Sous-position · Chapitre 85 · Position 8538
8538.90 : Parties reconnaissables comme étant exclusivement: autres
Parties d'appareillage électrique
Libellé officiel autres
La sous-position SH 8538.90 – parties d'appareillage électrique – relève de la position 8538, au chapitre 85.
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Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8538 90 autres:
- pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur:
- 8538 90 11 Assemblages électroniques 3,2 %—
- 8538 90 19 autres 1,7 %—
- autres:
- 8538 90 91 Assemblages électroniques 3,2 %—
- 8538 90 99 autres 1,7 %—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 15
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 2 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire d'aptitude au vol Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 1517/18
- Documents
- C119 Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8538 90 91 10 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8538 90 91 20 Interior antenna for a car door locking system, comprising: - an antenna module in a plastic housing, - whether or not a connection cable with a plug, - whether or not a connector, - at least one mounting bracket, - whether or not PCB including integrated circuits, diodes and transistors, for use in the manufacture of goods of Chapter 87
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8538 90 91 89 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8538 90 99 10 For use in certain types of aircraft
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 3050/95
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension autonome sous le régime de la destination particulière Exemption
- Uniquement pour
- 8538 90 99 50 Interior antenna for a car door locking system, comprising: - an antenna module in a plastic housing, - whether or not a connection cable with a plug, - whether or not a connector, - at least one mounting bracket, - whether or not PCB including integrated circuits, diodes and transistors, for use in the manufacture of goods of Chapter 87
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Documents
- N990 EUS - Autorisation de recours au régime de la destination particulière (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8538 90 99 60 Front control panel, in the form of a plastic box, with light guides, rotary switches, pressure switches and buttons switches, or other type of switches,| without any electrical component, of a kind used in the dashboard of motor vehicles of Chapter 87
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8538 90 99 60 Front control panel, in the form of a plastic box, with light guides, rotary switches, pressure switches and buttons switches, or other type of switches,| without any electrical component, of a kind used in the dashboard of motor vehicles of Chapter 87
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension tarifaire autonome Exemption
- Uniquement pour
- 8538 90 99 70 Silicone or plastic keyboards, comprising: -parts of common metal, and -whether or not comprising parts of plastic, -epoxy resin reinforced with fiberglass or wood, -whether or not printed or surface-treated, -with or without electrical conductors, -with or without a membrane bonded to the keyboard, -with or without mono or multilayer protective film
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Biélorussie, Russie
- Acte juridique
- Regulation 2605/25
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8538 90 99 70 Silicone or plastic keyboards, comprising: -parts of common metal, and -whether or not comprising parts of plastic, -epoxy resin reinforced with fiberglass or wood, -whether or not printed or surface-treated, -with or without electrical conductors, -with or without a membrane bonded to the keyboard, -with or without mono or multilayer protective film
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- Uniquement pour
- 8538 90 99 99 Other
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 8
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationRestriction de mise en libre pratique
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y970 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VI, du règlement (UE) 2017/1509)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y971 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe II, partie VIII, du règlement (UE) 2017/1509)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Lignes tarifaires
- sur 1 des 4 lignes
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Corée du Nord, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14, Regulation 1509/17
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Y960 Biens autres que ceux désignés à l’annexe VII (cuivre, nickel, argent et zinc) du règlement (UE) 2017/1509
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 23 avril 2031
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- Y683 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 decies).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- L129 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 sexies du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Taux préférentiels par pays
| Accord ou régime | Pays | Taux |
|---|---|---|
| droit des pays tiers (hors accord) | — | 1,7 % – 3,2 % |
| GSP-EBA (régime spécial en faveur des pays les moins avancés - tout sauf les armes) | Afghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin et 42 autresAfghanistan, Angola, Bangladesh, Bénin, Bhoutan, Burkina Faso, Burundi, Cambodge, Comores, Congo-Kinshasa, Djibouti, Érythrée, Éthiopie, Gambie, Guinée, Guinée-Bissau, Haïti, Îles Salomon, Kiribati, Laos, Lesotho, Liberia, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Mozambique, Myanmar (Birmanie), Népal, Niger, Ouganda, République centrafricaine, Rwanda, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Tanzanie, Tchad, Timor oriental, Togo, Tuvalu, Yémen, Zambie | Exemption |
| CARIFORUM | Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize et 10 autresAntigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Belize, Dominique, Grenade, Guyana, Jamaïque, République dominicaine, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les Grenadines, Sainte-Lucie, Suriname, Trinité-et-Tobago | Exemption |
| PTOM (Pays et territoires d'outre-mer) | Antarctique, Aruba, Curaçao, Groenland et 8 autresAntarctique, Aruba, Curaçao, Groenland, Nouvelle-Calédonie, Pays-Bas caribéens, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin (partie néerlandaise), Saint-Pierre-et-Miquelon, Terres australes françaises, Wallis-et-Futuna | Exemption |
| SPG - Régime général | Congo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya et 6 autresCongo-Brazzaville, Îles Cook, Indonésie, Kenya, Micronésie, Nigeria, Niue, Syrie, Tadjikistan, Vanuatu | Exemption |
| SPG+ (régime spécial d'encouragement en faveur du dévelop. durable et de la bonne gouvernance) | Bolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie et 4 autresBolivie, Cap-Vert, Kirghizstan, Mongolie, Ouzbékistan, Pakistan, Philippines, Sri Lanka | Exemption |
| Amérique centrale | Costa Rica, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama, Salvador | Exemption |
| Mercosur | Argentine, Brésil, Paraguay, Uruguay | Exemption |
| SADC EPA | Botswana, Eswatini, Namibie | Exemption |
| EEE - Espace Economique Européen | Islande, Liechtenstein, Norvège | Exemption |
| États d’Afrique orientale et australe | Maurice, Seychelles, Zimbabwe | Exemption |
| union douanière UE–Andorre | Andorre | Exemption |
| accord UE–Albanie | Albanie | Exemption |
| accord UE–Bosnie-Herzégovine | Bosnie-Herzégovine | Exemption |
| accord UE–Canada | Canada | Exemption |
| accord UE–Suisse | Suisse | Exemption |
| accord UE–Côte d’Ivoire | Côte d’Ivoire | Exemption |
| accord UE–Chili | Chili | Exemption |
| accord UE–Cameroun | Cameroun | Exemption |
| accord UE–Colombie | Colombie | Exemption |
| accord UE–Algérie | Algérie | Exemption |
| accord UE–Équateur | Équateur | Exemption |
| accord UE–Égypte | Égypte | Exemption |
| Origine préférentielle conformément à l’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et le Royaume du Maroc sur la modification des protocoles no 1 et no 4 de l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d’une part, et le Royaume du Maroc, d’autre part. | Sahara occidental | Exemption |
| accord UE–Fidji | Fidji | Exemption |
| accord UE–Îles Féroé | Îles Féroé | Exemption |
| accord UE–Royaume-Uni | Royaume-Uni | Exemption |
| accord UE–Géorgie | Géorgie | Exemption |
| accord UE–Ghana | Ghana | Exemption |
| accord UE–Israël | Israël | Exemption |
| accord UE–Jordanie | Jordanie | Exemption |
| accord UE–Japon | Japon | Exemption |
| accord UE–Corée du Sud | Corée du Sud | Exemption |
| accord UE–Liban | Liban | Exemption |
| accord UE–Maroc | Maroc | Exemption |
| accord UE–Moldavie | Moldavie | Exemption |
| accord UE–Monténégro | Monténégro | Exemption |
| accord UE–Macédoine du Nord | Macédoine du Nord | Exemption |
| accord UE–Mexique | Mexique | Exemption |
| accord UE–Nouvelle-Zélande | Nouvelle-Zélande | Exemption |
| accord UE–Pérou | Pérou | Exemption |
| accord UE–Papouasie-Nouvelle-Guinée | Papouasie-Nouvelle-Guinée | Exemption |
| accord UE–Territoires palestiniens | Territoires palestiniens | Exemption |
| accord UE–Serbie | Serbie | Exemption |
| accord UE–Singapour | Singapour | Exemption |
| union douanière UE–Saint-Marin | Saint-Marin | Exemption |
| accord UE–Tunisie | Tunisie | Exemption |
| union douanière UE–Turquie | Turquie | Exemption |
| accord UE–Ukraine | Ukraine | Exemption |
| accord UE–États-Unis | États-Unis | Exemption |
| accord UE–Viêt Nam | Viêt Nam | Exemption |
| accord UE–Samoa | Samoa | Exemption |
| accord UE–Kosovo | Kosovo | Exemption |
| accord UE–Afrique du Sud | Afrique du Sud | Exemption |
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 1,2 Md € | 34,2 % | +17,8 % |
 Suisse | 440,1 M € | 12,9 % | +19,5 % |
 Inde | 249,7 M € | 7,3 % | +18,8 % |
 États-Unis | 243,5 M € | 7,2 % | +3,3 % |
 Maroc | 200,8 M € | 5,9 % | +15,6 % |
 Tunisie | 171,8 M € | 5,1 % | +2,3 % |
 Royaume-Uni | 136,7 M € | 4 % | +15,7 % |
 Mexique | 103,7 M € | 3 % | +27,7 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 272 k $US272 k $US+27 M $US+392 M $US+> 2 Md $US
Exportations: 205
- Chine: 6 Md $US
- Allemagne: 5 Md $US
- États-Unis: 4 Md $US
- Japon: 2 Md $US
- Mexique: 2 Md $US
- France: 2 Md $US
- Corée du Sud: 2 Md $US
- Tchéquie: 1 Md $US
- Italie: 1 Md $US
- Inde: 825 M $US
- Hongrie: 786 M $US
- Suisse: 780 M $US
- Autriche: 749 M $US
- Pologne: 670 M $US
- Taïwan: 663 M $US
- Roumanie: 627 M $US
- Malaisie: 502 M $US
- Bulgarie: 438 M $US
- Singapour: 417 M $US
- Viêt Nam: 417 M $US
- Thaïlande: 392 M $US
- Espagne: 310 M $US
- Pays-Bas: 310 M $US
- Royaume-Uni: 299 M $US
- Maroc: 282 M $US
- Suède: 277 M $US
- Indonésie: 225 M $US
- Tunisie: 198 M $US
- Turquie: 191 M $US
- Belgique: 183 M $US
- Canada: 174 M $US
- Finlande: 121 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 114 M $US
- Portugal: 114 M $US
- Slovaquie: 111 M $US
- Philippines: 86 M $US
- Danemark: 85 M $US
- Slovénie: 84 M $US
- Estonie: 72 M $US
- Irlande: 69 M $US
- Afrique du Sud: 58 M $US
- Israël: 55 M $US
- Norvège: 52 M $US
- Brésil: 48 M $US
- Lituanie: 46 M $US
- Australie: 46 M $US
- Serbie: 41 M $US
- Russie: 36 M $US
- Lettonie: 33 M $US
- République dominicaine: 31 M $US
- Bosnie-Herzégovine: 27 M $US
- Sri Lanka: 23 M $US
- Luxembourg: 21 M $US
- Émirats arabes unis: 20 M $US
- Croatie: 20 M $US
- Grèce: 16 M $US
- Kazakhstan: 14 M $US
- Malte: 11 M $US
- Cambodge: 10 M $US
- Ukraine: 8 M $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 5 M $US5 M $US+69 M $US+425 M $US+> 997 M $US
Importations: 223
- États-Unis: 4 Md $US
- Mexique: 4 Md $US
- Chine: 3 Md $US
- Allemagne: 2 Md $US
- Italie: 2 Md $US
- France: 1 Md $US
- Viêt Nam: 997 M $US
- Inde: 990 M $US
- Tchéquie: 963 M $US
- Corée du Sud: 802 M $US
- Hongrie: 771 M $US
- Pologne: 745 M $US
- Japon: 737 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong: 736 M $US
- Singapour: 712 M $US
- Roumanie: 709 M $US
- Royaume-Uni: 573 M $US
- Espagne: 563 M $US
- Pays-Bas: 518 M $US
- Maroc: 492 M $US
- Canada: 485 M $US
- Suisse: 464 M $US
- Autriche: 425 M $US
- Taïwan: 383 M $US
- Philippines: 379 M $US
- Arabie saoudite: 357 M $US
- Brésil: 350 M $US
- Bulgarie: 347 M $US
- Suède: 329 M $US
- Tunisie: 311 M $US
- Indonésie: 295 M $US
- Émirats arabes unis: 281 M $US
- Turquie: 279 M $US
- Belgique: 272 M $US
- Thaïlande: 265 M $US
- Slovaquie: 260 M $US
- Malaisie: 255 M $US
- Russie: 229 M $US
- Australie: 221 M $US
- Israël: 185 M $US
- Finlande: 176 M $US
- Danemark: 172 M $US
- Serbie: 155 M $US
- Portugal: 151 M $US
- République dominicaine: 134 M $US
- Égypte: 131 M $US
- Norvège: 127 M $US
- Afrique du Sud: 107 M $US
- Irlande: 100 M $US
- Ukraine: 90 M $US
- Macédoine du Nord: 80 M $US
- Venezuela: 80 M $US
- Bangladesh: 77 M $US
- Kazakhstan: 75 M $US
- Lituanie: 75 M $US
- Slovénie: 69 M $US
- Algérie: 66 M $US
- Grèce: 61 M $US
- Lettonie: 56 M $US
- Argentine: 55 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 6 Md $US | 16,3 % |
| 2 |  Allemagne | 5 Md $US | 14,7 % |
| 3 | États-Unis | 4 Md $US | 12 % |
| 4 |  Japon | 2 Md $US | 5,4 % |
| 5 | Mexique | 2 Md $US | 4,9 % |
| 6 |  France | 2 Md $US | 4,3 % |
| 7 |  Corée du Sud | 2 Md $US | 4,2 % |
| 8 |  Tchéquie | 1 Md $US | 3,6 % |
| 9 |  Italie | 1 Md $US | 3,4 % |
| 10 | Inde | 825 M $US | 2,3 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 4 Md $US | 11,3 % |
| 2 | Mexique | 4 Md $US | 11,2 % |
| 3 | Chine | 3 Md $US | 8,2 % |
| 4 | Allemagne | 2 Md $US | 6,8 % |
| 5 | Italie | 2 Md $US | 4,3 % |
| 6 | France | 1 Md $US | 3,2 % |
| 7 |  Viêt Nam | 997 M $US | 2,8 % |
| 8 | Inde | 990 M $US | 2,7 % |
| 9 | Tchéquie | 963 M $US | 2,7 % |
| 10 | Corée du Sud | 802 M $US | 2,2 % |
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 36
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N344462 U.S. CBP
The tariff classification of an electrical connector cap from China
- N343024 U.S. CBP
The tariff classification of conduit connector from China
- N339672 U.S. CBP
The tariff classification of from an electrical enclosure from China
- N328441 U.S. CBP
The tariff classification of Printed Circuit Board Assemblies (PCBAs) from China.
- N326435 U.S. CBP
The tariff classification of electrical apparatus from Mexico
- N326332 U.S. CBP
The tariff classification of electrical connector housings from Mexico
- 600015005 HMRC
Printed Circuit Assembly for various models of robotic mowers. Robotic mower nose module assembly which serves as a multifunctional interface for the robotic mower. Its primary purposes include: • Connecting to radar for object detection and navigation. • Interface for external accessories,…
- 600013696 HMRC
This component is a Human-Machine Interface (HMI) Console Assembly, designed to display the mower’s settings and operating modes, transmit user commands (e.g. start, stop, mode selection) to the mower’s internal systems. It works by the encoder and/or push-button allow the user to interact with…
- 600013690 HMRC
This component is the main control board (PCBA) for a robotic lawn mower. It is responsible for controlling and coordinating all mower operations, including motor control, navigation, battery management, and safety systems and interfacing with sensors (e.g. collision, lift, tilt, magnetic) and…
- 600013251 HMRC
A part of a control system of components which are intended for lawnmowers (not subject to the ATaR decision.) However the Part is only suitable for use solely or principally with the apparatus of heading(s) 8535, 8536 or 8537. The HMI board displays settings and operating modes, transmitting user…
- 600011705 HMRC
Four point probe stand. The Multi height Probe is a stand designed for holding a four point probe to introduce the probe to a semiconducting sample in a controlled manner The unit comprises a large hard anodised aluminium base, a stainless-steel upright pole, and a black acetal raising and…
- 600011381 HMRC
The Product is a steel tray which is designed to be fitted with cassettes loaded with fibre optic connectors or pairs of strands (not included). The product is mostly made of steel with a small mixture of other plastics. It is assembled into a steel chassis. Once fitted with loaded cassettes, the…
36 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff: measure changes on 1015 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-29 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff: measure changes on 103 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-21 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
- Modification tarifaire
Update to VATZ Coverage – 8 September 2026
Trade Tariff news 8315 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du:
The Iran (Sanctions) (Amendment) Regulations 2026
S.I. 2026/983 · Source: legislation.gov.uk
-
Modification tarifaire İthalat Rejimi Kararında Değişiklik Yapılmasına İlişkin Karar (Karar Sayısı: 11485)
RG 01.07.2026 sayı 33297 · Karar 11485 · Source: resmigazete.gov.tr
- Suspension tarifaire · Applicable à partir du:
CELEX 32026R1463 · Source: eur-lex.europa.eu
- Autre
Update to VAT Z Coverage on Aircraft and Aircraft Parts – 19 May 2026
Trade Tariff news 6334 · Source: trade-tariff.service.gov.uk
- Sanctions · Applicable à partir du:
CELEX 32026R0506 · Source: eur-lex.europa.eu
La sous-position 8538.90 se répartit en 4 lignes dans la nomenclature combinée de l’UE ; le droit des pays tiers va de 1,7 % à 3,2 %.
Le tarif douanier turc subdivise la sous-position 8538.90 en 4 lignes tarifaires ; le taux légal (loi n° 474) va de 1,7 % à 3,2 % (moyenne 2,5 %).
152 pays bénéficient d’un taux réduit dans l’UE grâce aux accords commerciaux et aux régimes préférentiels comme GSP-EBA et CARIFORUM, contre un droit des pays tiers de 1,7 % – 3,2 %.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8538.90 dans l’UE ont atteint 3,4 Md € (+9 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 34 %, devant la Suisse.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 36 Md $US (−7,9 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (6 Md $US), puis par l’Allemagne.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « parties reconnaissables comme étant exclusivement: autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8538.90 du Système harmonisé (position 8538), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « parties reconnaissables comme étant exclusivement » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8538.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 1,7 % à 3,2 % selon la ligne. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « parties reconnaissables comme étant exclusivement » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8538.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont taxées de 1,7 % à 3,2 % selon la ligne. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « parties reconnaissables comme étant exclusivement » ?
La Chine, avec 6 Md $US en 2024 (16,3 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 2 Md $US (4,3 % du total mondial) et occupe le 6e rang sur 205 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « parties d'appareillage électrique » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (34 %), la Suisse (13 %) et l’Inde (7 %), pour des importations totales de 3,4 Md €.