · Chapitre 29 · Position 2921
2921.59 : Polyamines aromatiques et leurs dérivés : autres
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2921.59 est une sous-position à six chiffres de la position 2921, composés à fonction amine, chapitre 29.
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Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 2921 59 autres:
- 2921 59 50 m-Phénylènebis(méthylamine) ; 2,2′-dichloro-4,4′-méthylènedianiline ; 4,4′-bi-o-toluidine ; 1,8-naphtylènediamine Exemption—
- 2921 59 90 autres 6,5 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 7
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 2921 59 90 15 Mixture of isomers of 3,5-diethyltoluenediamine (CAS RN 68479-98-1)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 2921 59 90 30 3,3'-Dichlorobenzidine dihydrochloride (CAS RN 612-83-9)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 2921 59 90 40 4,4'-Diaminostilbene-2,2'-disulphonic acid (CAS RN 81-11-8)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- Uniquement pour
- 2921 59 50 10 2,2'-dichloro-4,4'-methylenedianiline (MOCA) (CAS RN 101-14-4)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- C073 Autorisation REACH, conformément au titre VII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y105 Exemption générique de l’autorisation REACH [article 56 du règlement (CE) nº 1907/2006]
- Y109 Exemption spécifique de l’autorisation REACH [(catégories d’)utilisations exemptées énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) nº 1907/2006]
- Y115 Exemption de l’obligation d’autorisation définie au titre VII, en vertu de l’article 2, points 5) et 8), du règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- Uniquement pour
- 2921 59 50 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie
- Acte juridique
- Regulation 0765/06
- Documents
- Y759 Marchandises autres que celles décrites dans la liste commune des équipements militaires de l'Union européenne
- Y757 Les interdictions définies à l'article 1 bis bis, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions prévues à l'article 1 bis bis, paragraphe 2a)
- Y758 Les interdictions définies à l’article 1 bis bis du règlement (CE) no 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions contractuelles à l’article 1 bis bis, paragraphe 2b)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationRestrictions à l’importation/exportation - Marchandises de la Liste Commune des Equipements Militaires (LCEM)
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- Uniquement pour
- 2921 59 90 15 Mixture of isomers of 3,5-diethyltoluenediamine (CAS RN 68479-98-1)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- C073 Autorisation REACH, conformément au titre VII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y105 Exemption générique de l’autorisation REACH [article 56 du règlement (CE) nº 1907/2006]
- Y109 Exemption spécifique de l’autorisation REACH [(catégories d’)utilisations exemptées énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) nº 1907/2006]
- Y115 Exemption de l’obligation d’autorisation définie au titre VII, en vertu de l’article 2, points 5) et 8), du règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- Uniquement pour
- 2921 59 90 30 3,3'-Dichlorobenzidine dihydrochloride (CAS RN 612-83-9)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- Uniquement pour
- 2921 59 90 40 4,4'-Diaminostilbene-2,2'-disulphonic acid (CAS RN 81-11-8)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- Uniquement pour
- 2921 59 90 75 4,4’- Diaminodiphenylmethane (MDA) (CAS RN 101-77-9)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- C073 Autorisation REACH, conformément au titre VII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y105 Exemption générique de l’autorisation REACH [article 56 du règlement (CE) nº 1907/2006]
- Y109 Exemption spécifique de l’autorisation REACH [(catégories d’)utilisations exemptées énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) nº 1907/2006]
- Y115 Exemption de l’obligation d’autorisation définie au titre VII, en vertu de l’article 2, points 5) et 8), du règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- Uniquement pour
- 2921 59 90 85 4,4'-Methanediyldianiline (CAS RN 101-77-9) with a purity by weight of at least 97 %, in the form of granules, for use in the manufacture of prepolymers
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- C073 Autorisation REACH, conformément au titre VII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y105 Exemption générique de l’autorisation REACH [article 56 du règlement (CE) nº 1907/2006]
- Y109 Exemption spécifique de l’autorisation REACH [(catégories d’)utilisations exemptées énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) nº 1907/2006]
- Y115 Exemption de l’obligation d’autorisation définie au titre VII, en vertu de l’article 2, points 5) et 8), du règlement (CE) n° 1907/2006 (REACH)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
- Uniquement pour
- 2921 59 90 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1907/06
- Documents
- Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
- Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 6,5 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Syrie | Syrie | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie et 4 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu | 3 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 5,2 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
| 24,8 M € | 37,3 % | -5,5 % | |
| 15,5 M € | 23,3 % | -17,7 % | |
| 13,3 M € | 20,1 % | -19,2 % | |
| 4,5 M € | 6,9 % | -54,7 % | |
| 4,2 M € | 6,4 % | -39,7 % | |
| 3,1 M € | 4,6 % | — | |
| 356 k € | 0,5 % | -15,4 % | |
| 204 k € | 0,3 % | +220,7 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 133 k $US133 k $US+4 M $US+26 M $US+> 99 M $US
Exportations : 69
- Chine : 157 M $US
- Japon : 99 M $US
- Inde : 84 M $US
- Allemagne : 62 M $US
- Suisse : 40 M $US
- Arabie saoudite : 31 M $US
- États-Unis : 26 M $US
- Belgique : 20 M $US
- Norvège : 12 M $US
- Italie : 10 M $US
- Pays-Bas : 9 M $US
- Taïwan : 8 M $US
- Suède : 7 M $US
- Danemark : 5 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Singapour : 4 M $US
- France : 3 M $US
- Corée du Sud : 3 M $US
- Thaïlande : 3 M $US
- Canada : 3 M $US
- Royaume-Uni : 2 M $US
- Australie : 1 M $US
- Espagne : 1 M $US
- Autriche : 1 M $US
- Émirats arabes unis : 387 k $US
- Eswatini : 296 k $US
- Ukraine : 255 k $US
- Pologne : 242 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 179 k $US
- Malaisie : 170 k $US
- Costa Rica : 147 k $US
- Turquie : 133 k $US
- Grèce : 123 k $US
- Tchéquie : 104 k $US
- Brésil : 104 k $US
- Mexique : 100 k $US
- Colombie : 95 k $US
- Lettonie : 72 k $US
- Afrique du Sud : 68 k $US
- Lituanie : 48 k $US
- Russie : 42 k $US
- Slovaquie : 26 k $US
- Chili : 20 k $US
- Hongrie : 19 k $US
- Roumanie : 16 k $US
- Portugal : 14 k $US
- Slovénie : 12 k $US
- Kazakhstan : 11 k $US
- Arménie : 6 k $US
- Guatemala : 5 k $US
- Estonie : 4 k $US
- Nouvelle-Zélande : 4 k $US
- Finlande : 2 k $US
- Indonésie : 1 k $US
- Jordanie : 700 $US
- Israël : 500 $US
- Kenya : 400 $US
- Brunei : 300 $US
- Croatie : 300 $US
- Macédoine du Nord : 300 $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 97 k $US97 k $US+2 M $US+14 M $US+> 37 M $US
Importations : 142
- États-Unis : 93 M $US
- Chine : 55 M $US
- Allemagne : 51 M $US
- Belgique : 46 M $US
- Corée du Sud : 37 M $US
- Japon : 34 M $US
- Inde : 26 M $US
- Brésil : 25 M $US
- Thaïlande : 23 M $US
- Pays-Bas : 20 M $US
- Royaume-Uni : 18 M $US
- Italie : 17 M $US
- Espagne : 14 M $US
- Taïwan : 14 M $US
- France : 13 M $US
- Singapour : 9 M $US
- Irlande : 9 M $US
- Indonésie : 9 M $US
- Russie : 8 M $US
- Portugal : 7 M $US
- Suisse : 6 M $US
- Malaisie : 6 M $US
- Arabie saoudite : 6 M $US
- Égypte : 5 M $US
- Turquie : 5 M $US
- Émirats arabes unis : 4 M $US
- Mexique : 4 M $US
- Autriche : 3 M $US
- Canada : 3 M $US
- Pologne : 3 M $US
- Viêt Nam : 2 M $US
- Philippines : 2 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Australie : 2 M $US
- Norvège : 1 M $US
- Oman : 1 M $US
- Afrique du Sud : 1 M $US
- Suède : 1 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 1 M $US
- Cambodge : 1 M $US
- Hongrie : 1 M $US
- Pakistan : 963 k $US
- Argentine : 839 k $US
- Israël : 797 k $US
- Bahreïn : 598 k $US
- Chili : 556 k $US
- Grèce : 533 k $US
- Nigeria : 470 k $US
- Bangladesh : 415 k $US
- Serbie : 409 k $US
- Pérou : 391 k $US
- Sri Lanka : 341 k $US
- Algérie : 338 k $US
- Roumanie : 324 k $US
- Ukraine : 297 k $US
- Qatar : 280 k $US
- Nouvelle-Zélande : 274 k $US
- Gabon : 266 k $US
- Tchéquie : 260 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 157 M $US | 26,2 % | |
| 2 | 99 M $US | 16,6 % | |
| 3 | 84 M $US | 14,1 % | |
| 4 | 62 M $US | 10,4 % | |
| 5 | 40 M $US | 6,7 % | |
| 6 | 31 M $US | 5,3 % | |
| 7 | 26 M $US | 4,4 % | |
| 8 | 20 M $US | 3,3 % | |
| 9 | 12 M $US | 2 % | |
| 10 | 10 M $US | 1,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 93 M $US | 15,6 % | |
| 2 | 55 M $US | 9,2 % | |
| 3 | 51 M $US | 8,6 % | |
| 4 | 46 M $US | 7,7 % | |
| 5 | 37 M $US | 6,1 % | |
| 6 | 34 M $US | 5,7 % | |
| 7 | 26 M $US | 4,3 % | |
| 8 | 25 M $US | 4,1 % | |
| 9 | 23 M $US | 3,8 % | |
| 10 | 20 M $US | 3,4 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 59pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Îles Caïmans
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
| 5 % | 2018 · HS 2012 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2021 · HS 2007 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 4,5 % | 2 % – 12 % | 2023 · HS 2017 | |
| 5 % | 2023 | ||
| 6 % | 2021 · HS 2012 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 45 % | 2022 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2022 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 25 % | 2023 | ||
| 10 % | 2022 | ||
| 5 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2022 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 3,3 % | 2 % – 12 % | 2023 · HS 2017 | |
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 7 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 6 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 6,5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 6,5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 2 % | 2019 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 4,5 % | 0 % – 6,5 % | 2023 | |
| 10 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2022 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 12 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2012 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 3,5 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 22 % | 2021 · HS 2002 | ||
| 0 % | 2022 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 7,5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2022 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 1,6 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2002 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 2,5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 4 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 2,5 % | 2023 | ||
| 3 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 3 % | 2023 · HS 2012 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 4,5 % | 2 % – 12 % | 2023 · HS 2017 | |
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 3 % | 2023 | ||
| 8 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 4 % | 0 % – 6 % | 2023 | |
| 5 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 8 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2012 | ||
| 0 % | 2022 | ||
| 8 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2019 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 3 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2007 | ||
| 1 % | 2020 · HS 2012 | ||
| 0 % | 2021 · HS 2012 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 0 % | 2017 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2012 | ||
| 3,3 % | 0 % – 6,5 % | 2023 | |
| 0 % | 2017 · HS 2017 | ||
| 6,5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 3,3 % | 0 % – 6,5 % | 2023 | |
| 3,3 % | 2 % – 12 % | 2023 · HS 2017 | |
| 5 % | 2023 | ||
| 4,5 % | 2 % – 12 % | 2023 · HS 2017 | |
| 0 % | 2023 | ||
| 6 % | 2021 · HS 2012 | ||
| 5 % | 2017 · HS 2017 | ||
| 7,5 % | 0 % – 15 % | 2023 | |
| 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 51455 Aromatic polyamines & their derivatives ; salts thereof
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 211220
- Produit CPC 2.1
- 34150 Amine-function compounds ; oxygen-function amino-compounds, except lysine and its esters and salts thereof and glutamic acid and its salts ; ureines and their derivatives and salts thereof ; carboxyimide-function compounds and imine-compounds ; nitrile-function compounds ; diazo-, azo- or azoxy-compounds ; organic derivatives of hydrazine or of hydroxylamine ; compounds with other nitrogen function
- Activité CITI Rév. 4
- 2011 Fabrication de produits chimiques de base
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 2921.59 | inchangé |
| 2012 | 2921.59 | inchangé |
| 2007 | 2921.59 | inchangé |
| 2002 | 2921.59 | inchangé |
| 1996 | 2921.59 | inchangé |
| 1992 | 2921.59 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 2
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
-
CELEX 32026R2163 · Source : eur-lex.europa.eu
-
FR Doc. 2026-19498 · 91 FR 60360 · Source : federalregister.gov
-
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
-
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 2921.59 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La sous-position 2921.59 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 6,5 %.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 66,4 M € de marchandises de la sous-position 2921.59 (−17 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 4,32 € le kilo ; la Chine en a fourni 37 %, devant le Japon.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 599 M $US en 2024, en hausse de 6,6 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été la Chine, avec 26,2 % du total, devant le Japon.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « polyamines aromatiques et leurs dérivés : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 2921.59 du Système harmonisé (position 2921), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « polyamines aromatiques et leurs dérivés : autres » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 2921.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « polyamines aromatiques et leurs dérivés : autres » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 2921.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « polyamines aromatiques et leurs dérivés : autres » ?
La Chine, avec 157 M $US en 2024 (26,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 3 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 17e rang sur 69 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 2921.59 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (37 %), le Japon (23 %) et la Suisse (20 %), pour des importations totales de 66,4 M €.