Sous-position · Chapitre 85 · Position 8505
8505.90 : autres, y compris les parties
Embrayages et freins électromagnétiques
La sous-position SH 8505.90 – embrayages et freins électromagnétiques – relève de la position 8505, au chapitre 85.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8505 90 autres, y compris les parties:
- Électro-aimants ; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation:
- 8505 90 21 Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position
9018Exemption— - 8505 90 29 autres 1,8 %—
- 8505 90 50 Têtes de levage électromagnétiques 2,2 %—
- 8505 90 90 Parties 1,8 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 12
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8505 90 29 10 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8505 90 29 99 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8505 90 50 10 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8505 90 50 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8505 90 90 10 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8505 90 90 20 Electromagnetic clutch coil in a cylindrical metal housing - the metal housing is made of hot-rolled steel complying with standard JIS G 3131 - SPHE, - the coil is made of copper wire, - with a weight of 0,4kg or more but not more than 0,85kg, - with a width of 20mm or more but not more than 45mm, - with a plate reinforced to the coil (coil backplate) with an internal diameter of 44mm or more but not more than 46mm, - with an external diameter of 87mm or more but not more than 110mm, - without plunger, - with one connector
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8505 90 90 20 Electromagnetic clutch coil in a cylindrical metal housing - the metal housing is made of hot-rolled steel complying with standard JIS G 3131 - SPHE, - the coil is made of copper wire, - with a weight of 0,4kg or more but not more than 0,85kg, - with a width of 20mm or more but not more than 45mm, - with a plate reinforced to the coil (coil backplate) with an internal diameter of 44mm or more but not more than 46mm, - with an external diameter of 87mm or more but not more than 110mm, - without plunger, - with one connector
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8505 90 90 90 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12, Regulation 1509/17
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 3 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 3 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Lignes tarifaires
- sur 3 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0692/14, Regulation 1509/17
- Documents
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Y963 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie IV, du règlement (UE) 2017/1509)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | Exemption – 2,2 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Royaume-Uni | 357,1 M € | 51,4 % | +1 294,2 % |
 Chine | 142,2 M € | 20,5 % | +2,7 % |
 Suisse | 45,1 M € | 6,5 % | +1,8 % |
 Turquie | 25 M € | 3,6 % | -4,2 % |
 Japon | 24,6 M € | 3,5 % | +5,8 % |
 Corée du Sud | 23 M € | 3,3 % | -16 % |
 États-Unis | 21,6 M € | 3,1 % | -16,5 % |
 Inde | 16,8 M € | 2,4 % | +14,8 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 91 k $US91 k $US+8 M $US+53 M $US+> ; 135 M $US
Exportations : 140
- Chine : 677 M $US
- Allemagne : 554 M $US
- Japon : 262 M $US
- États-Unis : 191 M $US
- France : 135 M $US
- Mexique : 130 M $US
- Corée du Sud : 120 M $US
- Italie : 117 M $US
- Royaume-Uni : 86 M $US
- Pologne : 85 M $US
- Tchéquie : 76 M $US
- Roumanie : 67 M $US
- Thaïlande : 57 M $US
- Suisse : 53 M $US
- Nouvelle-Zélande : 52 M $US
- Taïwan : 49 M $US
- Autriche : 46 M $US
- Turquie : 44 M $US
- Viêt Nam : 40 M $US
- Inde : 32 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 29 M $US
- Pays-Bas : 24 M $US
- Malaisie : 23 M $US
- Espagne : 22 M $US
- Philippines : 21 M $US
- Suède : 20 M $US
- Singapour : 19 M $US
- Slovaquie : 19 M $US
- Danemark : 15 M $US
- Irlande : 12 M $US
- Canada : 11 M $US
- Belgique : 10 M $US
- Hongrie : 9 M $US
- Afrique du Sud : 8 M $US
- Finlande : 8 M $US
- Indonésie : 8 M $US
- Bulgarie : 5 M $US
- Brésil : 5 M $US
- Maroc : 4 M $US
- Slovénie : 4 M $US
- Lituanie : 4 M $US
- Australie : 3 M $US
- Israël : 3 M $US
- Norvège : 3 M $US
- Tunisie : 3 M $US
- Bosnie-Herzégovine : 3 M $US
- Estonie : 2 M $US
- Russie : 2 M $US
- Lettonie : 2 M $US
- Grèce : 1 M $US
- Portugal : 1 M $US
- Luxembourg : 1 M $US
- Costa Rica : 819 k $US
- Équateur : 599 k $US
- Ukraine : 599 k $US
- Émirats arabes unis : 462 k $US
- Serbie : 462 k $US
- Kazakhstan : 428 k $US
- République dominicaine : 363 k $US
- Chypre : 331 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < ; 385 k $US385 k $US+4 M $US+41 M $US+> ; 101 M $US
Importations : 205
- États-Unis : 484 M $US
- Allemagne : 355 M $US
- Chine : 306 M $US
- Japon : 146 M $US
- Mexique : 145 M $US
- Hongrie : 136 M $US
- Tchéquie : 101 M $US
- Pologne : 91 M $US
- Inde : 91 M $US
- France : 87 M $US
- Roumanie : 86 M $US
- Corée du Sud : 83 M $US
- Thaïlande : 81 M $US
- Italie : 68 M $US
- Royaume-Uni : 60 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 58 M $US
- Viêt Nam : 57 M $US
- Pays-Bas : 52 M $US
- Autriche : 52 M $US
- Brésil : 49 M $US
- Suisse : 41 M $US
- Canada : 38 M $US
- Belgique : 35 M $US
- Turquie : 35 M $US
- Malaisie : 34 M $US
- Espagne : 31 M $US
- Suède : 31 M $US
- Philippines : 28 M $US
- Singapour : 25 M $US
- Danemark : 22 M $US
- Taïwan : 22 M $US
- Indonésie : 21 M $US
- Slovaquie : 18 M $US
- Arabie saoudite : 14 M $US
- Australie : 14 M $US
- Émirats arabes unis : 13 M $US
- Finlande : 11 M $US
- Norvège : 10 M $US
- Afrique du Sud : 8 M $US
- Israël : 7 M $US
- Russie : 7 M $US
- Tunisie : 7 M $US
- Serbie : 6 M $US
- Portugal : 6 M $US
- Maroc : 6 M $US
- Chili : 6 M $US
- Argentine : 5 M $US
- Slovénie : 4 M $US
- Nouvelle-Zélande : 4 M $US
- Irlande : 4 M $US
- Pérou : 4 M $US
- Colombie : 4 M $US
- Bulgarie : 3 M $US
- Kazakhstan : 3 M $US
- Ukraine : 3 M $US
- Algérie : 3 M $US
- Égypte : 3 M $US
- Luxembourg : 3 M $US
- Irak : 3 M $US
- Guatemala : 2 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 677 M $US | 21,2 % |
| 2 |  Allemagne | 554 M $US | 17,4 % |
| 3 | Japon | 262 M $US | 8,2 % |
| 4 | États-Unis | 191 M $US | 6 % |
| 5 |  France | 135 M $US | 4,2 % |
| 6 |  Mexique | 130 M $US | 4,1 % |
| 7 | Corée du Sud | 120 M $US | 3,8 % |
| 8 |  Italie | 117 M $US | 3,7 % |
| 9 | Royaume-Uni | 86 M $US | 2,7 % |
| 10 |  Pologne | 85 M $US | 2,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 484 M $US | 15,2 % |
| 2 | Allemagne | 355 M $US | 11,1 % |
| 3 | Chine | 306 M $US | 9,6 % |
| 4 | Japon | 146 M $US | 4,6 % |
| 5 | Mexique | 145 M $US | 4,5 % |
| 6 |  Hongrie | 136 M $US | 4,3 % |
| 7 |  Tchéquie | 101 M $US | 3,2 % |
| 8 | Pologne | 91 M $US | 2,9 % |
| 9 | Inde | 91 M $US | 2,9 % |
| 10 | France | 87 M $US | 2,7 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 6
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N361135 U.S. CBP
The tariff classification of a solenoid housing and a valve stem from Taiwan
- N322698 U.S. CBP
The tariff classification of a solenoid valve housing from China
- N316953 U.S. CBP
The tariff classification of a shift lock solenoid from Japan
- N301495 U.S. CBP
The tariff classification of field core coil assemblies and e-coated rotors from China
- N278617 U.S. CBP
The tariff classification of a magnetic system from Denmark.
-
The tariff classification of a magnetic sleeve from China and Vietnam
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Autre
Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026
Trade Tariff news 6334 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du :
The Russia (Sanctions) (EU Exit) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/543 · Source : legislation.gov.uk
La nomenclature combinée de l’UE subdivise la sous-position 8505.90 en 4 lignes tarifaires ; le droit des pays tiers va de 0 % à 2,2 % (moyenne 1,4 %). L’une d’elles est en franchise de droits.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8505.90 compte 4 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) va de 1,8 % à 2,2 %.
152 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de Exemption – 2,2 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8505.90 dans l’UE ont atteint 694,3 M € (+92 % par rapport aux 12 mois précédents) ; le Royaume-Uni en a fourni 51 %, devant la Chine.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 3 Md $US (−2,9 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (677 M $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres, y compris les parties » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8505.90 du Système harmonisé (position 8505), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres, y compris les parties » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8505.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 0 % à 2,2 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres, y compris les parties » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8505.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 1,8 % à 2,2 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres, y compris les parties » ?
La Chine, avec 677 M $US en 2024 (21,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 135 M $US (4,2 % du total mondial) et occupe le 5e rang sur 140 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « embrayages et freins électromagnétiques » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été le Royaume-Uni (51 %), la Chine (21 %) et la Suisse (7 %), pour des importations totales de 694,3 M €.