Sous-position · Chapitre 85 · Position 8541
8541.90 : Dispositifs à semi-conducteur : parties
Parties de semi-conducteurs
Libellé officiel Parties
La sous-position SH 8541.90 – parties de semi-conducteurs – relève de la position 8541, au chapitre 85.
Ce que vous payez
Importation : UE
Taux par ligne nationale · Nomenclature combinée de l’UE
Lignes tarifaires (UE) →- 8541 90 00 Parties Exemption—
Droits additionnels et règles à l’importation
Charges qui s’ajoutent au droit de douane et conditions que les marchandises doivent remplir à la frontière.
Droits additionnels et redevances 4
- Suspension tarifaireSuspension - produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation Exemption
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 2658/87
- Documents
- C990 Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- jusqu’au 31 octobre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Droit sur les envois de faible valeurDroits de douane sur les envois de faible valeur 3 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 0382/26
- Redevance de traitementFrais de traitement de l’Union 2 EUR
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- En vigueur
- à partir du 1 novembre 2026
- Acte juridique
- Regulation 2108/26
- Documents
- Y126 Marchandises vendues à distance
Conditions à l’importation 6
- Interdiction ou restrictionProhibition à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 0285/18
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation de biens et technologies soumis à restrictions
- S’applique aux marchandises originaires de
- Corée du Nord
- Acte juridique
- Regulation 1509/17
- Documents
- Y920 Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation du mercure
- S’applique aux marchandises originaires de
- tous les pays
- Acte juridique
- Regulation 0852/17
- Documents
- Y924 Marchandises non concernées par le règlement (UE) 2017/852
- Y969 Produits contenant du mercure ajouté, essentiels à des fins militaires et de protection civile, ou utilisés pour la recherche, pour l’étalonnage d’instruments ou comme étalon de référence (article 5, paragraphe 2, du règlement (UE) 2017/852)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Biélorussie, Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0765/06, Regulation 0692/14
- Documents
- Y727 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 3)
- Y728 Les interdictions définies à l’article 1 novodecies bis paragraphe 1, du règlement (UE) n° 765/2006 du Conseil ne s’appliquent pas (voir exemptions à l’article 1 novodecies bis paragraphe 4)
- L152 Autorisation d’importation en vertu de l’article 1 novodecies bis paragraph 10 du règlement (UE) no 765/2006 du Conseil
- Y870 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 8 septies du règlement (UE) n° 765/2006)
- Y997 Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Russie
- En vigueur
- jusqu’au 31 décembre 2027
- Acte juridique
- Regulation 0833/14
- Documents
- L142 Autorisation d’importation en vertu de l’article 3 decies paragraph 3 quater du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y874 Les interdictions définies à l’article 3 decies, paragraphe 1, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil ne s’appliquent pas (voir les exemptions à l’article 3 decies, paragraphe 3 bis bis).
- L143 Autorisation d’importation en vertu de l’article 12 ter, paragraphe 2, du règlement (UE) no 833/2014 du Conseil
- Y859 Marchandises se trouvant sur le territoire douanier européen et présentées aux autorités douanières avant l'entrée en vigueur ou la date d’applicabilité des présentes sanctions, si cette dernière date est postérieure (voir article 12 sexies du règlement (UE) n° 833/2014)
- Contrôle à l’importationContrôle à l'importation
- S’applique aux marchandises originaires de
- Ukraine
- Acte juridique
- Regulation 0263/22
- Documents
- Y984 Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
- N954 Certificat de circulation EUR.1
- N864 Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
UE : importations mensuelles
Principaux fournisseurs, 12 derniers mois
| Pays | Valeur | Part | Variation |
|---|---|---|---|
 Chine | 73 M € | 48,5 % | +19,7 % |
 Taïwan | 27,5 M € | 18,3 % | +16,2 % |
 Suisse | 13,1 M € | 8,7 % | -4,2 % |
 Japon | 11,9 M € | 7,9 % | +24,7 % |
 États-Unis | 9,9 M € | 6,6 % | -1,8 % |
 Royaume-Uni | 4,6 M € | 3,1 % | +4,5 % |
 Israël | 2 M € | 1,3 % | +97,3 % |
 Viêt Nam | 1,7 M € | 1,1 % | +20,2 % |
Même sous-position dans les autres tarifs
Turquie Exemption Droit des pays tiers 2 lignes tarifaires États-Unis Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Royaume-Uni Exemption Droit des pays tiers 1 ligne tarifaire 
Canada Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Mexique Exemption Général (NPF) 2 lignes tarifaires 
Brésil 7,2 % Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Argentine Exemption Général (NPF) 3 lignes tarifaires 
Pérou Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nouvelle-Zélande Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Japon Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Taïwan Exemption Général (NPF) 4 lignes tarifaires 
CCG Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire Suisse Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Norvège Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Macédoine du Nord Exemption Général (NPF) 1 ligne tarifaire 
Nigeria 5 % Général (NPF) 1 ligne tarifaire Commerce mondial en 2024
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 158,7 k $US158,7 k $US+6,1 M $US+56,4 M $US+> 568,5 M $US
Exportations : 115
- Chine : 1 Md $US
- Japon : 910,9 M $US
- Malaisie : 745,3 M $US
- Singapour : 568,5 M $US
- Taïwan : 449,7 M $US
- États-Unis : 355,4 M $US
- Allemagne : 285,9 M $US
- Viêt Nam : 241,4 M $US
- Thaïlande : 134,6 M $US
- Corée du Sud : 127,9 M $US
- Mexique : 69,3 M $US
- Philippines : 56,4 M $US
- Pays-Bas : 52,8 M $US
- Royaume-Uni : 50,9 M $US
- Italie : 46,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 33 M $US
- Suisse : 28,6 M $US
- France : 28,2 M $US
- Autriche : 26,4 M $US
- Belgique : 24,1 M $US
- Danemark : 21,8 M $US
- Tchéquie : 21,8 M $US
- Israël : 15,5 M $US
- Hongrie : 12,2 M $US
- Canada : 11,1 M $US
- Espagne : 10,1 M $US
- Suède : 8 M $US
- Inde : 7,3 M $US
- Indonésie : 6,1 M $US
- Turquie : 4,7 M $US
- Lituanie : 4,1 M $US
- Pologne : 4 M $US
- Roumanie : 3,5 M $US
- Cambodge : 2,1 M $US
- Slovénie : 1,8 M $US
- Afrique du Sud : 1,8 M $US
- Estonie : 1,7 M $US
- Irlande : 1,7 M $US
- Russie : 1,4 M $US
- Australie : 1,2 M $US
- Bulgarie : 1,1 M $US
- Grèce : 1,1 M $US
- Slovaquie : 1,1 M $US
- Bahreïn : 940,2 k $US
- Émirats arabes unis : 909,6 k $US
- Nouvelle-Zélande : 666,5 k $US
- Norvège : 648,5 k $US
- Brésil : 585,1 k $US
- Sri Lanka : 474,9 k $US
- Finlande : 400 k $US
- Portugal : 352,1 k $US
- Costa Rica : 327,9 k $US
- Croatie : 237,9 k $US
- Jordanie : 209,7 k $US
- Bosnie-Herzégovine : 166,4 k $US
- Ukraine : 163,5 k $US
- Guatemala : 158,7 k $US
- Tanzanie : 125,6 k $US
- Tunisie : 93,5 k $US
- Chypre : 92,9 k $US
Valeur des échanges (dollars US) aucun échange déclaré < 233,4 k $US233,4 k $US+2,4 M $US+27,5 M $US+> 210,9 M $US
Importations : 203
- Malaisie : 1,1 Md $US
- Chine : 957,9 M $US
- États-Unis : 578,9 M $US
- Singapour : 400,7 M $US
- R.A.S. chinoise de Hong Kong : 364,4 M $US
- Viêt Nam : 278,4 M $US
- Allemagne : 210,9 M $US
- Thaïlande : 171,7 M $US
- Philippines : 158,2 M $US
- Taïwan : 138,8 M $US
- Japon : 137,4 M $US
- Corée du Sud : 99,1 M $US
- Mexique : 83,3 M $US
- Turquie : 76,7 M $US
- Royaume-Uni : 65,8 M $US
- Hongrie : 64,5 M $US
- Indonésie : 39,1 M $US
- Inde : 38,5 M $US
- France : 32,9 M $US
- Russie : 32,7 M $US
- Suisse : 27,5 M $US
- Maroc : 26,9 M $US
- Canada : 23,7 M $US
- Cambodge : 22,1 M $US
- Tchéquie : 21,5 M $US
- Italie : 18,1 M $US
- Pays-Bas : 16,4 M $US
- Roumanie : 13 M $US
- Norvège : 12 M $US
- Pologne : 10,7 M $US
- Afrique du Sud : 7,6 M $US
- Arabie saoudite : 7 M $US
- Autriche : 6,7 M $US
- Espagne : 6,7 M $US
- Belgique : 6,5 M $US
- Israël : 6,4 M $US
- Irlande : 5,1 M $US
- Brésil : 4,9 M $US
- Maldives : 4,8 M $US
- Lituanie : 4,2 M $US
- Iran : 4,2 M $US
- R.A.S. chinoise de Macao : 4 M $US
- Émirats arabes unis : 3,6 M $US
- Australie : 3,2 M $US
- Slovénie : 3,1 M $US
- Égypte : 2,7 M $US
- Suède : 2,5 M $US
- Chili : 2,5 M $US
- Serbie : 2,5 M $US
- Nigeria : 2,4 M $US
- Danemark : 2,4 M $US
- Tunisie : 2,3 M $US
- Finlande : 2,2 M $US
- Nouvelle-Zélande : 2 M $US
- Portugal : 1,8 M $US
- Chypre : 1,7 M $US
- Kenya : 1,7 M $US
- Slovaquie : 1,5 M $US
- Grèce : 1,4 M $US
- Guatemala : 1,4 M $US
Principaux exportateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Chine | 1 Md $US | 18,7 % |
| 2 | Japon | 910,9 M $US | 16,9 % |
| 3 |  Malaisie | 745,3 M $US | 13,8 % |
| 4 |  Singapour | 568,5 M $US | 10,5 % |
| 5 | Taïwan | 449,7 M $US | 8,3 % |
| 6 | États-Unis | 355,4 M $US | 6,6 % |
| 7 |  Allemagne | 285,9 M $US | 5,3 % |
| 8 | Viêt Nam | 241,4 M $US | 4,5 % |
| 9 |  Thaïlande | 134,6 M $US | 2,5 % |
| 10 |  Corée du Sud | 127,9 M $US | 2,4 % |
Principaux importateurs
| Rang | Pays | Valeur | Part |
|---|---|---|---|
| 1 | Malaisie | 1,1 Md $US | 20,9 % |
| 2 | Chine | 957,9 M $US | 17,8 % |
| 3 | États-Unis | 578,9 M $US | 10,7 % |
| 4 | Singapour | 400,7 M $US | 7,4 % |
| 5 |  R.A.S. chinoise de Hong Kong | 364,4 M $US | 6,8 % |
| 6 | Viêt Nam | 278,4 M $US | 5,2 % |
| 7 | Allemagne | 210,9 M $US | 3,9 % |
| 8 | Thaïlande | 171,7 M $US | 3,2 % |
| 9 |  Philippines | 158,2 M $US | 2,9 % |
| 10 | Taïwan | 138,8 M $US | 2,6 % |
Droits à l’importation sur ce produit dans le monde 165
Le droit de la nation la plus favorisée (NPF) que chaque pays applique aux marchandises de cette sous-position du SH : la moyenne de ses lignes tarifaires nationales, avec la ligne la plus basse et la plus haute lorsqu’elles diffèrent. Les marchandises de pays liés par un accord commercial paient souvent moins.
- 0 %droit médian
- 93pays en franchise (NPF)
- 45 %le plus élevé : Bahamas, Bermudes, Montserrat
165
| Pays importateur | Droit NPF | lignes de – à | année des données |
|---|---|---|---|
 Afghanistan | 10 % | 2018 · HS 2012 | |
 Afrique du Sud | 0 % | 2023 | |
 Albanie | 0 % | 2023 | |
 Algérie | 5 % | 2023 | |
 Angola | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Anguilla | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Antigua-et-Barbuda | 5 % | 2021 · HS 2007 | |
 Arabie saoudite | 0 % | 2023 | |
| Argentine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Arménie | 0 % | 2023 | |
 Aruba | 7 % | 2 % – 12 % | 2021 · HS 2012 |
 Australie | 0 % | 2023 | |
 Azerbaïdjan | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bahamas | 45 % | 2022 | |
 Bahreïn | 0 % | 2023 | |
 Bangladesh | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Barbade | 5 % | 2022 · HS 2017 | |
 Belize | 5 % | 2023 | |
 Bénin | 5 % | 2023 | |
 Bermudes | 25 % | 2023 | |
 Bhoutan | 0 % | 2022 | |
 Biélorussie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Bolivie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Bosnie-Herzégovine | 0 % | 2022 | |
 Botswana | 0 % | 2023 | |
| Brésil | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Brunei | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Burkina Faso | 5 % | 2023 | |
 Burundi | 0 % | 2023 | |
 Cambodge | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cameroun | 10 % | 2023 | |
| Canada | 0 % | 2023 | |
 Cap-Vert | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Chili | 6 % | 2023 · HS 2017 | |
| Chine | 0 % | 2023 | |
 Colombie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Comores | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Congo-Brazzaville | 10 % | 2023 | |
| Corée du Sud | 0 % | 2023 | |
 Costa Rica | 0 % | 2023 | |
 Côte d’Ivoire | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Cuba | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Dominique | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Égypte | 0 % | 2019 · HS 2017 | |
 Émirats arabes unis | 0 % | 2023 | |
 Équateur | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Eswatini | 0 % | 2023 | |
| États-Unis | 0 % | 2023 | |
 Éthiopie | 20 % | 2021 · HS 2017 | |
 Fidji | 5 % | 2023 | |
 Gabon | 10 % | 2023 | |
 Gambie | 5 % | 2023 | |
 Géorgie | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Ghana | 5 % | 2023 | |
 Gibraltar | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Grenade | 5 % | 2023 · HS 2012 | |
 Guatemala | 0 % | 2023 | |
 Guinée | 5 % | 2023 | |
 Guinée équatoriale | 10 % | 2023 | |
 Guinée-Bissau | 5 % | 2023 | |
 Guyana | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Haïti | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Honduras | 0 % | 2023 | |
 Îles Caïmans | 22 % | 2021 · HS 2002 | |
 Îles Cook | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Îles Salomon | 10 % | 2023 · HS 2017 | |
 Inde | 0 % | 2023 | |
 Indonésie | 0 % | 2023 | |
 Iran | 5 % | 2020 · HS 2017 | |
 Islande | 0 % | 2023 | |
| Israël | 0 % | 2022 · HS 2017 | |
 Jamaïque | 0 % | 2023 | |
| Japon | 0 % | 2023 | |
 Jordanie | 0 % | 2023 | |
 Kazakhstan | 0 % | 2023 | |
 Kenya | 0 % | 2023 | |
 Kirghizstan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Kiribati | 0 % | 2023 · HS 2002 | |
 Koweït | 0 % | 2023 | |
 Laos | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Lesotho | 0 % | 2023 | |
 Liban | 0 % | 2020 · HS 2017 | |
 Liberia | 5 % | 2023 | |
 Libye | 5 % | 2021 · HS 2017 | |
 Liechtenstein | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
| Macédoine du Nord | 0 % | 2023 | |
 Madagascar | 10 % | 2023 | |
| Malaisie | 0 % | 2023 | |
 Malawi | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Maldives | 20 % | 2023 | |
 Mali | 5 % | 2023 | |
 Maroc | 2,5 % | 2023 | |
 Maurice | 0 % | 2023 | |
 Mauritanie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
| Mexique | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Micronésie | 4 % | 2021 · HS 2017 | |
 Moldavie | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mongolie | 0 % | 2023 | |
 Montserrat | 25 % | 2023 · HS 2017 | |
 Mozambique | 7,5 % | 2023 | |
 Myanmar (Birmanie) | 7,5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Namibie | 0 % | 2023 | |
 Nauru | 10 % | 2021 · HS 2017 | |
 Népal | 0 % | 2023 | |
 Nicaragua | 0 % | 2023 | |
 Niger | 5 % | 2023 | |
| Nigeria | 5 % | 2023 | |
| Norvège | 0 % | 2023 | |
| Nouvelle-Zélande | 0 % | 2023 | |
 Oman | 0 % | 2023 | |
 Ouganda | 0 % | 2023 | |
 Ouzbékistan | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Pakistan | 0 % | 2023 | |
 Palaos | 3 % | 2023 · HS 2012 | |
 Panama | 0 % | 2023 | |
 Papouasie-Nouvelle-Guinée | 0 % | 2023 | |
 Paraguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Pérou | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Philippines | 0 % | 2023 | |
 Polynésie française | 6 % | 2023 | |
 Qatar | 0 % | 2023 | |
| R.A.S. chinoise de Hong Kong | 0 % | 2023 | |
 R.A.S. chinoise de Macao | 0 % | 2023 | |
 République centrafricaine | 10 % | 2023 | |
 République dominicaine | 0 % | 2023 | |
| Royaume-Uni | 0 % | 2023 | |
 Russie | 0 % | 2021 · HS 2017 | |
 Rwanda | 0 % | 2023 | |
 Saint-Christophe-et-Niévès | 5 % | 2023 | |
 Saint-Pierre-et-Miquelon | 7 % | 2021 · HS 2017 | |
 Saint-Vincent-et-les Grenadines | 5 % | 2023 | |
 Sainte-Lucie | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
 Salvador | 0 % | 2022 | |
 Samoa | 20 % | 2020 · HS 2017 | |
 Sao Tomé-et-Principe | 10 % | 2019 · HS 2017 | |
 Sénégal | 5 % | 2023 | |
 Seychelles | 0 % | 2023 | |
 Sierra Leone | 5 % | 2023 | |
| Singapour | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Somalie | 5 % | 2023 · HS 2017 | |
 Soudan | 5 % | 0 % – 10 % | 2021 · HS 2017 |
 Sri Lanka | 0 % | 2023 | |
| Suisse | 0 % | 2023 | |
 Suriname | 5 % | 2023 · HS 2007 | |
 Syrie | 1 % | 2020 · HS 2012 | |
 Tadjikistan | 0 % | 2021 · HS 2012 | |
 Tanzanie | 0 % | 2023 | |
 Tchad | 10 % | 2023 | |
 Territoires palestiniens | 0 % | 2017 · HS 2017 | |
| Thaïlande | 0 % | 2023 | |
 Togo | 5 % | 2023 | |
 Tonga | 15 % | 2023 · HS 2017 | |
 Trinité-et-Tobago | 0 % | 2023 · HS 2012 | |
| Turquie | 0 % | 2023 | |
 Tuvalu | 23 % | 2017 · HS 2017 | |
 Ukraine | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Union européenne (27 pays) | 0 % | 2023 | |
 Uruguay | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
 Vanuatu | 0 % | 2023 | |
 Venezuela | 0 % | 2023 · HS 2017 | |
| Viêt Nam | 0 % | 2023 | |
 Wallis-et-Futuna | 6 % | 2021 · HS 2012 | |
 Yémen | 5 % | 2017 · HS 2017 | |
 Zambie | 15 % | 2023 | |
 Zimbabwe | 0,1 % | 2023 |
Données tarifaires des années 2017–2023 ; les taux ont pu changer depuis. · UNCTAD TRAINS, consulté via WITS (Banque mondiale)
Classifications et correspondances
La place de cette sous-position du SH dans les classifications statistiques des Nations unies et les codes qu’elle avait dans les éditions antérieures du Système harmonisé.
- CTCI Rév. 4
- 77688 Parts of the devices of subgroup 776.3 & of the mounted piezoelectric crystals of heading 776.81
- Utilisation finale (BEC Rév. 5)
- Biens intermédiaires · BEC 611220
- Produit CPC 2.1
- 47173 Parts for the goods of subclasses 47140 to 47160
- Activité CITI Rév. 4
- 2610 Fabrication de composants électroniques et de dispositifs d’affichage
Éditions antérieures du SH
| HS | Code | |
|---|---|---|
| 2017 | 8541.90 | modifié |
| 2012 | 8541.90 | modifié |
| 2007 | 8541.90 | modifié |
| 2002 | 8541.90 | modifié |
| 1996 | 8541.90 | modifié |
| 1992 | 8541.90 | modifié |
Tables de correspondance de la Division de statistique des Nations unies (UNSD)
Renseignements tarifaires contraignants pour des marchandises similaires 9
Décisions de la douane américaine (CBP, CROSS) et de l’administration britannique HMRC (Advance Tariff Rulings) sur des marchandises classées ici. Une décision ne lie que son titulaire, mais montre comment les autorités classent des marchandises similaires. Les descriptions sont les textes anglais des autorités.
- N349448 U.S. CBP
The tariff classification of composite frames for photovoltaic (PV) solar panels from China
- N328203 U.S. CBP
The tariff classification of Solar Panel Frames from Vietnam
- N310335 U.S. CBP
The tariff classification of solar panel frames from Canada
- N305782 U.S. CBP
The tariff classification of solar panel frames from the Philippines and Indonesia
- N305886 U.S. CBP
The tariff classification of solar panel frames from Saudi Arabia, Turkey, and the Dominican Republic
- N301481 U.S. CBP
The tariff classification of extruded anodized aluminum solar panel frames from China
9 décisions au total pour ce code
Modifications récentes de la réglementation citant ce code
Actes dont le texte cite ce code ou sa position. Vérifiez l’acte lui-même : un code peut être cité pour d’autres raisons qu’une modification de son droit.
- Modification tarifaire
UK Trade Tariff : measure changes on 103 commodity codes
Trade Tariff changes 2026-09-21 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Modification tarifaire
Update to VATZ Coverage – 8 September 2026
Trade Tariff news 8315 · Source : trade-tariff.service.gov.uk
- Droit compensateur
FR Doc. 2026-16362 · 91 FR 51662 · Source : federalregister.gov
- Contrôles à l’importation et à l’exportation
FR Doc. 2026-14542 · 91 FR 45516 · Source : federalregister.gov
- Antidumping
İthalatta Haksız Rekabetin Önlenmesine İlişkin Tebliğ (No : 2026/23)
RG 24.06.2026 sayı 33290 · Tebliğ 2026/23 · Source : resmigazete.gov.tr
- Modification tarifaire
FR Doc. 2026-11158 · 91 FR 33854 · Source : federalregister.gov
- Modification tarifaire · Applicable à partir du :
Harmonized Tariff Schedule of the United States — 2026 HTS Revision 2
2026HTSRev2 · Source : hts.usitc.gov
Dans la nomenclature combinée de l’UE, la sous-position 8541.90 correspond à une seule ligne tarifaire ; le droit des pays tiers est nul.
Dans le tarif douanier turc, la sous-position 8541.90 compte 2 lignes tarifaires et le taux légal (loi n° 474) est nul.
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les importations de marchandises de la sous-position 8541.90 dans l’UE ont atteint 150,6 M € (+15 % par rapport aux 12 mois précédents) ; la Chine en a fourni 49 %, devant Taïwan.
En 2024, les exportations mondiales de ces marchandises se sont élevées à 5,4 Md $US (−24,2 % sur un an).
Les exportations ont été menées par la Chine (1 Md $US), puis par le Japon.
Questions fréquentes
Quel est le code SH de « dispositifs à semi-conducteur : parties » ?
Ces marchandises relèvent de la sous-position 8541.90 du Système harmonisé (position 8541), dans la section XVI. La nomenclature combinée de l’UE, appliquée en France, subdivise ce code jusqu’à 8 chiffres.
Quel droit de douane s’applique à « dispositifs à semi-conducteur : parties » en France et dans l’UE ?
Dans la nomenclature combinée de l’UE, les importations relevant du code 8541.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Ce droit est le même en France que dans les autres États membres. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel droit de douane s’applique à « dispositifs à semi-conducteur : parties » en Turquie ?
Dans le tarif douanier turc, les importations relevant du code 8541.90 en provenance de pays sans accord préférentiel sont exemptées de droits. Les taux préférentiels, les droits antidumping et la TVA ne sont pas compris.
Quel pays exporte le plus de « dispositifs à semi-conducteur : parties » ?
La Chine, avec 1 Md $US en 2024 (18,7 % des exportations mondiales).
Quel rang occupe la France à l’exportation ?
En 2024, la France a exporté pour 28,2 M $US (0,5 % du total mondial) et occupe le 18e rang sur 115 pays exportateurs.
Quels sont les principaux fournisseurs de l’UE pour « parties de semi-conducteurs » ?
Sur les 12 mois allant jusqu’en août 2026, les premiers fournisseurs ont été la Chine (49 %), Taïwan (18 %) et la Suisse (9 %), pour des importations totales de 150,6 M €.