Sous-position · Chapitre 84 · Position 8414
8414.10
8414.10 : Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres : pompes à vide
Pompes à vide
Libellé officiel Pompes à vide
La sous-position SH 8414.10 – pompes à vide – relève de la position 8414, au chapitre 84.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption – 1,7 % droit des pays tiers · sur 4 lignes nationales varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 6 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 8 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8414 10 Pompes à vide:
- 8414 10 15 des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat Exemptionp/st
- autres:
- 8414 10 25 Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots 1,7 %p/st
- autres:
- 8414 10 81 Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption 1,7 %p/st
- 8414 10 89 autres 1,7 %p/st
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 11
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8414 10 25 30 Tandem pump consisting of : -an oil pump with displacement of 21,6 cc/rev (± 2 cc/rev) and working pressure 1,5 bar at 1 000 revolutions per minute, -vacuum pump with displacement of 120 cc/rev (± 12 cc/rev) and performance of -666 mbar in 6 seconds at 750 revolutions per minute for use in the manufacture of engines of motor vehicles
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8414 10 25 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8414 10 81 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8414 10 89 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8414 10 25 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8414 10 81 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Destination particulièreDroit non préférentiel sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8414 10 89 10 For use in civil aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1549/06
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 10
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y750 Les marchandises déclarées ne sont pas concernées par le règlement du Conseil (CE) n° 267/2012, Annexe II
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation du mercure
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0852/17
- Documents
- Y924 Marchandises non concernées par le règlement (UE) 2017/852
- Y969 Produits contenant du mercure ajouté, essentiels à des fins militaires et de protection civile, ou utilisés pour la recherche, pour l’étalonnage d’instruments ou comme étalon de référence (article 5, paragraphe 2, du règlement (UE) 2017/852)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Corée du Nord, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14, Regulation 1509/17
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Y963 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie IV, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Lignes tarifaires
- sur 3 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 3 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Lignes tarifaires
- sur 3 des 4 lignes
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 1,7 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
12 derniers mois457,9 M €+1,8 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation26,34 € par kg
Taux préférentiel25 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 120 M € | 26,2 % | -1 % |
 États-Unis | 86,2 M € | 18,8 % | -1,7 % |
 Suisse | 74,5 M € | 16,3 % | -0 % |
 Japon | 43,7 M € | 9,6 % | +6,7 % |
 Corée du Sud | 35,1 M € | 7,7 % | +6,7 % |
 Royaume-Uni | 30,7 M € | 6,7 % | +7,9 % |
 Malaisie | 13,4 M € | 2,9 % | +6,1 % |
 Norvège | 10,8 M € | 2,3 % | +24,8 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 77,5 k $US77,5 k $US+3,6 M $US+50,1 M $US+> ; 431 M $US
Exportations : 165
- Allemagne : 1,1 Md $US
- Japon : 856,1 M $US
- Chine : 600,6 M $US
- États-Unis : 458,1 M $US
- Corée du Sud : 431 M $US
- Italie : 326 M $US
- Tchéquie : 309,8 M $US
- France : 279,8 M $US
- Suisse : 161,8 M $US
- Belgique : 156,8 M $US
- Royaume-Uni : 114,5 M $US
- Taïwan : 99,7 M $US
- Pays-Bas : 82,3 M $US
- Singapour : 67,6 M $US
- Mexique : 64,6 M $US
- Malaisie : 60,1 M $US
- Canada : 50,1 M $US
- Turquie : 38,1 M $US
- Hongrie : 35,8 M $US
- Espagne : 28,2 M $US
- Inde : 27,8 M $US
- Finlande : 25 M $US
- Norvège : 22,4 M $US
- Pologne : 22 M $US
- Autriche : 19,7 M $US
- Suède : 17,1 M $US
- Bulgarie : 17,1 M $US
- Brésil : 15,6 M $US
- Thaïlande : 13 M $US
- Danemark : 12,1 M $US
- Roumanie : 10,9 M $US
- Australie : 9 M $US
- Portugal : 6,9 M $US
- Émirats arabes unis : 5,5 M $US
- Viêt Nam : 5,3 M $US
- Afrique du Sud : 4,9 M $US
- Slovaquie : 4,4 M $US
- Israël : 4,3 M $US
- Slovénie : 4,1 M $US
- Irlande : 4,1 M $US
- Russie : 3,6 M $US
- Estonie : 3,4 M $US
- Lettonie : 3 M $US
- Kazakhstan : 3 M $US
- Indonésie : 2,5 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 2,4 M $US
- Argentine : 2,3 M $US
- Serbie : 1,6 M $US
- Angola : 1,4 M $US
- Maroc : 937,3 k $US
- Nouvelle-Zélande : 926,7 k $US
- Bahreïn : 874,1 k $US
- Arabie saoudite : 843,3 k $US
- Lituanie : 785,2 k $US
- Philippines : 747,9 k $US
- Oman : 718,2 k $US
- Luxembourg : 675,2 k $US
- Grèce : 536,9 k $US
- Chili : 486,4 k $US
- Ukraine : 396,2 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 774,9 k $US774,9 k $US+8 M $US+62,8 M $US+> ; 201,9 M $US
Importations : 214
- États-Unis : 897,6 M $US
- Chine : 784,1 M $US
- Allemagne : 356,1 M $US
- Taïwan : 283,7 M $US
- Corée du Sud : 236,8 M $US
- Belgique : 233,9 M $US
- Royaume-Uni : 201,9 M $US
- Singapour : 172,5 M $US
- Pays-Bas : 166,8 M $US
- Mexique : 149,5 M $US
- France : 148,2 M $US
- Japon : 140,7 M $US
- Italie : 131,7 M $US
- Canada : 114,9 M $US
- Inde : 99,8 M $US
- Malaisie : 95,7 M $US
- Espagne : 83,4 M $US
- Pologne : 82,9 M $US
- Brésil : 66,8 M $US
- Indonésie : 66,5 M $US
- Tchéquie : 65 M $US
- Suisse : 62,8 M $US
- Autriche : 59,4 M $US
- Russie : 57,4 M $US
- Turquie : 55,6 M $US
- Irlande : 52,6 M $US
- Thaïlande : 45,1 M $US
- Émirats arabes unis : 37,2 M $US
- Viêt Nam : 36,9 M $US
- Hongrie : 35,4 M $US
- Australie : 32,3 M $US
- Roumanie : 31,7 M $US
- Suède : 30,8 M $US
- Arabie saoudite : 28,4 M $US
- Israël : 23 M $US
- Slovaquie : 21,9 M $US
- Danemark : 20,2 M $US
- Finlande : 19,5 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 17,3 M $US
- Norvège : 15,7 M $US
- Kazakhstan : 14,5 M $US
- Argentine : 14 M $US
- Grèce : 12,6 M $US
- Afrique du Sud : 12,2 M $US
- Chili : 12,1 M $US
- Égypte : 11,8 M $US
- Irak : 10,7 M $US
- Colombie : 10 M $US
- Nouvelle-Zélande : 10 M $US
- Portugal : 9 M $US
- Philippines : 8,8 M $US
- Ukraine : 8,6 M $US
- Angola : 8,1 M $US
- Maroc : 8 M $US
- Slovénie : 6,9 M $US
- Qatar : 5,9 M $US
- Pérou : 5,9 M $US
- Équateur : 5,7 M $US
- Algérie : 5,6 M $US
- Iran : 5,4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 |  Allemagne | 1,1 Md $US | 19,1 % |
| 2 | Japon | 856,1 M $US | 15,4 % |
| 3 | Chine | 600,6 M $US | 10,8 % |
| 4 | États-Unis | 458,1 M $US | 8,2 % |
| 5 | Corée du Sud | 431 M $US | 7,7 % |
| 6 |  Italie | 326 M $US | 5,8 % |
| 7 |  Tchéquie | 309,8 M $US | 5,6 % |
| 8 |  France | 279,8 M $US | 5 % |
| 9 | Suisse | 161,8 M $US | 2,9 % |
| 10 |  Belgique | 156,8 M $US | 2,8 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 897,6 M $US | 16,1 % |
| 2 | Chine | 784,1 M $US | 14,1 % |
| 3 | Allemagne | 356,1 M $US | 6,4 % |
| 4 |  Taïwan | 283,7 M $US | 5,1 % |
| 5 | Corée du Sud | 236,8 M $US | 4,2 % |
| 6 | Belgique | 233,9 M $US | 4,2 % |
| 7 | Royaume-Uni | 201,9 M $US | 3,6 % |
| 8 |  Singapour | 172,5 M $US | 3,1 % |
| 9 |  Pays-Bas | 166,8 M $US | 3 % |
| 10 |  Mexique | 149,5 M $US | 2,7 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 5 %droit médian
- 54pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Îles Caïmans
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 2,5 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 15 % | 2023 | |
 Argentine | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
 Aruba | 12 % | 2021 · HS 2012 | |
 Australie | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Azerbaïdjan | 4 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 5 % | 2023 | |
 Bangladesh | 1 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 10 % | 2022 | |
 Biélorussie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 5 % | 0 % – 10 % | 2022 |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
 Brésil | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 10 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
 Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 6,9 % | 0 % – 8 % | 2023 |
 Colombie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 4 % | 0 % – 8 % | 2023 |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 5 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 5 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 2,5 % | 2023 | |
 Éthiopie | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 0 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 12 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 7,5 % | 2023 | |
 Indonésie | 5 % | 2023 | |
 Iran | 13 % | 10 % – 15 % | 2020 · HS 2017 |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 10 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 5 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Macédoine du Nord | 15 % | 2023 | |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
| Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 5 % | 2023 | |
 Montserrat | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 15 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
 Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
 Nouvelle-Zélande | 2,5 % | 0 % – 5 % | 2023 |
 Oman | 5 % | 2023 | |
 Ouganda | 10 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Philippines | 1 % | 2023 | |
 Polynésie française | 10 % | 2023 | |
 Qatar | 5 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 10 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 8 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 5 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 5 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 10 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 3 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Turquie | 3 % | 0 % – 8,7 % | 2023 |
 Tuvalu | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 2,7 % | 0 % – 5 % | 2023 · HS 2017 |
| Union européenne (27 pays) | 1,3 % | 0 % – 1,7 % | 2023 |
 Uruguay | 2 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 5 % | 2023 | |
 Venezuela | 14 % | 2023 · HS 2017 | |
 Viêt Nam | 10 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 10 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 74311 Vacuum pumps
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens d’équipement · BEC 212010
- Produit CPC 2.1
- 43230 Air or vacuum pumps ; air or other gas compressors
- Activité CITI Rév. 4
- 2813 Fabrication d’autres pompes, compresseurs, et articles de robinetterie
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8414.10 | modifié |
| 2012 | 8414.10 | modifié |
| 2007 | 8414.10 | modifié |
| 2002 | 8414.10 | modifié |
| 1996 | 8414.10 | modifié |
| 1992 | 8414.10 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 5
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- H343967 U.S. CBP
Application for Further Review of Protest No. 2704-24-171160 ; Classification of TheraCup combination cupping, massaging and heating device from China
- N353210 U.S. CBP
The tariff classification and country of origin of a vacuum pump
- H240506 U.S. CBP
Application for Further Review of Protest No. 0712-13-100009 ; Classification of SuperSand Filter Components
- N345371 U.S. CBP
The classification and country of origin of a vacuum seal bundle
- N310198 U.S. CBP
The tariff classification of a pump from China
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8414.10 compte 4 lignes tarifaires et le droit des pays tiers va de 0 % à 1,7 %. L’une d’elles est en franchise de droits.
La sous-position 8414.10 se répartit en 8 lignes dans le tarif douanier turc ; le taux légal (loi n° 474) va de 0 % à 1,7 %. 3 d’entre elles sont en franchise de droits.
Les marchandises originaires de 152 pays peuvent entrer dans l’UE à un taux préférentiel (par exemple : GSP-EBA, CARIFORUM) au lieu du droit des pays tiers de Exemption – 1,7 %.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 457,9 M € de marchandises de la sous-position 8414.10 (+2 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 26,34 € le kilo ; la Chine en a fourni 26 %, devant les États-Unis.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 5,6 Md $US en 2024, en baisse de 7,1 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été l’Allemagne, avec 19,1 % du total, devant le Japon.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8414.10 du Système harmonisé (position 8414), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou… » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8414.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou… » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8414.10 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 1,7 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou… » ?
L’Allemagne, avec 1,1 Md $US en 2024 (19,1 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 279,8 M $US (5 % du total mondial) et occupe le 8e rang sur 165 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « pompes à vide » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (26 %), les États-Unis (19 %) et la Suisse (16 %), pour des importations totales de 457,9 M €.