Sous-position · Chapitre 85 · Position 8541
8541.59
8541.59 : Autres dispositifs à semi-conducteur : autres
Autres dispositifs à semi-conducteur
Libellé officiel autres
La sous-position SH 8541.59 – autres dispositifs à semi-conducteur – relève de la position 8541, au chapitre 85.
Ce que vous payez
Importation : UE
Droit de douane Exemption droit des pays tiers varie selon le pays d’origine
Droits additionnels et redevances 3 mesures supplémentaires Conditions à l’importation : 5 TVA taux normal de l’État membre d’importation, de 17 % à 27 %
Calcul des droitsCalculer les droits et taxes → Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8541 59 00 autres Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 7
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y966 Biens autres que ceux désignés dans les renvois MG qui accompagnent la mesure (Annexe III, du règlement (UE) 267/2012)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays sauf Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Iran
- Acte juridique
- Regulation 0267/12
- Documents
- Y949 Biens autres que ceux décrits dans les renvois accompagnant la mesure (Règl. 267/2012)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
12 derniers mois563,6 M €+163,4 % · 12 mois précédents
Prix moyen à l’importation3 328,88 € par kg
Taux préférentiel0 %
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Taïwan | 303,5 M € | 53,9 % | +5 513,2 % |
 États-Unis | 188,7 M € | 33,5 % | +37,4 % |
 Israël | 13,8 M € | 2,5 % | -51,7 % |
 Philippines | 11,3 M € | 2 % | -3 % |
 Chine | 11,2 M € | 2 % | +28,7 % |
 Japon | 9,4 M € | 1,7 % | +477,6 % |
 Suisse | 6,4 M € | 1,1 % | -9,6 % |
 Malaisie | 6 M € | 1,1 % | +82,8 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Brésil Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Argentine Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Pérou Exemption – 6 % Général (NPF) 2 lignes tarifaires · moyenne 3 % 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
CCG Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 10 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 168 k $US168 k $US+8 M $US+85 M $US+> 336 M $US
Exportations : 108
- États-Unis : 1,2 Md $US
- Taïwan : 450 M $US
- Israël : 380 M $US
- Chine : 336 M $US
- Irlande : 312 M $US
- Malaisie : 193 M $US
- Japon : 148 M $US
- Corée du Sud : 131 M $US
- Singapour : 107 M $US
- Allemagne : 103 M $US
- Philippines : 85 M $US
- Suède : 71 M $US
- Indonésie : 47 M $US
- Hongrie : 43 M $US
- Thaïlande : 27 M $US
- Pays-Bas : 25 M $US
- Slovaquie : 21 M $US
- Viêt Nam : 20 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 20 M $US
- Italie : 20 M $US
- Royaume-Uni : 18 M $US
- Canada : 15 M $US
- Suisse : 12 M $US
- Inde : 10 M $US
- France : 9 M $US
- Russie : 8 M $US
- Mexique : 7 M $US
- Kazakhstan : 6 M $US
- Australie : 4 M $US
- Belgique : 4 M $US
- Ukraine : 4 M $US
- Pologne : 3 M $US
- Autriche : 2 M $US
- Cambodge : 2 M $US
- Tchéquie : 2 M $US
- Espagne : 2 M $US
- Roumanie : 2 M $US
- Afrique du Sud : 2 M $US
- Danemark : 2 M $US
- Turquie : 986 k $US
- Finlande : 891 k $US
- Malte : 690 k $US
- Slovénie : 574 k $US
- Costa Rica : 520 k $US
- Émirats arabes unis : 495 k $US
- Bulgarie : 356 k $US
- Lettonie : 250 k $US
- Géorgie : 213 k $US
- Grèce : 207 k $US
- Samoa : 189 k $US
- Norvège : 177 k $US
- Ouzbékistan : 168 k $US
- Nouvelle-Zélande : 106 k $US
- Maroc : 101 k $US
- Serbie : 86 k $US
- Ouganda : 80 k $US
- Estonie : 77 k $US
- Azerbaïdjan : 70 k $US
- Macédoine du Nord : 66 k $US
- Portugal : 62 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 97 k $US97 k $US+1 M $US+30 M $US+> 205 M $US
Importations : 177
- États-Unis : 826 M $US
- Chine : 614 M $US
- Thaïlande : 579 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 220 M $US
- Corée du Sud : 217 M $US
- Malaisie : 205 M $US
- Philippines : 152 M $US
- Singapour : 147 M $US
- Irlande : 116 M $US
- Viêt Nam : 101 M $US
- Costa Rica : 84 M $US
- Japon : 84 M $US
- Israël : 80 M $US
- Allemagne : 51 M $US
- Tchéquie : 45 M $US
- Inde : 37 M $US
- Indonésie : 31 M $US
- Royaume-Uni : 30 M $US
- Pays-Bas : 28 M $US
- Taïwan : 27 M $US
- Mexique : 25 M $US
- Italie : 23 M $US
- Pologne : 14 M $US
- Danemark : 12 M $US
- Canada : 12 M $US
- France : 11 M $US
- Espagne : 10 M $US
- Kazakhstan : 9 M $US
- Arabie saoudite : 7 M $US
- Afrique du Sud : 5 M $US
- Russie : 5 M $US
- Turquie : 5 M $US
- Suède : 5 M $US
- Suisse : 4 M $US
- Bulgarie : 4 M $US
- Hongrie : 4 M $US
- Roumanie : 3 M $US
- Autriche : 3 M $US
- Australie : 2 M $US
- Slovénie : 2 M $US
- Belgique : 2 M $US
- Nigeria : 2 M $US
- Finlande : 2 M $US
- Serbie : 1 M $US
- Brésil : 1 M $US
- Portugal : 1 M $US
- Estonie : 1 M $US
- Ukraine : 1 M $US
- Slovaquie : 832 k $US
- Ouzbékistan : 701 k $US
- Norvège : 599 k $US
- Botswana : 538 k $US
- Tunisie : 519 k $US
- Croatie : 516 k $US
- Zambie : 488 k $US
- Lituanie : 479 k $US
- Émirats arabes unis : 432 k $US
- Chili : 421 k $US
- Nouvelle-Zélande : 364 k $US
- Pakistan : 341 k $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 1,2 Md $US | 31,2 % |
| 2 | Taïwan | 450 M $US | 11,6 % |
| 3 | Israël | 380 M $US | 9,8 % |
| 4 | Chine | 336 M $US | 8,7 % |
| 5 |  Irlande | 312 M $US | 8,1 % |
| 6 | Malaisie | 193 M $US | 5 % |
| 7 | Japon | 148 M $US | 3,8 % |
| 8 |  Corée du Sud | 131 M $US | 3,4 % |
| 9 |  Singapour | 107 M $US | 2,8 % |
| 10 |  Allemagne | 103 M $US | 2,7 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | États-Unis | 826 M $US | 21,4 % |
| 2 | Chine | 614 M $US | 15,9 % |
| 3 |  Thaïlande | 579 M $US | 15 % |
| 4 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 220 M $US | 5,7 % |
| 5 | Corée du Sud | 217 M $US | 5,6 % |
| 6 | Malaisie | 205 M $US | 5,3 % |
| 7 | Philippines | 152 M $US | 3,9 % |
| 8 | Singapour | 147 M $US | 3,8 % |
| 9 | Irlande | 116 M $US | 3 % |
| 10 |  Viêt Nam | 101 M $US | 2,6 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 93
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 0 %droit médian
- 58pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Inde
93
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Arabie saoudite | 0 % | 2023 | |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 0 % | 2023 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 10 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
 Burkina Faso | 10 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
| Chine | 0 % | 2023 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Émirats arabes unis | 0 % | 2023 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 10 % | 2023 | |
 Ghana | 10 % | 2023 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 10 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 10 % | 2023 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Inde | 20 % | 2023 | |
 Indonésie | 0 % | 2023 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Koweït | 0 % | 2023 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liberia | 10 % | 2023 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
| Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 10 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mongolie | 0 % | 2023 | |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Népal | 15 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 10 % | 2023 | |
| Nigeria | 10 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 0 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
| Philippines | 0 % | 2023 | |
 Polynésie française | 6 % | 2023 | |
 Qatar | 0 % | 2023 | |
| R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Sénégal | 10 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 10 % | 2023 | |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
| Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 10 % | 2023 | |
| Turquie | 0 % | 2023 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
| Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2022–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 77639 Other semiconductor devices
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 611220
- Produit CPC 2.1
- 44812 Dishwashing machines and clothes or linen washing or drying machines, household type, electric or non-electric43935 Dishwashing machines, except household type43921 Machinery for cleaning or drying bottles or other containers ; machinery for filling, closing, sealing, capsuling or labelling bottles, cans, boxes, bags or other containers ; machinery for aerating beverages ; other packing or wrapping machinery43944 Parts n.e.c. of dish washing machines ; parts of machinery for cleaning or drying bottles or other containers ; parts of machinery for filling, closing, sealing, capsuling or labelling bottles, cans, boxes, bags or other containers and of machinery for aerating beverages ; parts of other packing or wrapping machinery
- Activité CITI Rév. 4
- 2750 Fabrication d’appareils ménagers2819 Fabrication d’autres machines d’usage général2816 Fabrication de matériel de levage et de manutention2824 Fabrication de machines pour les mines, les carrières et la construction
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8422.11, 8422.19, 8422.20, 8422.30, 8422.40, 8422.90, 8431.10, 8431.20, 8431.31, 8431.39, 8431.41, 8431.42, 8431.43, 8431.49, 8443.11, 8443.12, 8443.13, 8443.14, 8443.15, 8443.16, 8443.17, 8443.19, 8443.31, 8443.32, 8443.39, 8443.91, 8443.99, 8450.11, 8450.12, 8450.19, 8450.20, 8450.90, 8466.10, 8466.20, 8466.30, 8466.91, 8466.92, 8466.93, 8466.94, 8473.21, 8473.29, 8473.30, 8473.40, 8473.50, 8476.21, 8476.29, 8476.81, 8476.89, 8476.90, 8504.10, 8504.21, 8504.22, 8504.23, 8504.31, 8504.32, 8504.33, 8504.34, 8504.40, 8504.50, 8504.90, 8517.11, 8517.12, 8517.18, 8517.61, 8517.62, 8517.69, 8517.70, 8518.10, 8518.21, 8518.22, 8518.29, 8518.30, 8518.40, 8518.50, 8518.90, 8522.10, 8522.90, 8529.10, 8529.90, 8530.10, 8530.80, 8530.90, 8531.10, 8531.20, 8531.80, 8531.90, 8535.10, 8535.21, 8535.29, 8535.30, 8535.40, 8535.90, 8536.10, 8536.20, 8536.30, 8536.41, 8536.49, 8536.50, 8536.61, 8536.69, 8536.70, 8536.90, 8537.10, 8537.20, 8538.10, 8538.90, 8543.10, 8543.20, 8543.30, 8543.70, 8543.90, 8548.10, 8548.90, 9025.11, 9025.19, 9025.80, 9025.90, 9026.10, 9026.20, 9026.80, 9026.90, 9030.10, 9030.20, 9030.31, 9030.32, 9030.33, 9030.39, 9030.40, 9030.82, 9030.84, 9030.89, 9030.90, 9031.10, 9031.20, 9031.41, 9031.49, 9031.80, 9031.90, 9032.10, 9032.20, 9032.81, 9032.89, 9032.90, 9033.00, 9305.10, 9305.20, 9305.91, 9305.99, 9306.21, 9306.29, 9306.30, 9306.90, 9504.20, 9504.30, 9504.40, 9504.50, 9504.90 | modifié |
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| 2002 | 3926.90, 6909.19, 7419.91, 7419.99, 8422.11, 8422.19, 8422.20, 8422.30, 8422.40, 8422.90, 8431.10, 8431.20, 8431.31, 8431.39, 8431.41, 8431.42, 8431.43, 8431.49, 8443.11, 8443.12, 8443.19, 8443.21, 8443.29, 8443.30, 8443.40, 8443.51, 8443.59, 8443.60, 8443.90, 8450.11, 8450.12, 8450.19, 8450.20, 8450.90, 8466.10, 8466.20, 8466.30, 8466.91, 8466.92, 8466.93, 8466.94, 8471.60, 8471.80, 8472.90, 8473.10, 8473.21, 8473.29, 8473.30, 8473.40, 8473.50, 8476.21, 8476.29, 8476.81, 8476.89, 8476.90, 8479.90, 8504.10, 8504.21, 8504.22, 8504.23, 8504.31, 8504.32, 8504.33, 8504.34, 8504.40, 8504.50, 8504.90, 8517.11, 8517.19, 8517.21, 8517.22, 8517.30, 8517.50, 8517.80, 8517.90, 8518.10, 8518.21, 8518.22, 8518.29, 8518.30, 8518.40, 8518.50, 8518.90, 8522.10, 8522.90, 8525.10, 8525.20, 8527.90, 8529.10, 8529.90, 8530.10, 8530.80, 8530.90, 8531.10, 8531.20, 8531.80, 8531.90, 8535.10, 8535.21, 8535.29, 8535.30, 8535.40, 8535.90, 8536.10, 8536.20, 8536.30, 8536.41, 8536.49, 8536.50, 8536.61, 8536.69, 8536.90, 8537.10, 8537.20, 8538.10, 8538.90, 8542.70, 8543.19, 8543.20, 8543.30, 8543.40, 8543.89, 8543.90, 8548.10, 8548.90, 9009.11, 9009.12, 9009.21, 9009.22, 9009.30, 9009.91, 9009.92, 9009.93, 9009.99, 9025.11, 9025.19, 9025.80, 9025.90, 9026.10, 9026.20, 9026.80, 9026.90, 9030.10, 9030.20, 9030.31, 9030.39, 9030.40, 9030.82, 9030.83, 9030.89, 9030.90, 9031.10, 9031.20, 9031.30, 9031.41, 9031.49, 9031.80, 9031.90, 9032.10, 9032.20, 9032.81, 9032.89, 9032.90, 9033.00, 9305.10, 9305.21, 9305.29, 9305.91, 9305.99, 9306.10, 9306.21, 9306.29, 9306.30, 9306.90, 9504.10, 9504.20, 9504.30, 9504.40, 9504.90 | modifié |
| 1996 | 3926.90, 6909.19, 7419.91, 7419.99, 8422.11, 8422.19, 8422.20, 8422.30, 8422.40, 8422.90, 8431.10, 8431.20, 8431.31, 8431.39, 8431.41, 8431.42, 8431.43, 8431.49, 8443.11, 8443.12, 8443.19, 8443.21, 8443.29, 8443.30, 8443.40, 8443.51, 8443.59, 8443.60, 8443.90, 8450.11, 8450.12, 8450.19, 8450.20, 8450.90, 8466.10, 8466.20, 8466.30, 8466.91, 8466.92, 8466.93, 8466.94, 8471.60, 8471.80, 8472.90, 8473.10, 8473.21, 8473.29, 8473.30, 8473.40, 8473.50, 8476.21, 8476.29, 8476.81, 8476.89, 8476.90, 8479.90, 8504.10, 8504.21, 8504.22, 8504.23, 8504.31, 8504.32, 8504.33, 8504.34, 8504.40, 8504.50, 8504.90, 8508.80, 8508.90, 8517.11, 8517.19, 8517.21, 8517.22, 8517.30, 8517.50, 8517.80, 8517.90, 8518.10, 8518.21, 8518.22, 8518.29, 8518.30, 8518.40, 8518.50, 8518.90, 8522.10, 8522.90, 8525.10, 8525.20, 8527.90, 8529.10, 8529.90, 8530.10, 8530.80, 8530.90, 8531.10, 8531.20, 8531.80, 8531.90, 8535.10, 8535.21, 8535.29, 8535.30, 8535.40, 8535.90, 8536.10, 8536.20, 8536.30, 8536.41, 8536.49, 8536.50, 8536.61, 8536.69, 8536.90, 8537.10, 8537.20, 8538.10, 8538.90, 8542.50, 8543.19, 8543.20, 8543.30, 8543.40, 8543.89, 8543.90, 8548.10, 8548.90, 9009.11, 9009.12, 9009.21, 9009.22, 9009.30, 9009.90, 9025.11, 9025.19, 9025.80, 9025.90, 9026.10, 9026.20, 9026.80, 9026.90, 9030.10, 9030.20, 9030.31, 9030.39, 9030.40, 9030.82, 9030.83, 9030.89, 9030.90, 9031.10, 9031.20, 9031.30, 9031.41, 9031.49, 9031.80, 9031.90, 9032.10, 9032.20, 9032.81, 9032.89, 9032.90, 9033.00, 9305.10, 9305.21, 9305.29, 9305.90, 9306.10, 9306.21, 9306.29, 9306.30, 9306.90, 9504.10, 9504.20, 9504.30, 9504.40, 9504.90 | modifié |
| 1992 | 3823.90, 3926.90, 6909.19, 7204.21, 7204.29, 7204.30, 7204.49, 7404.00, 7419.91, 7419.99, 7503.00, 7802.00, 7902.00, 8107.10, 8422.11, 8422.19, 8422.20, 8422.30, 8422.40, 8422.90, 8424.89, 8431.10, 8431.20, 8431.31, 8431.39, 8431.41, 8431.42, 8431.43, 8431.49, 8443.11, 8443.12, 8443.19, 8443.21, 8443.29, 8443.30, 8443.40, 8443.50, 8443.60, 8443.90, 8450.11, 8450.12, 8450.19, 8450.20, 8450.90, 8466.10, 8466.20, 8466.30, 8466.91, 8466.92, 8466.93, 8466.94, 8469.10, 8471.92, 8471.99, 8472.90, 8473.10, 8473.21, 8473.29, 8473.30, 8473.40, 8476.11, 8476.19, 8476.90, 8479.90, 8504.10, 8504.21, 8504.22, 8504.23, 8504.31, 8504.32, 8504.33, 8504.34, 8504.40, 8504.50, 8504.90, 8506.11, 8506.12, 8506.13, 8506.19, 8506.20, 8507.10, 8507.20, 8507.30, 8507.40, 8507.80, 8508.80, 8508.90, 8517.10, 8517.20, 8517.30, 8517.40, 8517.81, 8517.82, 8517.90, 8518.10, 8518.21, 8518.22, 8518.29, 8518.30, 8518.40, 8518.50, 8518.90, 8522.10, 8522.90, 8525.10, 8525.20, 8525.30, 8527.90, 8528.10, 8528.20, 8529.10, 8529.90, 8530.10, 8530.80, 8530.90, 8531.10, 8531.20, 8531.80, 8531.90, 8535.10, 8535.21, 8535.29, 8535.30, 8535.40, 8535.90, 8536.10, 8536.20, 8536.30, 8536.41, 8536.49, 8536.50, 8536.61, 8536.69, 8536.90, 8537.10, 8537.20, 8538.10, 8538.90, 8542.80, 8543.10, 8543.20, 8543.30, 8543.80, 8543.90, 8548.00, 9009.11, 9009.12, 9009.21, 9009.22, 9009.30, 9009.90, 9025.11, 9025.19, 9025.20, 9025.80, 9025.90, 9026.10, 9026.20, 9026.80, 9026.90, 9030.10, 9030.20, 9030.31, 9030.39, 9030.40, 9030.81, 9030.89, 9030.90, 9031.10, 9031.20, 9031.30, 9031.40, 9031.80, 9031.90, 9032.10, 9032.20, 9032.81, 9032.89, 9032.90, 9033.00, 9305.10, 9305.21, 9305.29, 9305.90, 9306.10, 9306.21, 9306.29, 9306.30, 9306.90, 9504.10, 9504.20, 9504.30, 9504.40, 9504.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff : measure changes on 103 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-21 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Modification tarifaire
Update to VATZ Coverage – 8 September 2026
Trade Tariff news 8315 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Sanctions · Applicable à partir du :
CELEX 32026R0271 · Source : eur-lex.europa.eu
Historique du code
Depuis 2022 ; auparavant, ces marchandises relevaient de 8541.50.
La sous-position 8541.59 forme une ligne unique dans la nomenclature combinée de l’UE, où le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8541.59 correspond à une seule ligne tarifaire ; le taux légal (loi n° 474) est nul.
De septembre 2025 à août 2026, l’UE a importé pour 563,6 M € de marchandises de la sous-position 8541.59 (+163 % par rapport aux 12 mois précédents), à un prix moyen de 3 328,88 € le kilo ; Taïwan en a fourni 54 %, devant les États-Unis.
Le commerce mondial de ces marchandises a atteint 3,9 Md $US en 2024, en hausse de 13,2 % par rapport à 2023.
Le premier exportateur a été les États-Unis, avec 31,2 % du total, devant Taïwan.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « autres dispositifs à semi-conducteur : autres » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8541.59 du Système harmonisé (position 8541), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « autres dispositifs à semi-conducteur : autres » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8541.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « autres dispositifs à semi-conducteur : autres » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8541.59 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « autres dispositifs à semi-conducteur : autres » ?
Les États-Unis, avec 1,2 Md $US en 2024 (31,2 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 9 M $US (0,2 % du total mondial) et occupe le 25e rang sur 108 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « autres dispositifs à semi-conducteur » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été Taïwan (54 %), les États-Unis (34 %) et Israël (3 %), pour des importations totales de 563,6 M €.