Sous-position · Chapitre 39 · Position 3912
3912.39 : Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris : éthers de cellulose, autres
Autres éthers de cellulose
Libellé officiel autres
La sous-position SH 3912.39 – autres éthers de cellulose – relève de la position 3912, au chapitre 39.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 3912 39 autres:
- 3912 39 20 Hydroxypropylcellulose Exemption—
- 3912 39 85 autres 6,5 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 11
- Enquête de défense commercialeAvis d'ouverture d'une procédure antidumping ou compensatoire
- Uniquement pour
- 3912 39 85 30 Cellulose, both hydroxyethylated and alkylated with alkyl chain-lengths of 3|or more carbon atoms
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine, Corée du Sud
- Acte juridique
- Information 4924/26
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Enquête de défense commercialeAvis d'ouverture d'une procédure antidumping ou compensatoire
- Uniquement pour
- 3912 39 85 60 Hypromellose (INN) (CAS RN 9004-65-3), for use in the manufacturing of food supplements or pharmaceuticals
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine, Corée du Sud
- Acte juridique
- Information 4924/26
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Enquête de défense commercialeAvis d'ouverture d'une procédure antidumping ou compensatoire
- Uniquement pour
- 3912 39 85 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine, Corée du Sud
- Acte juridique
- Information 4924/26
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 3912 39 85 10 Ethylcellulose, not plasticized
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 3912 39 85 20 Ethylcellulose, in the form of an aqueous dispersion containing hexadecan-1-ol and sodium dodecyl sulphate, containing by weight 27|(±|3)|% of ethylcellulose
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 3912 39 85 30 Cellulose, both hydroxyethylated and alkylated with alkyl chain-lengths of 3|or more carbon atoms
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 3912 39 85 50 Polyquaternium 10|(CAS|RN|68610-92-4)
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Contingent tarifaireContingent tarifaire non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 3912 39 85 60 Hypromellose (INN) (CAS RN 9004-65-3), for use in the manufacturing of food supplements or pharmaceuticals
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2614/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 2 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 4
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation des gaz fluorés à effet de serre
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0573/24
- Documents
- Y160 Marchandises autres que celles relevant des dispositions applicables du règlement (UE) 2024/573
- Y169 Produits et équipements, y compris les parties de ceux-ci, contenant des gaz fluorés ou utilisant ces gaz aux fins de leur fonctionnement, qui ne font pas l’objet d’une interdiction imposée par l’article 11, paragraphe 1 (à l’exclusion des exemptions pour les équipements militaires et les réparations) et par l’annexe IV [règlement (UE) 2024/573]
- Y123 Entreprise enregistrée sur le portail F-Gas en vertu de l'article 20 du règlement (UE) 2024/573
- Y054 Marchandises étiquetées conformément aux dispositions de l'article 12, paragraphe 1 du règlement (UE) 2024/573
- Y163 Masse nette de gaz à effet de serre fluorés contenus dans des produits et équipements
- Y121 Tonnes d'équivalent CO₂ de gaz en vrac et de gaz contenus dans des produits ou équipements, et leurs parties
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1157/24
- Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 6,5 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 5,2 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 États-Unis | 91,9 M € | 30 % | -15,9 % |
 Japon | 70,5 M € | 23 % | +17 % |
 Corée du Sud | 68,9 M € | 22,5 % | -2,9 % |
 Chine | 57,1 M € | 18,7 % | +19,1 % |
 Mexique | 8,1 M € | 2,7 % | -13,9 % |
 Royaume-Uni | 4,4 M € | 1,4 % | -6,5 % |
 Inde | 2 M € | 0,6 % | +61,8 % |
 Arabie saoudite | 1,7 M € | 0,5 % | +2 296 920,5 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption – 6,5 % Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires · moyenne 3,3 % États-Unis 4,2 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption – 6 % Droit des pays tiers 7 lignes tarifaires · moyenne 4,3 % 
Canada Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Mexique 7 % – 10 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires · moyenne 8,5 % 
Brésil Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Argentine Exemption Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires Japon 3,1 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Taïwan 2,5 % Général (NPF) 6 lignes tarifaires 
CCG 5 % Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord 5 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 232,7 k $US232,7 k $US+2,8 M $US+14,3 M $US+> 384,8 M $US
Exportations : 109
- Allemagne : 721,6 M $US
- Chine : 630,5 M $US
- États-Unis : 487,4 M $US
- Corée du Sud : 384,8 M $US
- Belgique : 240,2 M $US
- Japon : 213,2 M $US
- Pays-Bas : 136 M $US
- Suède : 114,5 M $US
- France : 24,7 M $US
- Inde : 18,2 M $US
- Pologne : 14,3 M $US
- Royaume-Uni : 14,2 M $US
- Mexique : 14,1 M $US
- Turquie : 12,7 M $US
- Suisse : 10,3 M $US
- Espagne : 10 M $US
- Singapour : 6,9 M $US
- Brésil : 6,7 M $US
- Finlande : 6,5 M $US
- Italie : 5,6 M $US
- Tchéquie : 4,6 M $US
- Irlande : 4,3 M $US
- Grèce : 4,1 M $US
- Taïwan : 3,7 M $US
- Kazakhstan : 3,4 M $US
- Danemark : 3,1 M $US
- Autriche : 2,8 M $US
- Malaisie : 2,6 M $US
- Canada : 2,3 M $US
- Afrique du Sud : 2,1 M $US
- Lituanie : 1,8 M $US
- Serbie : 1,5 M $US
- Slovénie : 1,5 M $US
- Guatemala : 1,3 M $US
- Russie : 1,3 M $US
- Kenya : 1,1 M $US
- Portugal : 999,3 k $US
- Thaïlande : 981,8 k $US
- Roumanie : 923 k $US
- Australie : 919 k $US
- Colombie : 907,7 k $US
- Hongrie : 696,7 k $US
- Arabie saoudite : 687,8 k $US
- Émirats arabes unis : 651,2 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 610,4 k $US
- Bulgarie : 531,7 k $US
- Tunisie : 528,3 k $US
- Croatie : 422,9 k $US
- Indonésie : 397,2 k $US
- Égypte : 378 k $US
- Salvador : 291,9 k $US
- République dominicaine : 249,4 k $US
- Chili : 243,6 k $US
- Équateur : 232,7 k $US
- Lettonie : 214,2 k $US
- Norvège : 193,5 k $US
- Mozambique : 173,6 k $US
- Ouzbékistan : 137,7 k $US
- Albanie : 136,7 k $US
- Ukraine : 136,3 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 2,5 M $US2,5 M $US+15,9 M $US+50,7 M $US+> 101,9 M $US
Importations : 179
- Inde : 394 M $US
- États-Unis : 241,8 M $US
- Chine : 159,2 M $US
- Turquie : 132,1 M $US
- Italie : 104,4 M $US
- Brésil : 101,9 M $US
- Mexique : 100,8 M $US
- Allemagne : 92,9 M $US
- Pologne : 92,1 M $US
- France : 85,7 M $US
- Russie : 81,4 M $US
- Espagne : 76,3 M $US
- Belgique : 76,3 M $US
- Royaume-Uni : 66,2 M $US
- Corée du Sud : 57,8 M $US
- Pays-Bas : 57,3 M $US
- Arabie saoudite : 53,8 M $US
- Canada : 50,7 M $US
- Égypte : 44,2 M $US
- Émirats arabes unis : 43,9 M $US
- Japon : 43,1 M $US
- Colombie : 40,4 M $US
- Thaïlande : 38,5 M $US
- Taïwan : 37 M $US
- Indonésie : 35,3 M $US
- Viêt Nam : 31,6 M $US
- Autriche : 28,3 M $US
- Grèce : 27,8 M $US
- Roumanie : 27,6 M $US
- Malaisie : 26,5 M $US
- Argentine : 26,1 M $US
- Slovénie : 25,9 M $US
- Pakistan : 23,7 M $US
- Australie : 22,4 M $US
- Kazakhstan : 21,6 M $US
- Afrique du Sud : 20,7 M $US
- Israël : 19,9 M $US
- Hongrie : 19,6 M $US
- Serbie : 18,7 M $US
- Suède : 18,2 M $US
- Bangladesh : 17,8 M $US
- Nigeria : 17,8 M $US
- Maroc : 17,6 M $US
- Ouzbékistan : 17,4 M $US
- Philippines : 15,9 M $US
- Ukraine : 15,8 M $US
- Algérie : 15,7 M $US
- Portugal : 15,4 M $US
- Tchéquie : 15,4 M $US
- Bulgarie : 11,6 M $US
- Biélorussie : 11,1 M $US
- Pérou : 10,7 M $US
- Irlande : 10,7 M $US
- Suisse : 10,7 M $US
- Équateur : 10,1 M $US
- Irak : 10 M $US
- Guatemala : 9,9 M $US
- Singapour : 9,2 M $US
- Tunisie : 8,7 M $US
- Chili : 8,4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 721,6 M $US | 23,1 % |
| 2 | Chine | 630,5 M $US | 20,2 % |
| 3 | États-Unis | 487,4 M $US | 15,6 % |
| 4 | Corée du Sud | 384,8 M $US | 12,3 % |
| 5 |  Belgique | 240,2 M $US | 7,7 % |
| 6 | Japon | 213,2 M $US | 6,8 % |
| 7 |  Pays-Bas | 136 M $US | 4,3 % |
| 8 |  Suède | 114,5 M $US | 3,7 % |
| 9 |  France | 24,7 M $US | 0,8 % |
| 10 | Inde | 18,2 M $US | 0,6 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Inde | 394 M $US | 12,6 % |
| 2 | États-Unis | 241,8 M $US | 7,7 % |
| 3 | Chine | 159,2 M $US | 5,1 % |
| 4 | Turquie | 132,1 M $US | 4,2 % |
| 5 |  Italie | 104,4 M $US | 3,3 % |
| 6 | Brésil | 101,9 M $US | 3,3 % |
| 7 | Mexique | 100,8 M $US | 3,2 % |
| 8 | Allemagne | 92,9 M $US | 3 % |
| 9 |  Pologne | 92,1 M $US | 2,9 % |
| 10 | France | 85,7 M $US | 2,7 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 61pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Îles Caïmans
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 1 % | 0 % – 2 % | 2023 |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
| Arabie saoudite | 5 % | 2023 | |
| Argentine | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 5 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 5 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 0 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 6,7 % | 0 % – 10 % | 2022 |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 6,5 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 6,5 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 4,2 % | 2023 | |
 Éthiopie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 3,5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
| Inde | 7,5 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 1,6 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 5 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 20 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 5 % | 2023 | |
 Madagascar | 5 % | 2023 | |
 Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 7,8 % | 7 % – 10 % | 2023 · HS 2017 |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 6,5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 2,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 1,5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 10 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 11 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 1 % | 2023 | |
 Polynésie française | 13 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 4,3 % | 0 % – 6 % | 2023 |
 Russie | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 0 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 0 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
 Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 3 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 1 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 0 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 3,3 % | 0 % – 6,5 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 3,3 % | 0 % – 6,5 % | 2023 |
 Uruguay | 1,5 % | 0 % – 2 % | 2023 · HS 2017 |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 0 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 57554 Cellulose ethers
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 211210
- Produit CPC 2.1
- 34790 Other plastics in primary forms ; ion exchangers
- Activité CITI Rév. 4
- 2013 Fabrication de matières plastiques et de caoutchouc synthétique sous formes primaires
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 3912.39 | inchangé |
| 2012 | 3912.39 | inchangé |
| 2007 | 3912.39 | inchangé |
| 2002 | 3912.39 | inchangé |
| 1996 | 3912.39 | inchangé |
| 1992 | 3912.39 | inchangé |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 1
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N336497 U.S. CBP
The tariff classification of hydroxypropyl methylcellulose phthalate (CAS-9050-31-1) and hydroxypropyl methylcellulose acetate succinate (CAS-71138-97-1) from Japan
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Contingent tarifaire · Applicable à partir du :
CELEX 32026R1465 · Source : eur-lex.europa.eu
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
La sous-position 3912.39 se répartit en 2 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 0 % à 6,5 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 3912.39 en 2 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 6,5 % (moyenne 3,3 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
152 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 6,5 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 3912.39 dans l’UE ont atteint 306,2 M € (+0 % par rapport aux 12 mois précédents) ; les États-Unis en a fourni 30 %, devant le Japon.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 3,1 Md $US (−1,4 % sur un an).
Les exportations ont été menées par l’Allemagne (721,6 M $US), puis par la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « cellulose et ses dérivés chimiques » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 3912.39 du Système harmonisé (position 3912), dans la section VII. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « cellulose et ses dérivés chimiques » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 3912.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « cellulose et ses dérivés chimiques » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 3912.39 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 6,5 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « cellulose et ses dérivés chimiques » ?
L’Allemagne, avec 721,6 M $US en 2024 (23,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 24,7 M $US (0,8 % du total mondial) et occupe le 9e rang sur 109 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres éthers de cellulose » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été les États-Unis (30 %), le Japon (23 %) et la Corée du Sud (23 %), pour des importations totales de 306,2 M €.