Sous-position · Chapitre 38 · Position 3816

3816.00

3816.00 : Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du no 3801

Ciments et bétons réfractaires

La sous-position SH 3816.00 – ciments et bétons réfractaires – relève de la position 3816, au chapitre 38.

Ce que vous payez

Importation : UE

Droit de douane Exemption – 2,7 % droit des pays tiers · sur 2 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 2 mesures supplémentaires Conditions à l’importation: 5
TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes →

Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE

Lignes tarifaires (UE) →
  1. 3816 00 Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du no 3801:
  2. 3816 00 10 Pisé de dolomie Exemption—
  3. 3816 00 90 autres 2,7 %—

Droits additionnels et règles à l’importation

Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.

Droits additionnels et redevances 3

  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    jusqu’au 31 octobre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
  • Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 0382/26
    Documents
    • C127 Identifiant du produit marchand
    • C128 Identifiant de produit non normalisé du fabricant
    • C129 Identifiant normalisé du produit du fabricant
    • Y081 Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
  • Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    En vigueur
    à partir du 1 novembre 2026
    Acte juridique
    Regulation 2108/26
    Documents
    • Y126 Marchandises vendues à distance

Conditions à l’importation 5

  • Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Corée du Nord
    Acte juridique
    Regulation 0285/18
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 2 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1157/24
    Documents
    • C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
    • C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
    • Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
    • C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
    Lignes tarifaires
    sur 1 des 2 lignes
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0692/14
    Documents
    • Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de REACH
    S’applique aux marchandises originaires de
    tous les pays
    Acte juridique
    Regulation 1907/06
    Documents
    • Y106 Conformité avec les restrictions REACH définies à la colonne 2 de l’annexe XVII du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y110 Exemption des restrictions REACH en vertu de l'article 67, paragraphes 1 et 2, du règlement (CE) nº 1907/2006
    • Y113 Substance/mélange non soumis aux dispositions du Règlement (CE) n° 1907/2006 (Annexe XVII)
  • Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
    S’applique aux marchandises originaires de
    Ukraine
    Acte juridique
    Regulation 0263/22
    Documents
    • Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
    • N954 Certificat de circulation EUR.1
    • N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Taux préférentiels par pays

Accord ou régimePaysTaux
droit des pays tiers (hors accord)—Exemption – 2,7 %
GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes)
Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autres

Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie

Exemption
CARIFORUM
Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autres

Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago

Exemption
PTOM (Pays et territoires d'outre-mer)
Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autres

Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna

Exemption
SPG - Régime général
Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie et 7 autres

Congo-Brazzaville, Îles Cook, Inde, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu

Exemption
SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance)
Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autres

Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka

Exemption
Amérique centrale Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador Exemption
Mercosur Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay Exemption
SADC EPA Botswana, Eswatini, Namibie Exemption
EEE - Espace Economique Européen Islande, Liechtenstein, Norvège Exemption
États d’Afrique orientale et australe Maurice, Seychelles, Zimbabwe Exemption
union douanière UE–Andorre Andorre Exemption
accord UE–Albanie Albanie Exemption
accord UE–Bosnie-Herzégovine Bosnie-Herzégovine Exemption
accord UE–Canada Canada Exemption
accord UE–Suisse Suisse Exemption
accord UE–Côte d’Ivoire Côte d’Ivoire Exemption
accord UE–Chili Chili Exemption
accord UE–Cameroun Cameroun Exemption
accord UE–Colombie Colombie Exemption
accord UE–Algérie Algérie Exemption
accord UE–Équateur Équateur Exemption
accord UE–Égypte Égypte Exemption
Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. Sahara occidental Exemption
accord UE–Fidji Fidji Exemption
accord UE–Îles Féroé Îles Féroé Exemption
accord UE–Royaume-Uni Royaume-Uni Exemption
accord UE–Géorgie Géorgie Exemption
accord UE–Ghana Ghana Exemption
accord UE–Israël Israël Exemption
accord UE–Jordanie Jordanie Exemption
accord UE–Japon Japon Exemption
accord UE–Corée du Sud Corée du Sud Exemption
accord UE–Liban Liban Exemption
accord UE–Maroc Maroc Exemption
accord UE–Moldavie Moldavie Exemption
accord UE–Monténégro Monténégro Exemption
accord UE–Macédoine du Nord Macédoine du Nord Exemption
accord UE–Mexique Mexique Exemption
accord UE–Nouvelle-Zélande Nouvelle-Zélande Exemption
accord UE–Pérou Pérou Exemption
accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée Papouasie-Nouvelle-Guinée Exemption
accord UE–Territoires palestiniens Territoires palestiniens Exemption
accord UE–Serbie Serbie Exemption
accord UE–Singapour Singapour Exemption
union douanière UE–Saint-Marin Saint-Marin Exemption
accord UE–Tunisie Tunisie Exemption
union douanière UE–Turquie Turquie Exemption
accord UE–Ukraine Ukraine Exemption
accord UE–États-Unis États-Unis Exemption
accord UE–Viêt Nam Viêt Nam Exemption
accord UE–Samoa Samoa Exemption
accord UE–Kosovo Kosovo Exemption
accord UE–Afrique du Sud Afrique du Sud Exemption

UE : importations mensuelles

12 derniers mois95,7 M €-17,6 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation1,06 € par kg
Taux préférentiel62 %62 % des importations au taux préférentiel
janv. 2024: 9 M €févr. 2024: 9,2 M €mars 2024: 14,9 M €avr. 2024: 10,1 M €mai 2024: 10,6 M €juin 2024: 9,6 M €juil. 2024: 10,3 M €août 2024: 9,1 M €sept. 2024: 9,7 M €oct. 2024: 8,4 M €nov. 2024: 7,6 M €déc. 2024: 5,5 M €janv. 2025: 7,6 M €févr. 2025: 10 M €mars 2025: 12,5 M €avr. 2025: 9,9 M €mai 2025: 10,8 M €juin 2025: 12,4 M €juil. 2025: 12,2 M €août 2025: 9,6 M €sept. 2025: 12,2 M €oct. 2025: 8,2 M €nov. 2025: 7 M €déc. 2025: 6 M €janv. 2026: 6,6 M €févr. 2026: 6,5 M €mars 2026: 8,8 M €avr. 2026: 7,5 M €mai 2026: 7,4 M €juin 2026: 8,1 M €juil. 2026: 9,5 M €août 2026: 8 M € 202420252026
Données jusqu’à août 2026 (provisoire) · Données mensuelles : Eurostat Comext (CC BY 4.0), HMRC (OGL v3.0)

Principaux fournisseurs, 12 derniers mois

PaysValeurPartVariation
Royaume-Uni 43,7 M € 45,6 % +3,3 %
Chine 15,5 M € 16,2 % +41,1 %
États-Unis 9,7 M € 10,1 % -9 %
Turquie 7,4 M € 7,7 % +2,3 %
Japon 6,3 M € 6,6 % -82,3 %
Afrique du Sud 4,6 M € 4,8 % +14 078,6 %
Norvège 4,4 M € 4,6 % +20,3 %
Suisse 1,3 M € 1,4 % -20,7 %

Même sous-position dans les autres tarifs

Commerce mondial en 2024

3816.00 · 3 Md $US

Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 474 k $US474 k $US+14 M $US+63 M $US+> 240 M $US

Exportations: 127
  1. Chine: 569 M $US
  2. Allemagne: 322 M $US
  3. Autriche: 248 M $US
  4. États-Unis: 240 M $US
  5. Espagne: 154 M $US
  6. France: 127 M $US
  7. Turquie: 116 M $US
  8. Royaume-Uni: 84 M $US
  9. Inde: 83 M $US
  10. Pays-Bas: 83 M $US
  11. Japon: 69 M $US
  12. Italie: 66 M $US
  13. Pologne: 63 M $US
  14. Belgique: 60 M $US
  15. Slovénie: 56 M $US
  16. Canada: 52 M $US
  17. Kazakhstan: 50 M $US
  18. Mexique: 38 M $US
  19. Corée du Sud: 31 M $US
  20. Suède: 30 M $US
  21. Brésil: 27 M $US
  22. Malaisie: 24 M $US
  23. Afrique du Sud: 18 M $US
  24. Émirats arabes unis: 18 M $US
  25. Slovaquie: 16 M $US
  26. Taïwan: 16 M $US
  27. Irlande: 15 M $US
  28. Grèce: 15 M $US
  29. Thaïlande: 15 M $US
  30. Danemark: 14 M $US
  31. Tchéquie: 14 M $US
  32. Australie: 12 M $US
  33. Russie: 10 M $US
  34. Luxembourg: 7 M $US
  35. Norvège: 6 M $US
  36. Portugal: 5 M $US
  37. Croatie: 5 M $US
  38. Bulgarie: 4 M $US
  39. Arabie saoudite: 4 M $US
  40. Roumanie: 3 M $US
  41. Finlande: 3 M $US
  42. Suisse: 3 M $US
  43. Égypte: 2 M $US
  44. Lettonie: 2 M $US
  45. Hongrie: 2 M $US
  46. Indonésie: 2 M $US
  47. R.A.S. chinoise de Hong Kong: 2 M $US
  48. Argentine: 2 M $US
  49. Colombie: 2 M $US
  50. Koweït: 2 M $US
  51. Chili: 2 M $US
  52. Macédoine du Nord: 1 M $US
  53. Lituanie: 1 M $US
  54. Guatemala: 1 M $US
  55. Équateur: 983 k $US
  56. Serbie: 947 k $US
  57. Singapour: 943 k $US
  58. Viêt Nam: 940 k $US
  59. Qatar: 908 k $US
  60. Pérou: 780 k $US

Principaux exportateurs

RangPaysValeurPart
1 Chine 569 M $US 20,1 %
2 Allemagne 322 M $US 11,4 %
3 Autriche 248 M $US 8,8 %
4 États-Unis 240 M $US 8,5 %
5 Espagne 154 M $US 5,4 %
6 France 127 M $US 4,5 %
7 Turquie 116 M $US 4,1 %
8 Royaume-Uni 84 M $US 3 %
9 Inde 83 M $US 3 %
10 Pays-Bas 83 M $US 2,9 %

Principaux importateurs

RangPaysValeurPart
1 Indonésie 244 M $US 8,6 %
2 États-Unis 145 M $US 5,1 %
3 Canada 132 M $US 4,7 %
4 Inde 127 M $US 4,5 %
5 Russie 126 M $US 4,5 %
6 Allemagne 111 M $US 3,9 %
7 Italie 91 M $US 3,2 %
8 Arabie saoudite 87 M $US 3,1 %
9 France 86 M $US 3,1 %
10 Turquie 83 M $US 3 %

Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 1

Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.

  • 600010496 HMRC 19 août 2024 – 18 août 2027 · 3816 00 90 00

    oil bonded moulding sand Use: metal casting Packaging: 25kg plastic bags

Historique du code

Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 2518.30.

Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 3816.00 compte 2 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 2,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

La sous-position 3816.00 se répartit en 4 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 2,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.

Les marchandises originaires de 153 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 2,7 %.

De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 95,7 M € de marchandises de la sous-position 3816.00 (−18 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 1,06 € le kilo ; le Royaume-Uni en a fourni 46 %, devant la Chine.

Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3 Md $US en 2024, en baisse de 6,3 % par rapport à 2023.

Le premier exportateur a été la Chine, avec 20,1 % du total, devant l’Allemagne.

Questions fréquentes

Quel est le code SH de « ciments, mortiers, bétons et compositions similaires… » ?

Ces marchandises relèvent de la sous-position 3816.00 du Système harmonisé (position 3816), dans la section VI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.

Quel droit de douane s’applique à « ciments, mortiers, bétons et compositions… » en France et dans l’UE ?

Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3816.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel droit de douane s’applique à « ciments, mortiers, bétons et compositions… » en Turquie ?

Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3816.00 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.

Quel pays exporte le plus de « ciments, mortiers, bétons et compositions… » ?

La Chine, avec 569 M $US en 2024 (20,1 % des exportations mondiales).

Quel rang occupe la France à l’exportation ?

En 2024, la France a exporté pour 127 M $US (4,5 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 127 pays exportateurs.

Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « ciments et bétons réfractaires » ?

Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Royaume-Uni (46 %), la Chine (16 %) et les États-Unis (10 %), pour des importations totales de 95,7 M €.