Sous-position · Chapitre 81 · Position 8102
8102.96 : Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets : autres, fils
Libellé officiel Fils
8102.96 est une sous-position à six chiffres de la position 8102, molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris, chapitre 81.
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Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8102 96 00 Fils 6,1 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 11
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 64,3 %
- Uniquement pour
- 8102 96 00 11 Consigned from Malaysia
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Chine
- Acte juridique
- Regulation 1305/22
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 64,3 %
- Uniquement pour
- 8102 96 00 11 Consigned from Malaysia
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 1305/22
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 64,3 %
- Uniquement pour
- 8102 96 00 19 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 1305/22
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 64,3 %
- Uniquement pour
- 8102 96 00 20 Molybdenum wire, containing by weight at least 99,95 % of molybdenum, of which the maximum cross-sectional dimension exceeds 4,0 mm but does not exceed 11,0 mm
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 1305/22
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 64,3 %
- Uniquement pour
- 8102 96 00 30 Molybdenum wire, containing by weight 97 % or more but less than 99,95 % of molybdenum, of which the maximum cross-sectional dimension exceeds 1,35 mm but does not exceed 4,0 mm
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 1305/22
- Droit antidumpingDroit antidumping définitif 64,3 %
- Uniquement pour
- 8102 96 00 40 Molybdenum wire, containing by weight 97 % or more but less than 99,95 % of molybdenum, of which the maximum cross-sectional dimension exceeds 4,0 mm but does not exceed 11,0 mm
- S’applique aux marchandises originaires de
- Chine
- Acte juridique
- Regulation 1305/22
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 4
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation - Déchets
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1157/24
- Documents
- C672 Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
- C669 Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
- Y923 Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
- C670 Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 6,1 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Kenya | Kenya | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Syrie | Syrie | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie et 4 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Micronésie, Nigeria, Niue, Tadjikistan, Vanuatu | 2,6 % |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | 4,8 % |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
| 1,9 M € | 56 % | -14,9 % | |
| 1,3 M € | 38,9 % | -5 % | |
| 70 k € | 2,1 % | -23,8 % | |
| 56 k € | 1,7 % | +35,1 % | |
| 40 k € | 1,2 % | -21,4 % | |
| 6 k € | 0,2 % | -92,8 % | |
| 986 € | 0 % | -95,4 % | |
| 2 € | 0 % | — |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 19 k $US19 k $US+466 k $US+5 M $US+> 23 M $US
Exportations : 47
- Autriche : 23 M $US
- Chine : 23 M $US
- Inde : 12 M $US
- Corée du Sud : 5 M $US
- Allemagne : 5 M $US
- Suède : 1 M $US
- États-Unis : 932 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 602 k $US
- Tchéquie : 551 k $US
- Belgique : 526 k $US
- Pays-Bas : 514 k $US
- Arabie saoudite : 466 k $US
- Japon : 356 k $US
- Thaïlande : 230 k $US
- Italie : 185 k $US
- Suisse : 155 k $US
- Royaume-Uni : 147 k $US
- Slovaquie : 117 k $US
- Bahreïn : 58 k $US
- Mexique : 50 k $US
- France : 46 k $US
- Malaisie : 29 k $US
- Chili : 19 k $US
- Luxembourg : 19 k $US
- Costa Rica : 17 k $US
- Russie : 15 k $US
- Taïwan : 15 k $US
- Roumanie : 15 k $US
- Pologne : 11 k $US
- Estonie : 10 k $US
- Émirats arabes unis : 9 k $US
- Hongrie : 7 k $US
- Philippines : 7 k $US
- Espagne : 5 k $US
- Portugal : 4 k $US
- Afrique du Sud : 2 k $US
- Israël : 2 k $US
- Grèce : 2 k $US
- Turquie : 2 k $US
- Brésil : 2 k $US
- Singapour : 2 k $US
- Égypte : 2 k $US
- Qatar : 1 k $US
- Bulgarie : 900 $US
- Kazakhstan : 700 $US
- Slovénie : 500 $US
- Indonésie : 0 $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 23 k $US23 k $US+372 k $US+2 M $US+> 6 M $US
Importations : 110
- Inde : 18 M $US
- Chine : 9 M $US
- Allemagne : 8 M $US
- Italie : 6 M $US
- Corée du Sud : 3 M $US
- Malaisie : 3 M $US
- États-Unis : 3 M $US
- Turquie : 2 M $US
- Russie : 2 M $US
- Japon : 2 M $US
- Pologne : 2 M $US
- Belgique : 1 M $US
- Arabie saoudite : 1 M $US
- Royaume-Uni : 1 M $US
- Autriche : 1 M $US
- Viêt Nam : 1 M $US
- Tchéquie : 1 M $US
- Brésil : 985 k $US
- Espagne : 601 k $US
- Suède : 582 k $US
- Slovaquie : 575 k $US
- Mexique : 499 k $US
- Kirghizstan : 491 k $US
- France : 465 k $US
- Soudan : 451 k $US
- Thaïlande : 444 k $US
- Argentine : 372 k $US
- Canada : 287 k $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 275 k $US
- Hongrie : 225 k $US
- Taïwan : 220 k $US
- Pays-Bas : 213 k $US
- Afrique du Sud : 208 k $US
- Laos : 183 k $US
- Costa Rica : 183 k $US
- Philippines : 162 k $US
- Israël : 128 k $US
- Émirats arabes unis : 122 k $US
- Égypte : 107 k $US
- Suisse : 105 k $US
- Singapour : 80 k $US
- Indonésie : 79 k $US
- Ukraine : 71 k $US
- Iran : 67 k $US
- Bahreïn : 64 k $US
- Grèce : 40 k $US
- Bangladesh : 40 k $US
- Danemark : 38 k $US
- Colombie : 31 k $US
- Maroc : 29 k $US
- Roumanie : 24 k $US
- Tunisie : 23 k $US
- Chili : 23 k $US
- Pakistan : 21 k $US
- Bolivie : 21 k $US
- Pérou : 19 k $US
- Kazakhstan : 19 k $US
- Équateur : 19 k $US
- Bulgarie : 14 k $US
- Yémen : 13 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 23 M $US | 31,2 % | |
| 2 | 23 M $US | 31,1 % | |
| 3 | 12 M $US | 15,8 % | |
| 4 | 5 M $US | 6,8 % | |
| 5 | 5 M $US | 6,5 % | |
| 6 | 1 M $US | 1,7 % | |
| 7 | 932 k $US | 1,2 % | |
| 8 | 602 k $US | 0,8 % | |
| 9 | 551 k $US | 0,7 % | |
| 10 | 526 k $US | 0,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | 18 M $US | 24,7 % | |
| 2 | 9 M $US | 11,8 % | |
| 3 | 8 M $US | 11,1 % | |
| 4 | 6 M $US | 8,3 % | |
| 5 | 3 M $US | 4,4 % | |
| 6 | 3 M $US | 4,4 % | |
| 7 | 3 M $US | 4,1 % | |
| 8 | 2 M $US | 3,3 % | |
| 9 | 2 M $US | 2,8 % | |
| 10 | 2 M $US | 2,3 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 63pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Soudan
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
| 5 % | 2018 · HS 2012 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 15 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2021 · HS 2007 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 2 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 11 % | 2023 | ||
| 12 % | 2021 · HS 2012 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 45 % | 2022 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2022 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 25 % | 2023 | ||
| 10 % | 2022 | ||
| 11 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2022 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 2 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 7 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 6 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 8 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 20 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 8 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 2 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2019 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 4,4 % | 2023 | ||
| 10 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 0 % | 2022 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 12 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2012 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 22 % | 2021 · HS 2002 | ||
| 0 % | 2022 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2022 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 11 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2002 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 5 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 1,2 %* | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 2,5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 4 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 7,5 % | 2023 | ||
| 3 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 15 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 3 % | 2023 · HS 2012 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 2 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 1 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 3 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 11 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 5 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2012 | ||
| 0 % | 2022 | ||
| 8 % | 2020 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2019 · HS 2017 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 25 % | 2021 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 0,8 %* | 2023 | ||
| 5 % | 2023 · HS 2007 | ||
| 5 % | 2020 · HS 2012 | ||
| 10 % | 2021 · HS 2012 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 0 % | 2017 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 10 % | 2023 | ||
| 15 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2012 | ||
| 6,1 % | 2023 | ||
| 0 % | 2017 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 6,1 % | 2023 | ||
| 2 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 2 % | 2023 · HS 2017 | ||
| 0 % | 2023 | ||
| 6 % | 2021 · HS 2012 | ||
| 5 % | 2017 · HS 2017 | ||
| 5 % | 2023 | ||
| 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. * équivalent ad valorem des droits spécifiques (estimation de la CNUCED) · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 69992 Molybdenum, wrought, & articles of molybdenum, n.e.s.
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 311210
- Produit CPC 2.1
- 41602 Tungsten, molybdenum, tantalum, magnesium, cobalt, cadmium, titanium, zirconium, beryllium, gallium, hafnium, indium, niobium, rhenium and thallium, germanium and vanadium, wrought, and articles thereof ; powders of magnesium
- Activité CITI Rév. 4
- 2420 Métallurgie et première transformation des métaux précieux et des métaux non ferreux
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8102.96 | inchangé |
| 2012 | 8102.96 | inchangé |
| 2007 | 8102.96 | inchangé |
| 2002 | 8102.96 | inchangé |
| 1996 | 8102.93 | modifié |
| 1992 | 8102.93 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
-
UK Trade Tariff : measure changes on 1015 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-29 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
-
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
La sous-position 8102.96 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est de 6,1 %.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8102.96 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est de 6,1 %.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de 6,1 % ; 140 d’entre eux bénéficient de la franchise totale.
Dans l’UE, un droit antidumping de 64,3 % s’ajoute au droit de douane pour les marchandises originaires de Chine.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 3,4 M € de marchandises de la sous-position 8102.96 (−14 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 108,91 € le kilo ; l’Inde en a fourni 56 %, devant la Chine.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 75 M $US en 2024, en hausse de 9,4 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Autriche, avec 31,2 % du total, devant la Chine.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « molybdène et ouvrages en molybdène » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8102.96 du Système harmonisé (position 8102), dans la section XV. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « molybdène et ouvrages en molybdène » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8102.96 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,1 %. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « molybdène et ouvrages en molybdène » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8102.96 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées à 6,1 %. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « molybdène et ouvrages en molybdène » ?
L’Autriche, avec 23 M $US en 2024 (31,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 46 k $US (0,1 % du total mondial) et occupe le 21e rang sur 47 pays exportateurs.
Quels pays ont accès au marché de l’UE en franchise de droits pour la sous-position 8102.96 ?
140 pays ne paient aucun droit au titre d’un accord commercial ou d’un régime préférentiel, notamment GSP-EBA, CARIFORUM et PTOM. Les marchandises doivent respecter les règles d’origine de l’accord et l’importateur doit disposer d’une preuve de l’origine ; à défaut, le droit des pays tiers de 6,1 % s’applique. Choisissez un pays ci-dessus pour voir son taux.
Un droit antidumping s’applique-t-il à la sous-position 8102.96 ?
L’UE applique un droit antidumping de 64,3 % aux marchandises originaires de Chine. Des taux plus bas s’appliquent aux exportateurs cités nommément dans l’acte qui institue la mesure.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour la sous-position 8102.96 ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été l’Inde (56 %), la Chine (39 %) et le Japon (2 %), pour des importations totales de 3,4 M €.